...du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1594, rue Jussaume 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour changer le revêtement extérieur du garage municipal situé sur le rang du Ruisseau, appel d'offres 2020 -...
En savoir plus...dre du PIIA développement Du Moulin pour le 6060, rue des Bruants 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 -TP -12 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX...
En savoir plus...052 000 $ datées du 15 décembre 2020 8.10 Application de la résolution 2019 -09 -288 intitulée : Attribution de contrat d'une durée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01...
En savoir plus...FINANCER DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D 'UNE CONDUITE D 'ÉGOUT PAR CHEMISAGE 6. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN MEMBRE AU SEIN DU COMITÉ CONSULTA...
En savoir plus...Ville, car selon mon information il s’agit du prêt garanti par la Ville pour 20 ans. Que -ce qui est prévu au contrat s’il y avait défaillance au projet de la part des promoteurs? Réponse du conseil municipal :...
En savoir plus...0 OUEST AFIN D ’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ 5. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE DÉNEIGEMENT DES RUES , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -26 6. RÉSILIATION DU CONTRAT 2021 -TP -2...
En savoir plus...r 2021 8.2 Dépôt selon l‱article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l‱ensemble de ces contrats co...
En savoir plus...dernier, à assumer toute hausse du budget de fonctionnement générée par le projet et à ne pas accorder de contrat relatif à des coûts directs avant l'obtention d'une lettre d'annonce du ministre; Considérant que l'aide...
En savoir plus...du climat de la Fédération canadienne des municipalités et D’ICLEI 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage, appel d'of fres 2021 -TP -16 1...
En savoir plus...uble à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Résiliation du contrat 2018 -TP -20 concernant le déneigement des rues du territoire de Contrecœur 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX...
En savoir plus...cadre du PIIA L es Faubourgs du Majestueux pour le 1652, rue Dozois 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat de construction pour le pavage de la rue Industrielle, appel d'offres 2021 -TP -07 13. ASSAINISSEMENT DES EAU...
En savoir plus...9.5 Embauche d'une personne à titre de journalier aux Services techniques 9.6 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'une directrice du Service des communications 10. LOISIR ET CULTURE 1...
En savoir plus...e du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5484, rue Bourgchemin 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attr ibution de contrat de la modification de la sortie 117 de l'autoroute 30, direction ouest, appel d'offres 2021 -TP -04 12.2 Re...
En savoir plus...2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE FRANÇOIS - DE SALES -GERVAIS , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -01 5. PÉRIO...
En savoir plus...d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 1 9.2 Autorisation de signature d'une entente avec une emp...
En savoir plus...cadre du programme de support et de reconnaissance à l’excellence 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour l'acqu isition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12.2 Autorisation de dépôt d'une...
En savoir plus...ort, exo n’est pas l’employeur des chauffeurs d’autobus. Leur travail relève d’entreprises privées avec lesquelles exo a des contrats de service. À l’heure actuelle, il n’y a tout simplement pas assez de chauffeurs disponibles sur le marché pour cond...
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...'aqueduc sur les rangs du Ruisseau et du Brûlé. Lors de la séance ordinaire du 21 janvier, le conseil municipal a octroyé un contrat de services professionnels en ingénierie à la firme Tetra Tech au montant de 294 452,29 $ afin de préparer des plans...
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...tutions publiques du Québec de ne plus faire affaire avec Amazon. Nous avons pris la décision de mettre fin à toute forme de contrat avec la multinationale et de cesser immédiatement de nous approvisionner auprès d'Amazon. Par cette décision, nous vo...
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...6-1818-1863, soit des 2 e , 3 e et 4 e églises. La première église était plutôt une chapelle en bois dont le contrat de construction date du 1er décembre 1675 et que les archives paroissiales ont perdue. Heureusement les greffes des n...
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...lement A-100 , qui remplace le règlement 1128-2018 et ses modifications, afin de garantir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux . Note : Le document publié en ligne est fourni à titre informatif seulement. Seule la version origina...
En savoir plus...te procédure vise tout processus de demande de soumissions publique en cours, ainsi que tout processus visant à attribuer un contrat de gré à gré avec un fournisseur unique, lorsqu’il comporte une dépense égale ou supérieure au seuil minimal de deman...
En savoir plus...2016-2017 Remplacement du système d’automatisation et contrôle. Remplacement du groupe électrogène. 2007 Contrat avec la Ville de Verchères pour opérer leurs installations d’eau potable et d’eau usée. 2005 La Ville de Co...
En savoir plus...ironnement plus sain. Tous changements confondus 1. Pourquoi vous faites cela maintenant ? Les contrats précédents pour la collecte des résidus ultimes, des volumineux et des résidus verts arrivaient à échéance. Comme no...
En savoir plus...territoire et sur le système électronique d’appel d’offres approuvé par le gouvernement pour l’application de la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, c. C-65.1) Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes : publication dan...
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