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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...dame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, direct...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Nicklaus Davey , di...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...dame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, direct...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...2 $ Santé et bien -être 152 926 $ 141 555 $ Aménagement, urbanisme et développement économique 730 691 $ 658 191 $ Loisirs et culture 2 517 211 $ 2 359 967 $ Frais de financement 3 887 038 $ 3 401 662 $ Autres activités financières 45...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, direct...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...sieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, di...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, d...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...dame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, dire...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...dame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, dire...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...adame la conseill ère , Karine Messier Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, direct...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, direc...
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...y afin de le convertir en logements pour aînés 5. Autorisation de signature d'une entente de terminaison d'emploi pour l'employé numéro 13 -0007 6. Période de questions 7. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...la conseill ère, Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis pa r la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, d...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...nsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseill ère, Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, direc...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...me la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, dire...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...get de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur pour l'année 2020 8.3 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de s Diab...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de fév...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...ution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2020 -LOI -01 6. Période de questions 7. Levée de la séanc e
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs d...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...tion du personnel 9.1 Embauche d'une étudiante à t itre de responsable du programme aquatique au Service loisir et culture 9.2 Embauche de personnel étudiant à la Division des travaux publics 9.3 Embauche de p...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation d es camps de jour au Service loisir et culture 10. Loisir et culture 10.1 Motion de félicitations à Monsieur Claude Chrétien...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectation s...
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Commercial des Ormes
...es à l'habitation; k. Les bâtiments accessoires de 11m 2 et moins. 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par parag...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...déontologie des élus municipaux de la Ville de Contrecœur; Considérant qu ’en vertu de l'article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale , le conseil municipal doit, avant le 1 er mars qui suit...
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