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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...hemin 12. Travaux publics 13. Assainissem ent des eaux 14. Service incendie 14.1 Attribution de contrat en services professionnels pour la réalisation du programme fonctionnel et technique de la caserne incendie de Cont...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation d es cam...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...d'occupation d'immeuble (PPCMOI) pour le 5100, rue Hurteau 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour le resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé, appel d'offres 2020 -TP -11 13. Assainissem...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...adre du PIIA développement Du Moulin pour le 6060 rue des Bruants 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 - TP -12 13. Assainissement des eaux...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...du PIIA Les Fa ubourgs du Majestueux pour le 1594, rue Jussaume 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour changer le revêtement extérieur du garage municipal situé sur le rang du Ruisseau, appel d'offres 2020 -TP -15...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...r 2022 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats c...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...rmunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'un directeur général adjoint 9.2 Changement de statut de 2 employés...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...000 $ datées d u 15 décembre 2020 8.10 Application de la résolution 2019 -09 -288 intitulée : Attribution de contrat d'une durée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01 9. Gest...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...2021 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...le cadre du programme de support et de reconnaissance à l’excellence 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'acquisition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12.2 Autorisation de dépôt d'une dem...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signatur e d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...mbauche d'une personne à titre de journalier surnuméraire aux Services techniques 9.6 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'une directrice du Service des communications 10. Loisir et culture 10.1...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...re du PIIA développement du Moulin pour le 6030, rue des Pluviers 12. Travaux publics 12.1 At tribution de contrat de construction pour le pavage de la rue Industrielle, appel d'offres 2021 -TP -07 13. Assainisse...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...at de la Fédération canadienne des municipalités et D’ICLEI 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage, appel d'offres 2021 -TP -16...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...a taxe sur l'essence et d e la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 Page 2 de 2 14.2 Attribution de contrat pour la construction de passerelles au parc Barbe -Denys -De la Trinité, appel d'offres 2021 -TP -28 15....
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 202 2 8.2 Dépôt de la liste des contrats de plus de 2000 $ totalisant plus de 25 000 $ à une même entreprise, pour l'année 2021 8.3...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...cer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 5. Attribution de contrat pour l'ajout d'un réservoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de fil tration, appel d'offres 2021...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...n du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur s...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...cipation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active» Page 3 de 3 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour le débroussaillage de fossés, appel d'offres 2022 -TP -03 13.2 Attribution de contrat pour le nettoyage...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...• L’institution financière dépose la preuve que le déboursé du prêt ne requiert que le retrait de la clause; • Le contrat de financement entre Grilli Samuel Consortium immobilier inc. et l’institution financière soit remis à la Ville de C...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier o...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...itution financière dépose la preuve que le déboursé du prêt ne requiert que le retrait de la clause; • Le contrat de financement entre Grilli Samuel Consortium immobilier inc. et l’institution financière soit remis à la V...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...unicipale de police Richelieu - Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'un directeur général adjoint 9.2 Changement de statut de 2 employés surnu...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ps partiel au Service de sécurité ince ndie Page 2 de 3 10. Loisir et culture 10.1 Attribution de contrat de construction du chalet de service au parc Pierre -Eucher -Cormier, appel d'offres 2021 -LOI -04 11. Ur...
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Modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128-2018 sur la gestion contractuelle
...Code municipal du Québec, L.R .Q. c. C -27.1) » . ARTICLE 2 Modification de l’article 2, à la définition « Contrat de gré à gré » , en retirant les mots « ou non, ». ARTICLE 3 Modification de l’article 4.1 en remp...
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