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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...r 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la ten...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...MARDI 2 JUIN 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 5...
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...r 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de signature d'un acte notarié de donation de l'immeuble du 4945,...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...re du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1199 -2020 modifiant...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...RDI 7 JUILLET 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordina...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...AL LE MARDI 18 AOÛT 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinair...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 18...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...IPAL LE MARDI 6 OCTOBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinair...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...LE MARDI 9 MARS 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 2...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...PAL LE MARDI 3 NOVEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 o...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...LE MARDI 1 ER DÉCEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 3 no...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...r 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2021...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...r 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption de la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 5. Avis de motion dé...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...LE MARDI 12 JANVIER 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et e...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...IPAL LE MARDI 2 FÉVRIER 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 12...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 4 DÉCEMBRE 2020 5. AVIS DE MOTION D...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...E DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1209 -2020 ADOPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'A...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...sent règlement entrera en vigueur selon la loi. Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement : 3 mai 2022 Adoption du règlement : 7 juin 2022 VRAIE COPIE CONF ORME, CE 4 MAI 2022 __________________________ MYLÈN...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...règl ement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 5 juillet 2022 Adoption du règlement : 16 août 2022 VRAIE COPIE CONFORME, CE 6 JUILLET 2022 _______________________...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...re en vigueur conformément à la Loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 5 juillet 2022 Adoption du règlement : 16 août 2022 Avis d’adoption et d’entrée en vigueu r : 17 août 2022 VRAIE COPIE CONFORME...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...règlement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 5 juillet 2022 Adoption du règlement : 16 août 2022 VRAIE COPIE CONFORME, CE 6 JUILLET 2022 _______________________...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...2 -2022 entre en vigueur selon la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 5 juillet 2022 Adoption du règlement : 16 août 2022 VRAIE COPIE CONFORME, CE 6 JUILLET 2022 _______________________...
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...SUR DIVERSES RUES AINSI QUE D’AJOUTER UN ARRÊT OBLIGATOIRE SUR UNE PARTIE DE LA RUE GIGUÈRE Considérant l’adoption du règlement 1161 -2019 regroupant les signaux de circulation concernant le stationnement, les limites de vitesse e...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ARTICLE 12 Le présent règlement entrera en vigueur selon la loi. Avis de motion : 3 mai 2022 Adoption du projet de règlement : 3 mai 2022 Adoption du second projet de règlement : 7 juin 2022 Adoption du règlemen...
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