286 résultats pour
-
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...unanimement que le projet de règlement 1252 -2022 est adopté et que le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 857 -1-2009 : ARTICLE 1 a) La table des matières est remplacée au complet par ce qui suit :...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...rocédure d'approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestrati...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...océdure d'approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatif...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire
...ndats de certains membres du comité qui venait à échéance; Considérant l’appel de candidature diffusé sur les différentes plateformes de la Ville, les entrevues réalisées et la recommanda tion du comité de sélection; Considérant la...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...éparations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; 6) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; 7) Les travaux de réfe...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ons associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; 2) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; 3) Les in stallat...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...Profondeur minimale (m) 50(2) Superficie minimale (m2) 1 500 (3) Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières (7) NO. RÈGL. DATE (1) 884-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
.................. 3-28 ARTICLE 33.1 CERTIFICAT D’AUTO RISATION POUR LE RECYCLAGE DES MATIÈRES RÉSIDU ELLES FERTILISANTES ................................ ........... 3-28 CHAPITRE 4 CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS .....
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...ordinaire de ce conseil tenue le 11 janvier 2022 . Le con seil municipal dé crète les modifications suivantes au règlement 1111 -2018 : ARTICLE 1 Ajout à la Grille de l ’Administration générale , de l’Annexe A, à...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ter des travaux dans certains parcs municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Aménagement d...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...e situe nt dans la zone I3-8 et que l’usage industr iel de récupération et de triage de produits divers sous toutes ses formes, inclu s dans le groupe d’usage industriel de classe 5, y est autorisé; Considérant la pro...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...niveaux de certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les frais, les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Bâtiment techniqu...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ard lors d’une séance de ce conseil tenue le 11 janvier 2022. Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 919 -2011 : ARTICLE 1 Modifier l ’article 7 en remplaçant les mots « pour la saison hiverna...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...de d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en v igueur, avec ou sans modification ; Considérant que toutes les formalités d’adoption du présent code d’éthique et de déontologie prévues aux articles 8 à 12 de la Loi...
En savoir plus -
Actualités
Programme de support et reconnaissance de l'excellence : Félicitations à Tristan Jussaume!
...e de la documentation présentée à notre comité consultatif. Félicitations Tristan, nous te souhaitons bonne chance dans tes futures compétitions!
En savoir plus
-
Actualités
La Ville de Contrecœur dans la dernière édition du magazine URBA
...magazine d'information de l'Union des municipalités du Québec, a réalisé un article, dans l'édition de décembre 2023, sur le test de l'Organisation municipale de sécurité civile (OMSC) de la Ville de Contrecœur dans le cadre d'une simulation le 23 se...
En savoir plus
-
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 9 AVRIL 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -v......
En savoir plus -
Rubriques
Contrecœur en un coup d’œil
356 ans d’histoire (en 2023) Contrecœur se classe au 22 e rang des 1162 municipalités du Québec pour son indice de bonne vitalité économique (Institut de la Statistique du Québec, mars 2021) La municipalité se distingue par son patrimoi......
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 13 décembre 2021 à 19 h 30 , à la mairie de Contrecœur , à laquelle sont présents : Madame la......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 18 MARS 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de questions sur les s......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 8 décembre 2020 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 DÉCEMBRE 2020 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation......
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 25 mars
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 25 mars 2021 à 19 h, par visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud......
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 27 septembre 2021 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Alla......
En savoir plus -
Documents
Séance du 15 juin 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 juin 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , M......
En savoir plus