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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...d'où elle provient ; • Être reçue à la mairie , au 5000, route Marie -Victorin ou par courriel à greffe@ville.contrecoeur.qc.ca, au plus tard le 8 avril 2025; • Être signée par au moins douze (12) personnes inté...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ENUE LE 13 FÉVRIER 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les arc...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...le. Un grand merci également aux secrétaires, premières voix que nos citoyens entendent, pour leur accueil chaleureux, au greffe, à l’ équipe de gestion de l’eau ainsi qu’au personnel de l’urbanisme qui s’assure que la réglementation est respect...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...TENUE LE 19 MARS 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...le sont ceux apparaissant à l’Annexe A jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. 2.2 Greffe et archives Les tarifs applicables par le greffe et archives sont ceux apparaissant à l’Annexe B jointe au prés...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement 7. Direction du greffe et des archives 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renou...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...hicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. RÈGLEMENT 7. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et ren...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...19 h, et le 9 octobre 2024, à 17 h 30 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Greffe et archives 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de diffé...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
..., ET LE 9 OCTOBRE 2024, À 17 H 30 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. GREFFE ET ARCHIVES 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règleme...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...l au Service de sécurité incendie pour l'année 2025 8.4 Embauche d'une directrice des services juridiques et du greffe 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la culture et des c...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...l au S ervice de sécurité incendie pour l'année 2025 8.4 Embauche d'une directrice des services juridiques e t du greffe 9. L OISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des...
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Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155
...nnes habiles à voter peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande auprès du greffe de la Ville de Contrecoeur . Ainsi, une demande peut provenir des personnes intéressées par la zon...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ordinaire tenue le 19 mars 2024 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du Greffe et des archives 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifia...
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Calendrier municipal 2025
...el : reception@ville.contrecoeur.qc.ca • Réception et accueil des citoyens • Bureaux administratifs (direction générale, greffe, secrétariat, trésorerie et approvisionnement, ressources humaines, communications, urbanisme et environnement)...
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Réclamations contre la Ville
Si à la suite d’un incident, vous considérez que les dommages subis sont dus à une faute ou à la négligence de la Ville de Contrecœur ou de ses préposés, vous devez rapidement entamer la procédure afin de faire valoir vos droits en suivant l......
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Séance du conseil municipal | 7 février 2023
...rs questions aux élu(e)s au lutrin lors de la période de questions. Les questions sont également reçues par courriel à greffe@ville.contrecoeur.qc.ca avant midi le jour de la séance, soit le mardi 7 février à midi. L'ordre du jour est dis...
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Coordonnées pour transmettre une demande d’accès à l’information
...nels. Ville de Contrecœur 5000, route Marie-Victorin Contrecœur (Québec) J0L 1C0 Courriel : greffe@ville.contrecoeur.qc.ca
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Séance du conseil municipal | 17 janvier 2023
...s questions aux élu(e)s au lutrin lors de la période de questions. Les questions sont également reçues par courriel à greffe@ville.contrecoeur.qc.ca avant midi le jour de la séance, soit le mardi 17 janvier à midi. L'ordre du jou...
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Mairie de Contrecœur
Réception et accueil des citoyens Bureaux administratifs (direction générale, greffe, archives et secrétariat, trésorerie et approvisionnement, ressources humaines, communications, environnement et urbanisme) Coordonnées 5000, r...
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Comment présenter une demande?
La personne qui désire avoir accès à des documents détenus par la Ville, en vertu de la Loi, peut présenter une demande d’une des deux manières suivantes : en remplissant le formulaire de demande d’accès à un document; en faisant parven......
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Églises
...bois dont le contrat de construction date du 1er décembre 1675 et que les archives paroissiales ont perdue. Heureusement les greffes des notaires sont maintenant relativement plus faciles à consulter ce qui nous a permis de reconstituer l’histoire de...
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Organigramme
Direction générale Greffe Trésorerie et approvisionnement Ressources humaines Communications Urbanisme et environnement Bibliothèque Comptabilité et taxation Loisir et cul...
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Politique de confidentialité
...Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et la protection de renseignements personnels doivent être adressées au greffe de la Ville. Consultez la page Accès à l'information Liste de diffusion de l'infolettre municipale...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mai 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le consei......
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 9 MAI 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ver......
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