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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...apport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d 'implantation et d'intégration (PIIA) - 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau - Lot 6 384 59...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...mployées et employés, que je veux d’ailleurs remercier et féliciter. Ces aspects ressortent également de notre démarche de planification stratégique, dont le plan d’action 2024-2028 sera bientôt présenté. Des heures de plaisir sur la piste de pumpt...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ge commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 6.9 Avis de motion et dépôt du projet de règl...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d’octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration arc hitecturale - PIIA 2023-117- Nouvelle construction - 5757, rue Moreau, lot...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration arc hitecturale - PIIA 2023- 117- Nouvelle construction - 5757, rue Moreau, lot 6 384...
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Projet de règlement 1285-2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable
...uant un comité consultatif en développement durable; Considérant la difficulté à observer un quorum lors de la planification de rencontre et qu’il y aurait lieu de modifier le nombre de présence s requises en ce sens ; Considéra...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...37, H1 -139, H1 -143, H1 -163, H4 -157, H4 -160, I2 -12, I2 -15 P3 -173, P2 -174, P2 -175 de l’annexe A et les plans Z01 -2011, Z02 -2011, Z03 -2011, Z04 -2011, Z05 -2011, Z06 -2011, Z07 -2011 de l’annexe B 4 avril 2011...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...on de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour le s commerces de grandes surfaces 6.9 Avis de motion et dépôt du projet de règleme...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...ecœur considère pertinent de se prévaloir du droit de préemption afin de se conformer aux objectifs d’aménagement de son plan d’urbanisme; Consid érant que l’objectif vise à permettre la réalisation de projet s dans l’intérêt de la commun...
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Calendrier municipal 2023
...environnement et de développement durable. Plusieurs zones de conservation sont accessibles alors que des projets comme le Plan de développement d’une communauté nourricière viennent rehausser la qualité de vie de tous et chacun. Les infrastruct...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Versement d'une commandite à la Solidarité communautaire féminine au Sénégal 2023 18.6 Ap probation du projet de planification des besoins d'espace du Centre de services scolaire des Patriotes 2022 -2027 18.7 Volet 4 - Souti...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...e l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8.2 Ad option du règlement 1289 -2022 sur l’exercice...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...de 3 19.4 Appui à l'organisme l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint -Laurent afin de réaliser leur Plan d'action 2020 -2030 19.5 Versement d'une commandite à la Garde Côtière auxiliaire Canadienne 19.6 Au...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...oeur au répertoire Métropolitain de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Autorisation - Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - PIIA 2023 -080 - 4724, rue Joseph -Lamoureux - L...
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Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
...Modifier l’annexe « A » en interdisant le stationnement dans l es courbe s de la rue des Huards , tel qu’illustré au plan de l’annexe A du présent règlement. ARTICLE 2 Modifier l’annexe « D » en a joutant des arrêts obligatoires au...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...nu un permis de construction pour ces trava ux et les a effectués de bonne foi; f) la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme. 4. La demande doit être présentée par écrit et signée sur le formulaire prescrit à cette fin auprès...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...2023 19.4 Appui à l'organisme l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint -Laurent afin de réali ser leur Plan d'action 2020 -2030 19.5 Versement d'une commandite à la Garde Côtière Auxiliaire Canadienne 19.6 Au...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...n de l'usage commercial dans certaines zones, 1 ainsi que d'apporter certa ines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8.2 Adoption du règlement 1289 -2022 sur l’exercic...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...500 $ Modification réglementaire 1 000 $ Modification réglementaire nécessitant une modification au plan d'urbanisme 1 500 $ PPCMOI 1 500 $ Exemption de fournir des cases de stationnements 1 000 $ / ca...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...a croissance et le développement durable de Contrecœur afin que la population profite d’une qualité de vie inestimable. Plan de développement d’une communauté nourricière (PDCN) Après une année et demie de travail, le moment est venu de met...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...trecoeur au répertoire Métropolitain de la Communaut é métropolitaine de Montréal 11.3 Autorisation - Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - PIIA 2023 -080 - 4724, rue Joseph -Lamoureux - Lot 5 025 9...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...utant des lumières extérieures ; Considérant l a popularité du parc Cartier -Richard pour les adeptes de la planche à pagaie et de kayak et qu’il y a lieu d’y in staller un quai sécuritaire ; Considérant qu’un avis de mot...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des bâtiments municipaux effectué par la firme Planifika en 2019, énumérant les modifications et rénovations à réaliser pour chacun d’eux; Considérant les travaux réa...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...ité, la demande doit aussi comprendre : 1° le programme préliminaire de réutilisation du sol dégagé incluant les plans requis pour en vérifier la conformité à la réglementation; 2° une copie d’un certificat de localisation r...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...pluviale et d’égout; Considérant que le pavage de la rue Papin nécessite une réfection complète ; Considérant la planification des travaux dans le plan triennal en immobilisations 2023 -2024 -2025. Considérant qu’un avis de motion...
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