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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
.... ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE DÉCEMBRE Les Services techniques déposent au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois de déc...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...− Direction générale − Direction générale adjointe − Direction des projets spéciaux − Direction des Services techniques − Direction du Service loisir et culture − Direction du Service de sécurité incendie − D...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...NORMES MINIMALES CONCERNANT L’ENFOUISSEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET LE FRANCHISSEMENT DES COURS D’EAU PAR DES SERVICES PUBLICS ................................ ................................ ......... 5-91 ARTICLE 146 (ABROG...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ojet de règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contre cœur , afin de majorer certains tarifs 7.3 Avis de motio n et dépôt...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...30 à 17 h et qu'elle collabore physiquem ent et techniquement à la réalisation de cette compétition par l'entremise de ses services. ADOPTÉE 6 DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE JUILLET 2020 Le...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...uvelle plateforme vous donnera envie de naviguer à travers nos actualités et événements, ainsi que de découvrir tous les services offerts sur le territoire. Budget 2023 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...CONFORME, CE 6 JUILLET 2022 __________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2022...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...NFORME, CE 8 FÉVRIER 2023 __________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRAL ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...ONFORME, CE 8 FÉVRIER 2023 __________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRA L ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023 PROJET Travaux da...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...NFORME, CE 8 FÉVRIER 2023 __________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRAL ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...NFORME, CE 8 FÉVRIER 2023 __________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRAL ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la V ille de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 7.3 Adoption du règlement 1295 -...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur , afin de majorer certains tarifs 7.3 Adoption du règlement 12...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...iste des fonctions par la suivant : − Directeur général − Directeur général adjoint − Directeur des Services techniques − Directeur du Service loisir et culture − Directeur du Service de sécurité incendie − D...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...31 décembre 2020 9 ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS D'AOÛT Les Services techniques déposent au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois d'août o...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...CO NFORME, CE M adame Maud ALLAIRE , mairesse Me Magalie H URTEAU , greffière ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023...
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Le Noblet, édition avril 2023
...trecœur est très attractive pour les familles. La grande qualité de nos parcs, de nos infrastructures de loisirs et de nos services fait la joie de tous. Profitons de la Semaine québécoise des familles, qui sera célébrée du 15 au 21 mai, pour dév...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...munautaire féminine au Sénégal 2023 18.6 Ap probation du projet de planification des besoins d'espace du Centre de services scolaire des Patriotes 2022 -2027 18.7 Volet 4 - Soutien à la vitalisation et à la coopération...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...Adoption du règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs 6.2 Adoption du règlement 1343...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...offrant aux usagers une expérience unique gravitant autour du spectacle nautique. Cette marina offre divers services, mais pas celui de restauration et les bâtiments sont des installations temporaires. Le parc naut...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...taire féminine au Sénégal 2023 18.6 Ap probation du projet de planification des besoins d'espace du Centre de services scolaire des Patriotes 2022 -2027 18.7 Volet 4 - Soutien à la vitalisation et à la coopération in...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...mployé d ont l'occupation ne rend pas inéligible son titulaire; 6° le contrat a pour objet la fourniture de services offerts de façon générale par la municipalité ou l'organisme municipal; 7° le contrat a pour objet...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...Communauté mét ropolitaine de Montréal (CMM) , à la MRC de Marguerite - D’Youville et à la Régie intermunicipale des Services animaliers de la Vallée -du -Richelieu . Dette Au 31 décembre 201 9, la dette à long terme de l’admi...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ÈGLEMENT L’application, la surveillance et le contrôle du présent règlement relèvent du respon sable des Services techniques. Des représentants ay ant les mêmes pouvoirs et devoirs sont d ésignés par résolution du...
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Calendrier municipal 2023
...btenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. La Ville de Contrecœur est actuellement sur une lancée avec un essor démographique et économique important. Cett...
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