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Séance du 2 février 2021
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents :...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents :...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents :...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...nseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents :...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents :...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau , en visioconférence Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présent...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...t à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 8 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 5 juillet 2022 Adoption du règlement : 16 août...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...n d'implantation et d'intégration architecturale est déposé à l'officier responsable qui vérifie : a) la conformité au plan d'urbanisme et à la r églementation d'urbanisme; b) le respect des objectifs et des critères du chapitre...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...t à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 8 Le présent règl ement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 5 juillet 2022 Adoption du règlement : 16 août...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...quement à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 8 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 7 février 2023 Adoption du règlement : 7 mars 202 3...
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Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...la rue Saint -Antoi ne , tel qu’illustré au plan de l’annexe. ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueu r conformément à la loi. Ville de Contrecœur , le XX 202 3 Maud Allaire, Présidente d’ass emblée...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...tatu t vaccinal à jour et être traité contre les puces et les vers ; c) être titu laire d ’une licence conformément au règlement applicable et la porter en tout temps . 1304 -2023 _R èglement relatif au parc canin 2...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...n des travaux, le requérant doit fournir le rapport d’un professionnel attestant de l’exécution des travaux conformément à la solution de rechange approuvée et, le cas échéant, aux conditions imposées. » o Par le retrait des ali...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...par hectare complet déboisé auquel s'ajoute, pour chaque fraction d'hectare déboisée, un montant déterminé conformément à l’alinéa 1; c. Ces montants sont doublés en cas de récidive. 1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispos...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...partie du bâtiment lors de sa construction. Lors d’un changement de volumétrie d’un bâtiment réalisé en conformité avec la réglementation municipale, seules les parties de bâtiment de cette nouvelle volumétrie sont cons...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...$ d'évaluation de travaux 5,50 $ + Montant additionnel pour les secteurs visés par le règ. 915 -2011 500 $ Transformation (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Agrandissement (montant de...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ère, Karine Messier Madame la conseill ère, Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mair esse, madame Maud Allaire. Sont également présent...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...es Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 4554, rue Louis -Fiset 11.5 Demande d'approbation de permis de transformation dans le cadre du PIIA Le Bo isé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 1406, rue François...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ans la magnifique Ville de Contrecœur qui vient de franchir le cap des 10 000 habitants. La communauté nourricière prend forme Il sera abondamment question de la communauté nourricière en 2023 puisque le Plan de développement est officiellement...
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