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Séance ordinaire du 1er février 2022
...me la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...me la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...me la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également pré...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 6. Période de questions 7. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...me la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...conseill ère, Karine Messier Madame la conseill ère, Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis pa r la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...énéral Madame Mylène Rioux, greffière Sont absents : Madame Karine Messier, conseill ère Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JO...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...la conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...nt de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 12. Travaux publics 13. Assa inissement des eaux 13.1 Attribution de contrat pour l'acquisition de produits chimiques, appel d'offres 2019 -HYG -06 14. Se...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...trecœur pour les adresses du 4523 à 4613, rue Olivier -Gloutnez 12. Travaux publics 13. Assa inissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur la rue Dansereau 11.3 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 991 562 situé sur la rue M...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...es fêtes du 350 e anniversaire de Contrecœur 10.2 Autorisation de signature d'une entente pour la location des plateaux de la Colonie de vacances des Grèves pour la tenue du camp de jour 2020 10.3 Autorisation de signature des baux...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5200, rue Bourgchemin 12. Travaux publics 13. Assainissem ent des eaux 14. Service incendie 14.1 Attribution de contrat en services professionnels pour la réalisation du progra...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...r la réfection de pavage de la montée Saint -Roch, appel d'offres 2020 -TP -01 13. Assainissement d es eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale...
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Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire
...de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsi eu r Claude Dansereau lors de la séanc e ordinaire du conseil tenue le 8 mars 2022 . Le conseil décrète les modifications suivantes au...
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Le Noblet, édition avril 2022
...rture est prévue en novembre 2022. Investissement à l’usine de filtration Des travaux pour la construction d’un réservoir d’eau potable et la mise en place d’un traitement par rayonnements ultraviolets à l’usine de filtration débuteront au printem...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...du terrain le permettent; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 5 avril 202 2. Il est proposé pa r monsieur Claude Dansereau Appuyé p...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...Ville de Contrecœur , le Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Avis de motion : 9 mai 202 3 Dépôt du projet de règlement : 9 mai 2023 130 3-2023_R èglement...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...dame Maud Allaire. Sont égalemen t présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière Est absent : Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Groupe d'intervention perfection 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Autorisation de signature - Protocole d’entente avec la municipalité...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...HAMEL RU E D ES É RA BLES AU TO ROUTE D E L 'A C IE R A U TO RO UTE 3 0 R U E IN DUSTR IE LLE R AN G D U R UIS SEAU AUTO ROUTE 3 0 M O NTÉ E D E L A P O MME-D 'O R RAN G D U R UIS SEAU RAN G D U R UIS SEAU AUTO ROUTE 3 0...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...la conseillère , Karine Messier Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ERPRÉTATION DU TEXTE ....................................................... 1-1 ARTICLE 5 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX .............................................. 1-1 ARTICLE 6 MESURES ..............................................
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...Ville de Contrecœur, le XX 2023 Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière 1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix p...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de c...
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