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Séance ordinaire du 17 août 2021
...9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et réc...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et ré...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5257 au 5259, route Marie -Victorin 11.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour les adresses du 4945 au 4995, rue des Pat...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...me Huguette Courchesne pour la délivrance de la médaille d'argent du Lieutenant -gouverneur du Québec 11.4 Autorisation de signature d'une entente de service avec l'association Chasse et Pêche de Contrecœur 11.5...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...es normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 5. Adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autor isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...9 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ports du Québec 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de sta...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Embauche d'une technicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de maternité 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service avec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. Urbanisme 11.1...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
..., afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2022 modifiant diverses disposit...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...cats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...tion d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. Loisir et culture 11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec l'organisme Culture C pour les années 2021 à 2024...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...on du budget 2021 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'un directeur général adjoint 9.2 Chan...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...directives de la santé publique permettent la présence du public à compter du 21 février, pourquoi le public n'est -il pas autorisé à assister à cette séance? Réponse du conseil municipal : Compte tenu de la situation pandémique encore...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 1843 à 1891, rue Dozois 11.17 Refus d’une demande de certificat d’autorisation d’affichage et d’aide financière dans le cadre du PIIA affichage Secteur patrimonial pour le 606, rue S...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...orts du Québec 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changeme...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...mbauche d'une technicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de maternité 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service a vec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. URBANISME 11.1...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ts, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2022 modifiant diverses disposit...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...cats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du rè...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...on 2021 -12 -327 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3 Embauche d'un journalier surnuméraire à...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Contrecœur 11.3 Motion de félicitations aux jeunes athlètes qui ont participé aux 55e Jeux du Québec 11.4 Autorisation de fermeture de rue et aide technique pour l'organisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt d...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...de contrat de mutuelle de prévention avec la compagnie Novo SST pour les années 2020, 2021 et 2022 17.3 Autorisation de signature d'une entente de services avec Rues principales Contrecœur 17.4 Appui à la Ville de Varen...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de s Diableries 2020 10.2 Auto...
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...d’un acte comme prioritaire – Adoption des règlements d’emprunt 1190 -2020, 1191 -2020 et 1192 -2020 5. Autorisation de signature d’une entente intermunicipale relative à l’établissement d’un plan d’aide mutuelle des services d...
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