34 résultats pour
-
Documents
Calendrier municipal 2024
...5 Journée internationale de la démocratie 16 17 18 4 19 4 20 21 Journée internationale de la paix 22 Début de l’automne Journée mondiale sans voiture 23 5e échéance du versement des taxes 24 4 25 26...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...cifique, pour une meilleure santé globale. Aide à entretenir la souplesse, la force et l ’ équilibre tout en favorisant la paix intérieure. Excellent contre l ’anxiété, pour mieux dormir et avoir une plus grande vitalité. NOUVEAU Entraînement (...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...règlement numéro 1306 -2023 modi fiant le règlement 726 - 2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...7.1 Adoption du règlement 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...d‱une équipe des Contrecoureurs de Contrecœur ; Considérant la règlementation municipale relative aux nuisances et à la paix publique qui stipule que nul ne peut se trouver dans un parc aux heures où une signalisation indique un...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...rojet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les p...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ébuter les travaux. Cela vous évitera bien des tracas. Il est interdit d’effectuer des travaux susceptibles de troubler la paix et le bien-être du voisinage entre l\ es heures suivantes : • Du lundi au jeudi, entre 20 h et 7 h le lendemain; • Le...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...pécifique, pour une meilleure santé globale. Aide à entretenir la souplesse, la force et l’équilibre tout en favorisant la paix intérieure. Excellent contre l’anxiété, pour dormir mieux et avoir une plus grande vitalité. • LES VINS ORANGE (1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...noires sont repérées. Un constat d’infraction est envoyé en fonction de l’article 8 du règlement sur les nuisances et la paix publique. 22 février 2021 : Nouvelle inspection, de nouvelles accumulations de poussières noires sont...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...UR Considérant que la corporation à but non lucratif Le Réseau d’accueil des agents et agente s de la paix , appelé La Vigile, a pour mission d'offrir des services de consultation pour les corps de métier pouvant êt...
En savoir plus -
Documents
Séance du 16 avril 2020
...PTION DU RÈGLEMENT 1197 -2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 726 -2003 (RM -CTR -203) RELATIF AUX NUISANCES ET À LA PAIX PUBLIQUE AFIN DE MODIFIER L 'ARTICLE 40 INTITULÉ « ENTRAVE » ET DE PRÉVOIR UNE DISPOSITION RELATIVE AUX...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...n ou un au tre équipement similaire est assu jetti au respect du règlement relatif aux nuisances et à la paix pu blique de la Ville de Contrecœur. SOUS -SECTION § 13 DISPOSITIONS RELAT IVES AUX ANTENNES PARABOLIQ...
En savoir plus -
Documents
Séance du 14 avril 2020
...ON DU RÈGLEMENT 1197 - 2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 726 -2003 (RM -CTR -203) RELATIF AUX NUISANCES ET À LA PAIX PUBLIQUE AFIN DE MODI FIER L 'ARTICLE 40 INTITULÉ « ENTRAVE » ET DE PRÉVOIR UNE DISPOSITION RELATIVE A...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...nifie l’alerte. • Le triangle représente la stabilité, l’équilibre et l’harmonie tandis que le bleu est la couleur de la paix. Dans quelles circonstances est-il utilisé par la Ville de Contrecœur? Le logo est utilisé par la Ville de Contrecœur d...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...11 12 13 14 15 Journée internationale de la démocratie 16 17 18 19 20 21 Journée internationale de la paix 22 Début de l’automne 23 24 25 26 27 28 29 Journée internationale de sensibilisation aux pertes...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
.... Le directeur, tout membre du personnel affecté à l’inspection au sein de son service ou tout agent de la paix peuvent pénétrer, à toute heure raisonnable, sur les lieux où s’effectuent les travaux afin de vérifier si la démol...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...Journée d’action contre la violence sexuelle faite aux femmes 18 19 20 21 Journée internationale de la paix 22 Journée mondiale sans voiture 23 Équinoxe d’automne 24 25 26 27 28 29 30 Journ...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...cifique, pour une meilleure santé globale. Aide à entretenir la souplesse, la force et l’équilibre tout en favorisant la paix intérieure. Excellent contre l’anxiété, pour mieux dormir et avoir une plus grande vitalité. • CARDIO-MUSCU (16 a...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...on de démolition. Le directeur, tout membre du personnel affecté à l’inspection au sein de son service ou tout agent de la paix peuvent pénétrer, à toute heure raisonnable, sur les lieux où s’effectuent les travaux afin de vérifier si la démo...
En savoir plus -
Actualités
Attention au colportage illégal
...ermis. Le permis doit être visiblement porté par le colporteur et remis sur demande, pour examen, à un agent de la paix ou à toute personne désignée par l’autorité compétente qui en fait la demande. Il est interdit de colporter du lundi...
En savoir plus
-
Actualités
Semaine de la police du 14 au 20 mai : Mieux se comprendre entre policier et citoyen
...mpiques Spéciaux du Québec (OSQ) qui aura lieu au parc de la Cité à Saint-Hubert. Il s’agit d’une course où les agents de la paix combinent annuellement leurs efforts à ceux d’athlètes présentant une déficience intellectuelle pour amasser des fonds....
En savoir plus -
Rubriques
Plantes envahissantes
La Ville de Contrecœur rappelle que selon l’article 18 du règlement relatif aux nuisances et à la paix publique, tout propriétaire d’un terrain ou son occupant est tenu de laisser libre ce terrain d’herbe à poux ou d’herbe à poux en fleurs. Plu...
En savoir plus -
Rubriques
Identification et logo de la sécurité civile
...ignifie l’alerte. Le triangle représente la stabilité, l’équilibre et l’harmonie tandis que le bleu est la couleur de la paix. Usage du logotype Le logo de la sécurité civile est reconnu partout dans le monde et existe depuis 30...
En savoir plus -
Rubriques
Qi gong
...spécifique, pour une meilleure santé globale. Aide à entretenir la souplesse, la force et l’équilibre tout en favorisant la paix intérieure. Excellent contre l’anxiété, pour dormir mieux et avoir une plus grande vitalité.
En savoir plus -
Rubriques
Liste des travaux nécessitant un permis
...lon le moment de l’année. Heures de travaux Il est interdit d'effectuer des travaux susceptibles de troubler la paix et le bien-être du voisinage entre les heures suivantes : Du lundi au jeudi, entre 20 h et 7 h le lendemain;...
En savoir plus