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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

...nimale (m2)Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières NO. RÈGL. DATE ZONE : CS1-20 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 2010 Annexe « A » CS1-20...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...IVERSPIIANotes particulières (7) NO. RÈGL. DATE (1) 884-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS 7512 - Centre de santé (incluant saunas, spas et bains thérapeutiques ou tu...

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : • Déroger à la grille d'usages H1 -42 du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de régulariser l'implantation d'un bâtiment principal exist...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

...règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» 1. La grille des usages et des normes C6 -18 de l’annexe A de ce règlement est modifiée par l’ajout d’une colon...

Le Noblet, édition janvier 2024

...aux dans nos bâtiments Acquisitions d’équipements Projets – 2025-2026 Construction de la caserne de sécurité incendie Dégrilleur pour la station d’épuration Réfection d ’aqueduc de la route Marie-Victorin Réfection d’aqueduc dans les rangs du R...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...DE FIXER la date d'entrée en fonction au 8 janvier 2024. DE FIXER le salaire à la classe 10 échelon 1 de la grille salariale 2024 de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés cadres. QUE le préamb...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...date d'entrée en fonction au 19 février 2024; de fixer le salaire à la classe 9* (40 heures par semaine) échelon 1 de la grille salariale 2024 de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres. QUE le pr...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...9.4 Embauche d'une cheffe de division à la vie communau taire 10. Loisir et culture 10.1 Adoption d'une grille d’évaluation des soumissions en vue d’un appel d'offres pour les camps de jour 10.2 Autorisation de dépos...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...r Colin Bouchard, durant son congé de paternité de 7 semain es. DE FIXER son salaire à la classe 9* échelon 3 de la grille salariale 2023. DE FIXER la date d'embauche rétroactivement au 23 octobre 2 023. ADOPTÉE 202...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...QUE l'embauche soit effectuée aux conditions suivantes : de fixer le salaire à la classe 8 éche lon 5 de la grille salariale 2023; de fixer l'embauche conditionnellement à la convention collective en vigueur; de fixer la date...

Le Noblet, édition septembre 2023

...sible, inclusif et humain. La présente édition est donc la toute première à arborer sa nouvelle identité visuelle avec une grille graphique renouvelée et une facture visuelle dynamisée et harmonisée en toute cohérence avec le nouveau site Internet...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...QUE l'embauche soit effectuée aux conditions su ivantes : de fixer le salaire à la classe 13, échelon 4 de la grille salariale; de fixer la semaine régulière de travail à trente -cinq (35) heures; de fixer la date d'entrée en f...

Séance ordinaire du 16 novembre 2021

...7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre...

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...t au dossier; CONSIDÉRANT que la compagnie Tessier Récré -O-Parc a obtenu le plus haut pointage selon la grille d'évaluation avec 75%. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...9.4 Embauche d'une cheffe de division à la vie communautaire 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d’évaluation des soumissions en vue d’un appel d'offres pour les camps de jour 10.2 Autorisation de...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...e d'entrée en fonction au 1er avril 2024; de fixer le salaire à la classe 10 (35 heures par semaine) échelon 1 de la grille salariale 2024 de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres ; de...

Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités

...publics » par « les Services techniques ». ARTICLE 2 L’annexe C d e ce règlement est modifiée , à la grille du Service de l’urbanisme et de l’environnement, par le retrait de « (pour un montant maximum du coût du pe...

Séance ordinaire du 18 mars 2025

...n - Règlement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifi...

Séance ordinaire du 8 juillet 2025

...Autoriser l’implantation du bâtiment « 2 » en marg e avant à 9,3 mètres plutôt que 10 mètres, en dérogation à la grille des usages et des normes A1-21; − Autoriser quatre (4) bâtiments principaux sur le t errain au lieu d’un (1) seul...