...recœur est heureuse de mettre à la disposition de la population et des professionnels une carte interactive du plan de zonage. La carte interactive du plan de zonage est un outil d'information performant et convivial qui permet de visualiser de...
En savoir plus...e de Contrecoeur est heureuse de mettre à la disposition des citoyens et des professionnels une carte interactive du plan de zonage. La carte interactive du plan de zonage est un outil d'information performant et convivial qui vous permet de visualis...
En savoir plusLe 17 avril 2024 – Les conseils municipaux de Contrecœur et Saint-Amable ont adopté une modification de leur règlement de zonage respectif pour y inclure des dispositions autorisant la mise en place d’unités d’habitation accessoire attachées et/ou...
En savoir plusRèglements d'urbanisme Demande de permis en ligne Requêtes et plaintes Projets de règlements en cours
En savoir plus...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats rech...
En savoir plus...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les personnes rech...
En savoir plus...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats rech...
En savoir plus...autobus encourage également la clientèle à remplacer la voiture par ce mode actif pour accéder au terminus. Le stationnement incitatif est pour sa part désormais entièrement asphalté et comprend 60 cases de stationnement, dont deux pour personnes à m...
En savoir plus...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats rech...
En savoir plus...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats rech...
En savoir plus...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats rech...
En savoir plus...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats rech...
En savoir plus...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Atout : Les candi...
En savoir plus...est utile, voire nécessaire à la mise en application d’un plan d’urbanisme, notamment par l’intermédiaire des règlements de zonage, de lotissement, de construction et des autres types de règlement. Le CCU collabore à la protection des paysages et du...
En savoir plus...ts de développement du territoire. Les inspecteurs municipaux voient à l’application des principaux règlements en matière de zonage, de lotissement et de construction. Ils délivrent des permis en conformité avec les règlements et politiques en vigueu...
En savoir plus...é par le règlement Les immeubles situés dans une zone à caractère patrimonial identifié par le suffixe « P » au plan de zonage numéro 954 de la ville de Contrecœur. Article 5 - Propriétaire d'un immeuble Le mot propriétaire signifie to...
En savoir plus...ongueuil à la Place Saint-Charles en effectuant différents arrêts à Contrecœur. Nouveau terminus Exo avec stationnement incitatif 5175, rue Bourgchemin Détails et horaire Dépliants imprimés disponibles Réception...
En savoir plus...ue la loi le leur permette expressément. Les principales compétences qui leur sont conférées concernent l’urbanisme, le zonage, le réseau routier local, le transport en commun en milieu urbain, l’eau potable et l’assainissement des eaux usées, l...
En savoir plus...Procéder à l’analyse des demandes et à l’émission des divers permis et certificats conformément aux règlements d’urbanisme (zonage, lotissement, construction, nuisances, etc.) et aux règlements provinciaux dont l’application relève de la ville ;...
En savoir plus...Verchères Les conseils municipaux de Contrecœur, Saint-Amable et Verchères ont adopté une modification de leur règlement de zonage respectif pour y inclure des dispositions autorisant la mise en place d’unités d’habitation accessoires attachées et...
En savoir plus...Avis de motion décréta nt la prochaine adoption du règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du projet de règlement 1267 -2022 modifiant diverses disp...
En savoir plus...ute Marie -Victorin − Second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlem ent de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B ». Aucun citoyen ne s’est présenté. La présidente déclare la séa...
En savoir plus...r la récréation en général, 762 - Parc à caractère récréatif et ornemental. Janvier 2010 Annexe « A » RU1-145 Règlement de zonage 858-1-2009 RUE SALVAS RUE CARDIN RUE VEILLETTE RUE LEMIEUXRUE LEMIEUX RUE SALVASRUE CARDIN MONTÉ E SAINT-RO...
En savoir plus...lique porte sur les trois sujets suivants : − projet de règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2...
En savoir plus...21 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7. R...
En savoir plus