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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...UNICIPAL LE MARDI 3 MAI 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 5 a...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...LE MARDI 7 JUIN 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 3...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...UNICIPAL LE MARDI 4 MAI 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 a...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...IPAL LE MARDI 2 FÉVRIER 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 12...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...LE MARDI 10 MARS 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 4...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...re du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1199 -2020 modifiant...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...re du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5....
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...r 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Désignation d’un acte comme prioritaire – Adoption des règlements d’emprunt 1190...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...ICIPAL LE MARDI 7 AVRIL 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et ext...
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Séance extraordinaire du 14 avril 2020
...r 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1197 -2020 modifia...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...UNICIPAL LE MARDI 5 MAI 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et ex...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...MARDI 2 JUIN 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 5...
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...r 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de signature d'un acte notarié de donation de l'immeuble du 4945,...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...RDI 7 JUILLET 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordina...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...LE MARDI 12 JANVIER 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et e...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...AL LE MARDI 18 AOÛT 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinair...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 18...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...r 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la ten...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...IPAL LE MARDI 6 OCTOBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinair...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...PAL LE MARDI 3 NOVEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 o...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...LE MARDI 1 ER DÉCEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 3 no...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...r 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2021...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...r 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption de la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 5. Avis de motion dé...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1199 - 2020 MODI...
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Séance du 15 juin 2020
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN ACTE NOTARIÉ DE DONATION DE L 'IMMEUBLE SITUÉ AU 4945,...
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