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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11. TRAVAUX PUBLICS 11.1 Octroi de contrat - Appel d'offres 2024 -TP -10 - Services professionnels en ingénierie pour des travaux de réfection de l'aqueduc...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...règlement d’emprunt de 7 800 000 $ pour des travaux de réfection de l’aqueduc dans les rangs du Ruisseau et du Brûlé. Un contrat de services professionnels en ingénierie est octroyé à la firme Tetra Tech au montant de 294 452,29 $ afin de prép...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...ages sociaux des employés-cadres. D'AUTORISER le directeur général à signer, pour et au nom de la Ville, le contrat d'embauche de monsieur Pinard. ADOPTÉE 2025-10-228 ADOPTION - POLITIQUE SUR LA RECONNAISSANCE DE...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...penses 2024 - Fonds de roulement 7.5 Modification imputation des montants - Résolution 2024 -04 -090 - Octroi du contrat pour la construction de la caserne sécurité incendie, Appel d‱offres 2024 -INC -01 7.6 Affectation des r...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Octobre 2025 11. Génie municipal 11.1 Octroi de contrat – AO – Lieu d’élimination de la neige 12. Assainissement des eaux 12.1 Autorisation de signature...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...- Dépenses 2024- Fonds de roulement 7.5 Modification imputation des montants - Résolution 2024-04-090 - Octroi du contrat pour la construction de la caserne sécurité incendie, Appel d’offres 2024-INC-01 7.6 Affectation des reve...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...mentation - Services juridiques et greffe 2 7.3 Fin d'emploi 8. L OISIR ET CULTURE 8.1 Octroi de contrat - Fourniture et installation de luminaires au DEL au terrain de baseball du parc Antoine-Pécaudy 9....
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...Demande d'approbation PIIA - 2025-057 - 517, rue Saint-Antoine - Affichage 9. Génie municipal 9.1 Octroi de contrat - Réfection - Stationnement - Par c du Belvédère Page 2 de 2 10. Administration générale 10.1 Nomin...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
.... n o 2025-046 – 375, rue Dansereau – Autorisation usage 10. A SSAINISSEMENT DES EAUX 10.1 Octroi de contrat - Ventilation - Poste de pom page n o 3 11. A DMINISTRATION GÉNÉRALE 11.1 Autorisation de signatur...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...O.I. n o 2025 -046 – 375, rue Dansereau – Autorisation usage 10. Assainissement des eaux 10.1 Octroi de contrat - Ventilation - Poste de pompage n o 3 11. Administration générale 11.1 Autorisation de signature -...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ur 9.3 Embauche - Technicien au Service d'assainissement d es eaux 10. L OISIR ET CULTURE 10.1 Octroi de contrat - Modules de jeux - Aménagement - Parc Jean- Louis-de-la Corne 11. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...bauche - Technicien au Service d'assainissement des eaux Page 2 de 2 10. Loisir et culture 10.1 Octroi de contrat - Modules de jeux - Aménagement - Parc Jean -Louis -de -la Corne 11. Urbanisme et environnement 11.1...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...salaire de la classe 9*, échelon 1; 5 D’AUTORISER le directeur général à signer, pour et au nom de la Ville, le contrat de travail de monsieur Chartrand. ADOPTÉE LOISIR ET CULTURE 2025 -03 -067 AUTORISAT...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...Aucun e trans formation apparente d u bâtiment en façade n e doit être effectu ée. ARTICLE 299 CONTRAT SO CIA L Le propriétaire d’une rési dence privée d’hébergement pour personn es âg ées autonomes doit...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...19.5 Versement d'une commandite à la Garde Côtière Auxiliaire Canadienne 19.6 Autorisation de signature d'un contrat pour l'installation d'un appareil de ravitaillement de liquide lave -glace au parc Antoine -Pécaudy 20....
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...e 2021 8.6 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensembl e de ces contrats c...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...19.5 Versement d'une commandite à la Garde Côtière auxiliaire Canadienne 19.6 Autorisation de signature d'un contrat pour l'installation d'un appare il de ravitaillement de liquide lave -glace au parc Antoine -Pécaudy...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...adre du PIIA développement Du Moulin pour le 6060 rue des Bruants 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 - TP -12 13. Assainissement des eaux...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...• L’institution financière dépose la preuve que le déboursé du prêt ne requiert que le retrait de la clause; • Le contrat de financement entre Grilli Samuel Consortium immobilier inc. et l’institution financière soit remis à la Ville de C...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...omité de cir culation 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15.1 Autorisation de signature d'un amendement au contrat de service pour l’inspection et l’entretien préventif du système de distribution d’eau potable de la...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier o...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ticipation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour le débroussaillage de fossés, appel d'offres 2022 -TP -03 13.2 Attribution de contrat pour l...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...recœur pour le 4609, rue des Patriotes 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVA UX PUBLICS 3 13.1 Attribution de contrat pour le pavage du rang du Ruisseau, appel d'offres 2022 -TP -07 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVIC...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...er des dépenses en immobilisation 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanism e et de l'environnement 9.2 Embauche de personne...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ON DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3 Embauche d'un journalier surnuméraire à la Division des travaux publics...
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