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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...litudes marquantes et qu’il serait souhaitable que les types de toiture soient modifiés de manière à créer une variation dans les volumes; Considérant que les plans portant les titres « Zinc » et « Inox » comportent...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...0 466 $ Transferts (subventions) 310 948 $ 179 605 $ Total des recettes 18 566 313 $ 15 819 697 $ RÔLE D’ÉVALUATION ǀ Variation par catégories CATÉGORIES RÔLE 2022 RÔLE 2021 % VALEUR % TAXES Résidentielle 1 033 620 996 $ 856 916 122 $ 73...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...dès le 1 er février (10 cours) - 109,25 $ par participant RH entraînement est un gym mobile complet offrant plus de 200 variations d’exercices avec tout l’équipement d’un gym. Enfilez vos vêtements, vos chaussures de sport et venez bouger! Con...
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Commercial des Ormes
...n. 4.1.3.6 Critères a) Les bâtiments devraient respecter un dégagement avant similaire aux bâtiments environnants. Une variation du dégagement avant de 0,5 à 1,0 mètre entre les bâtiments adjacents sur la route Marie- Victorin est à favo...
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Des Mélèzes
...ation. 4.1.3.6 Critère a) Les bâtiments devraient respecter un dégagement avant similaire aux bâtiments environnants. Une variation du dégagement avant de 0,5 à 1,0 mètre entre les bâtiments adjacents sur la route Marie-Victorin est à favoriser....
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Du Moulin
...tion. 4.1.3.6 Critères a) Les bâtiments devraient respecter un dégagement avant similaire aux bâtiments environnants. Une variation du dégagement avant de 0,5 à 1,0 mètre entre les bâtiments adjacents sur la route Marie-Victorin est à favoriser...
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Patrimonial
...4.1.3.6 Critères a) Les bâtiments devraient respecter un dégagement avant similaire aux bâtiments environnants. Une variation du dégagement avant de 0,5 à Ville de Contrecœur 761-2-2005_PIIA secteur patrimonial Page 7 sur 7 1,0...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...uvelle dépo sée au Service de l’urbanisme et de l’environnement le 1 er août 2023; CONSIDÉRANT l’intégration et la variation architecturale cohér ente avec les bâtiments voisins actuels; CONSIDÉRANT que le gabarit du nouveau bâtiment...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...a prochaine adoption du r èglement 1318-2023 modifiant le règlement 952-2012 concernant la Politique en matiè re de variations budgétaires 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du r èglement 1315-2023 modifiant certain...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...aires 8.5 Adoption du règlement 1318-2023 modifiant le règlem ent 952-2012 concernant la Politique en matière de variations budgétaires 8.6 Adoption du règlement 1319-2023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’ach...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...8.5 Adoption - Règlement 1318 -2023 modifiant le règlement 952 -2012 concernant la Politique en matière de variations budgétaires 8.6 Adoption - Règlement 1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ine adoption du règlement 1318 -2023 modifiant le règlement 952 -2012 concernant la Politique en matière de variations budgétaires 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1315 -2023 modifian...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...n de cette modification. Néanmoins, i l n’est pas nécessaire de modifier un contrat à prix unitaire en raison de la seule variation des quantités lorsqu’elles diffèrent de celles estimées initialement ou pour l’application d’une clause d’indexati...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...et lacustres offre aussi une grande diversité de milieux et donc de situations, répondant différemment aux variations externes; CONSIDÉRANT QUE le bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint -Laurent est un corridor de comm...
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