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Le Noblet, édition septembre 2025
...ole. De plus, dans une perspective d’harmonisation des intérêts environnementaux, sociaux et économiques, elle assurera un suivi des impacts liés à l’expansion du port de Montréal ainsi que des relations entre la Ville et l’industrie lourde. C...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...’une demande de dos d’ âne, de l’ état d’un parc ou de toute autre situation à signaler, chaque requête envoyée reçoit un suivi administratif. Il vous suffit de créer votre profil Dossier citoyen à l’aide d’une adresse courriel et d’un mot de pa...
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Le Noblet, édition avril 2026
...lonté de la Ville de Contrecœur d’accroître sa capacité d’agir en proposant des actions concrètes, des indicateurs et un suivi structuré. Il reflète aussi les préoccupations et les aspirations des citoyennes, des citoyens et des partenaires qu...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...s disponibles ailleurs sur son territoire et hors de la zone agricole permettant d’atteindre l’objectif poursuivi par la demande, soit la régularisation d’une occupation existante liée à des bâtiments implantés historiqueme...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...Intersection route Marie -Victorin et montée Saint -Roch 13.10 Demande au gouvernement du Québec – Surveillance et suivi de la qualité de l’air sur le territoire de la Ville de Contrecœur 13.11 Réaction à l’adoption d’une m...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...7.6 Adoption du r èglement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 7.7 Adoption du règlement 1257 -2022 modifian...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...CONSIDÉRANT QUE les procédures prévues à l'article 356 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) ont été suivies et que tous les membres du conseil présents déclarent avoir lu le règlement et renoncent ainsi à sa lectur...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...tant le règlement 1317 -2023 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires et conformément à l'article 73.2 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ c. C -19); CONSIDÉRA...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...que cette embauche permettra d'assurer un fonctionnement adéquat du Service de l'urbanisme et de l'environnement et un suivi approprié des requêtes et demandes de permis pour l'année 2023; CONSIDÉRANT les sommes prévues au budget po...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...n d’autres. De plus, les samedis matin, nous offrons des cours gratuits de 10 h 30 à 12 h pour les novices. Les cours sont suivis d’une période libre pour les membres, de 13 h à 16 h. Notez que la première visite au club est gratuite lors de nos s...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...doit prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la survie de ces jeunes arbres et dans tous les cas le suivi doit s’effectuer en conformité avec les règles de l’art. A défaut du paiement de l’amende ou de...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...CONSIDÉRANT QUE les procédures prévues à l'article 356 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) ont été suivies et que tous les membres du conseil présents déclarent avoir lu le règlement et renoncent ainsi à sa lectur...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...CONSIDÉRANT QUE les procédures prévues à l'article 356 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) ont été suivies et que tous les membres du conseil présents déclarent avoir lu le règlement et renoncent ainsi à sa lectu...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...CONSIDÉRANT QUE les procédures prévues à l'article 356 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) ont été suivies et que tous les membres du conseil présents déclarent avoir lu le règlement et renoncent ainsi à sa lectur...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...RLRQ.,c. C-19), et l'article 5.2 du règlement numéro 1009-2015 en matière de délégatio n, de contrôle et de suivi budgétaire prévoyant que la directrice du Service des finances et des services administratifs dépose...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ine adoption du r èglement 1317-2023 modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de co ntrôle et de suivi budgétaires 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du r èglement 1318-2023 modifiant l...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...aine adoption du règlement 1317 -2023 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1318 -2023 modifiant le...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...338 adoptant le règlement numéro 1317 -2023 modifiant le règlement 1009 - 2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires et conformément à l'article 73.2 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ c. C -19); CONSIDÉRANT...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
............................. ................................ ................................ ............ 15 ARTICLE 9 SUIVI DE L’APPLICATION DU RÈGLEMENT ................................ ............... 16 ARTICLE 10 ABROGATION ...........
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Le Noblet, édition avril 2024
...plus serré sera également proposé afin de leur permettre d’intégrer leur groupe d’ âge. Des accompagnateurs assurent un suivi personnalisé à différents types de besoins (trouble du spectre de l’autisme, trisomie, hyperactivité, opposition, et...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...optant le règlement numéro 1317 -2023 modifiant le règlement 1009 - 9 2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires et conformément à l'article 73.2 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ c. C -19); CONSIDÉRANT...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...338 adoptant le règlement numéro 1317 -2023 modifiant le règlement 1009 - 2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires et conformément à l'article 73.2 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ c. C -19); CONSIDÉRANT...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...s particuliers et évolutifs de chacun. Un infirmier assure la coordination des soins et du personnel soignant ainsi que le suivi des dossiers des résidents. La Résidence Florentine-Dansereau abrite 67 unités, incluant 43 chambres et 24 studios sit...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...338 adoptant le règlement numéro 1317 -2023 modifiant le règlement 1009 - 2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires et conformément à l'article 73.2 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ c. C -19); CONSIDÉRANT...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ption du règlement 1262 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 8.3 Adoption du règlement 1263 -202...
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