260 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...jour des règles de conservation de la Ville de Contrecœur; D'AUTORISER Me Magalie Hurteau, greffière, à signer le formulaire d'accès à cet effet, pour et au nom de la Ville de Contrecœur. D'AUTORISER Me Magalie Hurteau, greff...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ontrat et de prendre la décision en son nom. QUE la Ville s’engage à compléter pour l’UMQ, dans les délais fixés, le formulaire d’inscription en ligne qui visera à connaître les quantités annuelles des divers types de carburants dont ell...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...grand nettoyage du printemps (remis au 5 mai en cas de pluie). Pour participer en tant que bénévole, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site Web de la Ville. Information et questions : forgetc@ville.contreco...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...pas fourni le prix le plus bas pour des motifs valables. Ces motifs doivent être inscrits dans le bon de commande et au formulaire d’analyse pour le choix du mode de passation et être liés à la recherche de la meilleure offre globale, en fo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...es élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E -2.2), tous les membres ont déposé une copie du formulaire SM -70 « déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, la greff...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2025
...actions ont été entreprises en 2024 pour poursuivre l’avancement du PDCN. S’inscrire : info@notreassiette.com ou via le formulaire en ligne au ville.contrecoeur.qc.ca/services/environnement/ville-nourriciere Prononcez-vous sur le projet !...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...ation prévue en 2024-2025. RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE RICHELIEU-SAINT-LAURENT Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joind re » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une intervention imméd...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...enter une preuve de résidence pour obtenir le matériel gratuitement. Celle-ci sera conservée pendant la durée du prêt. Un formulaire devra aussi être rempli. Le prêt de matériel est possible grâce à la subvention « On bouge en Montérégie », une...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...a autorisés; CONSIDÉRANT QUE les travaux ou les frais inhérents sont admissible s au PAVL; CONSIDÉRANT QUE le formulaire de reddition de comptes V-0321 a été dûment rempli; CONSIDÉRANT QUE la transmission de la red...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Une demande de certificat d’occupation doit être accompagnée des renseignements et documents suivants : 1° le formulaire officiel de demande de permis de la Ville, signé selon le cas, par le propriétaire, l’occupant ou leur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...r s’engage à lui fournir les quantités de produit dont elle aura besoin, en remplissant, lorsque demandé, le formulaire d’adhésion à la date fixée; Que la Ville de Contrecœur reconnaît que l’UMQ recevra, directement...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...EC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 59 -20 22 MODIFIANT L’ARTICLE 40 DU RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1- 2009 AFIN DE MODIFIER LES NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DE TYPE PATIO...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...un impact positif sur notre environnement! RECHERCHE DE BÉNÉVOLES Pour participer en tant que bénévole, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site Web de la Ville. Participez en famille à l’activité. Des découv...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...ments suivants : Ville de Con trecœur janvier 2010 858 -1-2009 _R èglement de zonage 2-10 1° le formulaire intitulé " Formulaire de demande de modifications au règlement de zonage " dûment rempli et si gné pa...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...) la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme. 4. La demande doit être présentée par écrit et signée sur le formulaire prescrit à cette fin auprès du directeur. 5. La demande doit comprendre les informations et être accompagnée de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...férendums dans les municipalités , chacun des membres du conseil municipal dépose à la présente séance son formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1290 -2023...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...nter une preuve de résidence pour obtenir le matériel gratuitement. Celle-ci sera conservée pendant la durée du prêt. Un formulaire devra aussi être rempli. Tout le matériel doit être remis avant 16 h le jour de la location. Le prêt de matériel...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...u 20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 2021 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec conernant une servitude d'accès sur l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...s élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E-2.2), tous les membres ont déposé une copie du formulaire SM-70 « Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, le directeur général t...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...culation, graffiti, parc, service offert, autres. Vous pouvez faire le signalement d’un problème en ligne en remplissant le formulaire au www.police-rsl.qc.ca sous l’onglet « Nous joindre ». Pour tout événement nécessitant une intervention imméd...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...n les conditions suivantes : • le propriétaire occupant devra complé ter annuellement une déclaration écrite sur le formulaire prévu à cette fin; • le logement bi -générationnel visé par les présentes devra avoir fait l'objet d'...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...e soumises dans les 12 mois suivant l’achat ou l’installation du clapet. Comment faire une demande ? 1. R emplir le formulaire de demande de subvention en ligne au ville.contrecoeur.qc.ca/services/environnement/programmes-et- subventions...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...a autorisés; Considérant que les travaux ou les frais inhérents sont admissibles au PAVL; Considérant que le formulaire de reddition de comptes V -0321 a été dûment rempli; Considérant que la transmission de la reddition de com...
En savoir plus -
Documents
Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...u est d’au moins 15 centimètres. ARTICLE 7 Le demandeur doit présenter sa demande d’aide financière sur le formulaire prévu à cet effet et doit notamment fournir les renseignements et documents suivants : 1° l’adresse d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 2021 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec conernant une servitude d'accès sur...
En savoir plus