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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des Services te chniques 1 10.2 Changement de statut d'un employé surnuméraire - Poste de technicien à la Division de l'a...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...ecter la capacité d’agir de la Ville sur le plan financier. Réaliser les investissements nécessaires à l’amélioration des services et des infrastructures municipales. Être proactifs dans la compréhension des besoins de sa population qui connaît...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Co...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...1243 -2021 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 7. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 9 DÉCEMBRE 2021...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion décrétan t la prochaine adoption du règlement...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...t certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vil le de Contrecœur 7.3 Adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règle...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Considérant le programme de support financier par entente de service qui vise les organismes offrant des services de première ligne pour une période donnée, correspondant à l’atteinte des objectifs municipaux et œuvrant...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...es, situés sur le rang du Ruisseau 3 18.2 Approbation de la Planification des besoins d’espace du Centre de services scolaires des Patriotes 2021 -2026 18.3 Participation à la levée de fonds pour le soutien au peupl...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...rie -Victorin et différentes inte rventions sur le territoire 18.6 Autorisation de signature d'une entente de services avec le Parc régional des Grèves 18.7 Autorisation de participation à un regroupement de l'Union de...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...artier des affaires 18.2 Approbation de la version finale de la Planification des besoins d'espaces du Centre de services scolaires des Patriotes 18.3 Désignation d'un fonctionnaire pour agir à titre de remplaçant en c...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...estauration dans la zone C3 -48 7.3 Adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains bien s, services et activités de la Ville d...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...sation des bouteilles d'eau et d'objets à usage unique dans les établissements et les rencontres de comités et de services municipaux 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL...
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Séance du 4 février 2020
...participation à un projet pédagogique pa rticulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie intermunicipale en services animaliers de la Vallée -du -Richelieu pour l'application du règlement d'application de la loi visant à favo...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...31 décembre 2020 9 ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS D'AOÛT Les Services techniques déposent au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois d'août o...
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Séance du 10 mars 2020
...rue Saint -Antoine 12. TRAVAUX PUBLICS 3 13. ASSAINISSEMENT DES EA UX 13.1 Attributi on de contrat en services professionnels pour la réalisation d'une étude de vulnérabilité des sources destinées à l'alimentation en...
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Séance du 30 mars 2020
...ATION DE SIGNATURE D ’UNE ENTENTE INTERMUNICIPALE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT D ’UN PLAN D ’AIDE MUT UELLE DES SERVICES D ’INCENDIE EN CAS DE PANDÉMIE 6. DÉCRET – M ODIFICATION DES TAUX D ’INTÉRÊT ET PÉNALITÉ DES TAXES...
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Séance du 7 avril 2020
...locataires. ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE MARS Les Services techniques déposent au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de mars...
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Séance du 2 juin 2020
...- gouverneur. ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE MAI Les Services techniques déposent au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...jeux au parc Jean - Louis -De La Corne 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une stagiaire en urbanisme aux Services techniques 9.2 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour au Service loisir...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...Communauté mét ropolitaine de Montréal (CMM) , à la MRC de Marguerite - D’Youville et à la Régie intermunicipale des Services animaliers de la Vallée -du -Richelieu . Dette Au 31 décembre 201 9, la dette à long terme de l’admi...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...30 à 17 h et qu'elle collabore physiquem ent et techniquement à la réalisation de cette compétition par l'entremise de ses services. ADOPTÉE 6 DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE JUILLET 2020 Le...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...niquement à la réalisation du Grand prix cycliste des Mairies, qui aura lieu le 20 septembre 2020, par l'entremise de ses services. Que le club cycliste Dynamiks soit autorisé à utiliser et fermer, de façon ponctue lle, le 20 septembre 20...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...17.59 ha 4 812 918 Hubert Gagnon Benoit Venne Le tout totalisant 61.48 hectares. De retenir les services de la firme Bérard Tremblay, arpenteurs -géomètres, pour dresser les plans et descriptions techniques néc e...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...e sécurité incendie de Contrecœur 9.3 Embauche d'une personne à titre d'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de const...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...a liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budge t 2021 de la Régie intermunicipale des services animaliers de la Vallée -du -Richelieu 8.4 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale de police R...
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