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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...13.3 Attribution de contrat pour le pavage de la rue Cormier, appel d'offres 2021 -TP -24 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...pro jets particuliers de construction, de modification et d'occupation d'immeuble (PPCMOI) pour le 5100, rue Hurteau 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour le resurfaçage d'une portion du rang du...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...11.5 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5717 à 5757, rue Moreau 11.6 Modification de la résolution 2018 -10 -371 intitulée : Approbation de plans de construction dans le cadre...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...20 modifiant le règlement de zonage 858 - 1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...fiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devro nt faire l'objet d'un règlement 7.3 Adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une r...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adopti on...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajout er un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 7.3 Adoption du règlement 1208 -2020 modifian...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ne adoption du règlement 1218 -2021 empruntant au plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
....4 Adoption du règlement 1218 -2021 empruntant au plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 8.2 Adoption du budget...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...utorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au Programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 14.1 Autorisation de signature d'une en...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. Période de questions sur les sujets prévus à l 'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...nt 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégatio...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...r la réfection de pavage de la montée Saint -Roch, appel d'offres 2020 -TP -01 13. Assainissement d es eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...n de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une dema...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...nt des taxes municipales 2018 10. Gestion du personne l 10.1 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une préposée à la Division de la bibliothèque 11. Loisir et...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...rbanisme des Services techniques 10.2 Changement de statut d'un technicien à la Division de l'assainissement des eaux 10.3 Embauche d'un journalier spécialisé surnuméraire à la Division de l'assainissement des eaux 11....
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...(développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifonctionnel et des fontaines d'eau dans différents parcs 9.7 Utilisation de la réserve foncière pour financer l'acquisition d'un immeuble 9.8...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...oncierge surnuméraire au Service loisir et culture 9.3 Nomination de la chef à la Division de l'assainissement des eaux 9.4 Nomination d'une employée à titre de greffière et une employée à titre de trésorière 9.5 Ajusteme...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...rt des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 8467, route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogation mineure...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...tant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 5. Attribution de contrat pour l'ajout d'un réservoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de fil tration, appel d'offres 2021 -HYG -02 6. Avis de motion dé...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...écrétant la prochaine adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...un membre 7.2 Adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...iotes 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour le pavage du rang du Ruisseau, appel d'offres 2022 -TP -07 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Adoption du rapp...
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