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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...e commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8.2 Ad option du règlement 1289 -2022 sur l’exercice du droi...
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Le Noblet, édition avril 2023
...Les Diableries de Contrecœur : du 5 au 12 août • Skatefest : 10 septembre • Programme du don d’arbres : au cours de l’automne • Événement d’accueil de la mairesse et du conseil municipal : septembre • Exposition des œuvres du programme d’ac...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...mité ................................ ................................ ................. 11 CHAPITRE V CERTIFICAT D’AUTORISATION ................................ ................................ ..................... 11 SECTION I CE...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...ion Nez rouge après deux années d’absence. Il ne faut pas hésiter à utiliser ce service de raccompagnement qui offre aux automobilistes une option supplémentaire pour un retour en toute sécurité après leurs soirées festives. Porte-parole de...
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Calendrier municipal 2023
...n est de réaliser, animer et développer une offre culturelle sur notre territoire. La majorité de ses activités s’articule autour de la Maison Lenoblet-Du Plessis, siège social de l’organisme et principal lieu de diffusion à Contrecœur. 450 587-57...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...4 814 657 À L 'ACQUISITION D 'UNE SERVITUDE DE DRAINAGE ET D 'ÉCOULEMENT DE GRÉ À GRÉ OU PAR EXPROPRIATION 16. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UNE ENTEN TE HORS COUR CONCERNANT UNE RÉCLAMATION À LA COUR DES PETITES CRÉANCES...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ot 4 814 657 à l'acquisition d'une servitude de drainage et d'écoulement de gré à gré ou par expropriation 15. Autorisation de signatu re d'une entente hors cour concernant une réclamation à la Cour des petites créances 16....
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...rcial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 6.9 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 128...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...entièrement par l’article 40 suivant : « Les frais relatifs à l’étude de toute demande de permis ou de certificat d’autorisation sont établis au règlement concernant la tarification 1111 -2018 et doivent être acquittés lors du dépôt d...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...n) 59.50 $ l’unité; Bac 240 litres (Brun) 15 ,00 $ l’unité. Un seul bac noir de 360 litres est autorisé par logement (usage résidentiel). Si une unité d’évaluation mixte nécessite un deuxième bac, il sera alors imposé...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...age commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour le s commerces de grandes surfaces 6.9 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1288 -2...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1); « Requérant » : le propriétaire de l’immeuble visé par la demande d’autorisation de démolition et son représentant dûment autorisé ; Les expressions, termes et mots utilisés dans le pré...
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...es hors route de type VTT et quad , et qu ’il serait pertinent d e permettre aux motoneiges d e circules sur les voies autori sées au règlement; Considérant que les chemins municipaux concernés correspondent à la route des Ac...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 Le conseil est autorisé à effectuer des travaux de restauration à la Maison Lenoblet -Du Plessis selon l’estimé du coût des t...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...9.1. Embauche d'un préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 10.1. Autorisation de dépôt d’ un dossier de candidature de reconnaissance de la Ville de Contrecœur à titre de Municipalité a...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine , selon...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 17.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de la Cultu re et des Communications dans...
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier , sel...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...arc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours socioculturels NOUVEAU BULLETIN MUNICIPAL ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil on...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 DÉPENSES Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de réfection des trottoirs sur une période de trois ans , selon l’estimé du responsa...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 DÉPENSES Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de réfection complète de la rue Lajeunesse , selon l’estimé du responsable d...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature - Lettre d'entente à la convention collective - Modification de la classe salariale de...
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Calendrier municipal 2024
...ur d’escalade pour les enfants • Rampes de mise à l’eau • Quai flottant • Patinoire multifonctionnelle • Jardins urbains et autocueillette • Glissade, ronds de glace, pistes de ski de fond et de vélos à pneus surdimensionnés (en hiver) RÉGLEMENTATI...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023. Le Programme triennal d ’ immobilisations (PTI) a été adopté plus tôt cet automne. Vous trouverez la présentation du budget et un résumé des investissements prévus au PTI dans les prochaines pages....
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs (PL 122) permet à toute municipalité qui s’est dotée d’une « stratégie visant à réduire l’éc...
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