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Séance du 10 mars 2020
...en place pour permettre aux fonctionnaires de répond re à une demande en considérant la charge de travail habituelle en dehors des demandes d ’ac cès à l’information. Un citoyen s’interroge sur le nouveau découpage du territoire de...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...0,50 mètre au lieu de 1 mètre de la ligne de propriété, la présence d’une promenade donnant accès à la piscine hors terre à une distance de 0,50 mètre au lieu de 1,50 mètre et la présence d’équipements de filtration de piscine dépos...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ssaire, pour assur er la sécurité des bâtiments et des occupants; Considérant que le nombre de cases de stationnement hors rue présent sur l‱immeuble est conforme aux normes du règlement de zonage 858 -1-2009; Considérant que la porte...
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Séance du 2 février 2021
...l a été démontré que les dimensions de la cour arrière permettent l’aménagement d’une aire de stationnement hors rue de 8 cases, conforme à la 9 réglementation municipale, à l’exception de l’aire d’isolement avec le...
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Séance du 12 janvier 2021
...a été démontré que les dimensions de la cour arrière permettent l‱aménagement d‱une aire de stationnement hors rue de 8 cases, conforme à la réglementation municipale, à l‱exception de l‱aire d‱isolement avec le s...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...artie du Club cycliste Dynamiks, un club qui regroupe des dizaines de jeunes cyclistes; Considérant son implication hors du commun en 2020 qui a permis aux coureurs provenant des quatre coins du Québec d’avoir une saison cycliste s...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...option du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 - 2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonag...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...on du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -2020 m...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...itecturale dans le secteur patrimonial; Considérant que le projet de transformation n’augmente pas la hauteur hors -tout du bâtiment principal par rapport à la hauteur du bâtiment existant; Considérant que le fait d’accord...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...xtraordinaire du 15 juin, il a été mis en ligne dès le lendemain. Cependant, pour une raison informatique hors de notre contrôle, il s’avère que le lien ve rs le procès -verbal s’est effacé entre temps. Dès que l’administration e...
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Séance du 7 avril 2020
...mesure où la construction s’intègre efficacement dans l’espace disponible et respecte les normes relatives au stationnent hors -rue; Considérant que le projet déroge aux usages permis et aux usages spécifiques prévus aux grilles C3 -58 et C...
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Séance du 4 février 2020
...élèves, de la 1 re à la 5 e second aire, afin qu’ils puissent s’épanouir dans le domaine des arts et vivre des expériences hors du commun; Considérant que pour conclure leur passage au secondaire, les élèves de la 5 e secondaire...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...et ajuste ment de salaire du directeur du Service des communication? Demande à con naître les sujets des ententes hors cour que la Ville détient à la Cour des petites créances, ainsi que le montant. 21 Question s de M. Jean Rou...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...vélo à pneus surdimensionnés (Fat bike) ainsi que de la raquette. Il est toutefois interdit de pratiquer des activités hors sentier. De nouveaux bancs, offerts par ArcelorMittal pour souligner le 350 e anniversaire de Contrecœur qui avait l...
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Calendrier municipal 2022
...| Fermé Service des Travaux publics (2050, rue Saint-Antoine) Téléphone : 450 587-5901, poste 218 Urgences voiries en dehors des heures d’ouverture : 1 888 678-7000 Horaire régulier • Lundi au vendredi | 9 à 12 h et 13 h à 16 h 45 •...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...re - Renouvellement entente de services - Organisme Culture C - 2025 à 2028 13.3 Approbation - Règlement hors cour - Dossier 765 -17 -002312 -223 13.4 Proclamation de la Journée nationale de la promotion de la...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales......
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...EMENT 12 45-202 2 MODIFICATION DE L ’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -RO UTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Considérant l’adoption et l’entrée en vigueur en 2012 du règlement numéro 919...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ille de Contrecœur. Près de 60 % (282 cases) de celles -ci, se trouvent dans des aires de stationnement hors -rue tandis que les autres se trouvent sur rue. »; Par l’alinéa suivant : « En 2021, o n dénombre 614...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...1278 -2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919 -2011 concernant la circulation des véhicules hors route, afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des r...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8...
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Calendrier municipal 2023
...h • Dimanche | Fermée Travaux publics (2050, rue Saint-Antoine) Téléphone : 450 587-5901, poste 218 Urgences voiries en dehors des heures d’ouverture : 1 888 678-7000 Horaire régulier • Lundi au vendredi | 8 h 15 à 12 h et 12 h 30 à 15 h 30...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...suivre nos différentes actions en ce sens et à participer à ce mouvement collectif. Les joies de l’hiver Sortez jouer dehors et profitez de nos parcs et espaces « blancs » durant la saison hivernale! Plusieurs installations de loisirs s’offr...
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Règlement de zonage 858-1-2009
............................ ........ 5-87 AR TICLE 135 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS HORS -TOIT ................................ ................................ ............. 5-87 ARTICLE 136 DISPOSITIO...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...sur les permis et certificats 2-9 TYPE D E CONSTRUCTION ET D’OUVRAGE PERMIS CERTIFICAT AUCUN - piscine hors -terre ⚫ - piscine démonta ble ⚫ - spa ⚫ - sauna ⚫ - drain de fo ndation ⚫...
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