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En savoir plus...ment présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Jonathan Paris, conseiller ORDRE DU JOU...
En savoir plus...ment présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Claude Bérard, conseiller ORDRE DU JOUR...
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En savoir plus...ection générale , ad opter un Code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en v igueur, avec ou sans modification ; Considérant que toutes les formalités d’adoption du présent code d’éthique et de déontologie prév...
En savoir plus...T NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée...
En savoir plusCLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :...
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT 1165 -2019 RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURAL E (PIIA) SECTEUR COMMERCIAL DE LA MONTÉE DE LA POMME -D’OR Considérant qu’il est jugé opportun...
En savoir plus...Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 837-1-2008 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT SECTEUR EST Considérant la résolution numéro 066-08 du comité...
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En savoir plus...Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 741-2-2004 RÈGLEMENT RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), PROJET DE DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE DES MÉLÈZES Considérant le projet d...
En savoir plus...ma exceptionnel à la place François-De Sales-Gervais Un site enchanteur et rassembleur est maintenant accessible à la population et aux visiteurs de notre belle région. Tous les détails en page 20 Découvrez la programmation d’automne des cours so...
En savoir plus...ntrecœur 792-1-2006_PIIA secteur commercial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRESSE SUZANNE...
En savoir plus...Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 870-1-2010 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) – DÉVELOPPEMENTS « LE BOISÉ PÉCAUDY » ET « LES SENTIERS BOISÉS DE CONTRECOEUR...
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