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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents :...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau , en visioconférence Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présent...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents :...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...onseiller , Pierre Bélisle Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...onseiller , Pierre Bélisle Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents :...
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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...t dans la zone I3-8 et que l’usage industr iel de récupération et de triage de produits divers sous toutes ses formes, inclu s dans le groupe d’usage industriel de classe 5, y est autorisé; Considérant la proximi té av...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...er , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
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Projet de règlement 1285-2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable
...: 14 décembre 2022 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VRAIE COPIE CONFORME, CE 7 DÉCEMBRE 2022 . _____________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...et monticules; c) Dans une zone affectation dominante agriculture (A), les travaux sont liés à l’exploitation conforme d’une gazonnière; d) Dans toute zone, les travaux sont liés à la réalisation d’ouvrages ou de tra...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présent...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...NCER LA CONSTRUCTION D’UNE CASERNE INCENDIE Considérant que la caserne incendie actuelle est désuète et non conforme à plusieurs niveaux ; Considérant le programme fonctionnel et technique réalisé afin d’analyser en pro...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...Service incendie 15.1 Autorisation de dépôt d'une demande dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique 16. Communication...
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Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire
...: 6 septembre 2022 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VRAIE COPIE CONFORME, CE 17 AOÛT 2022 __________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFI ÈRE
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...ion du second projet de règlement : 6 septembre 2022 Adoption du règlement : 4 octobre 2022 VRAIE COPIE CONFORME, CE 17 AOÛT 202 2 __________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE CLASSES D'USAGES PERMISES...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...nisme (L.R.Q., chap. A -19.1) depuis 1987 ; Considérant qu’un comité consultatif d'urbanisme a été constitué conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c.A -19.1) par le règlement numéro 147 -82 ; Considé...
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Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
...Adoption du règlement : 6 février 2023 Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : 7 février 2023 VRAIE COPIE CONFORME, CE 18 JANVIER 2023 __________________________ THIERRY LARRIVÉE, DIRECTEUR GÉNÉRAL
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...onseiller , Pierre Bélisle Madame la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est égalem...
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Règlement de zonage 858-1-2009
................................ ................................ 6-104 ARTICLE 187 DISPOSITIONS RELATIVES À LA TRANSFORMATION D’UN ABRI D’AUTO EN GARAGE ................................ ................................ ................
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...euble qui rencontre les conditions de ce règlement, en considération des travaux d’abattage de frênes effectu és conformément à ce règlement. ARTICLE 4 ADMISSIBILITÉ GÉNÉRALE Un demandeur est admissible à l’aide financière l...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est égale...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...t à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 8 Le présent règl ement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 5 juillet 2022 Adoption du règlement : 16 août...
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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...Adoption du règlement : 7 mars 2023 Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : 8 mars 2023 VRAIE COPIE CONFORME, CE 8 FÉVRIER 2023 . _____________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRAL
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...ement : 13 décembre 2022 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VRAIE COPIE CONFORME, CE 7 DÉCEMBRE 2022 __________________________ MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...-2017 relatif à l’interdiction de certain s sacs de plastique sur le territoire de Contrecœur ; Considérant l’information, la sensibilisation et l’éducation effectués au cours des dernières auprès de la population pour pro mouvoir le...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présent...
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