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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1879, rue Dozois 10.4 Second projet de résolution afin de transformer l'habitation trifamilia le existante en habitation multifamiliale de...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.3 Adoption du second projet de règ lement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et aux annexes « A...
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Séance du 9 mars 2021
...-1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage de...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...ON D'UNE RÉSERVE FONCIÈRE SUR LES LOTS 4 812 902, 4 812 919, 4 812 926, 4 812 928, 4 812 904, 4 812 918 Considérant le projet de Parc régional des Grèves dans lequel la Ville de Contrecoeur est partenaire; Considérant l’intérêt d’ajou...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de re...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet d e règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de re...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...t 120 4-2020 créant une réserve financière destinée aux infrastructures 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage 858 - 1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ur le 1863, rue Caisse 12. Travaux publics 12.1 Autorisation de signature d'un avis de contamination - Projet de réfection de la rue Saint - Antoine 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15....
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...a procédure de vente pour non paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et les aînés pour avoir acquis des modules de jeux au parc Jean -Louis -De La Corne 9....
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...r la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'ann exe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'int...
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Calendrier municipal 2024
...20, route Marie-Victorin Téléphone : 450 743-8265 directioncamp@csjd.qc.ca Entre l’assiette et nous Principaux projets : Lily Gourmande (606, rue Saint-Antoine), Rabiole & Dux’elles – Fermette multipotentielle (rang du Ruisseau) e...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...ligation des municipalités de céder gracieusement des terrains aux Centre de services scolaires, tel que le prévoit le projet de loi 40 17.4 Autorisation de signature d'un protocole d'entente à intervenir avec les promoteurs d'un projet...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...ue Dozois 11.13 Refus d'un plan de construction et d'une demande dans le cadre du règlement 1109 -2018 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'oc cupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant les lots...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...ments de la ville et des honoraires professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7.4 Adoption du projet de règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de s Diableries 2020 10.2 Autorisation de dépôt d'un projet de réfection du chalet de service du parc Pierre -Eucher - Cormier dans le cadre du Programme d'aide financi...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...e signature d'une entente de services avec Rues principales Contrecœur 17.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur projet de construction d'un polydôme 17.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre...
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Calendrier municipal 2022
...eil-contrecoeur.org Le Grand PécaudyLe Grand Pécaudy est un organisme sans but lucratif créé dans le but de développer un projet d’habitation sur le territoire de Contrecœur afin d’offrir aux ainés des logements à prix abordable. 450 742-0183 |...
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Séance du 4 février 2020
...d'une entente pour l'utilisation de terrains dan s le cadre des Diableries 2020 10.2 Autorisatio n de dépôt d'un projet de réfection du chalet de service du parc Pierre -Eucher -Cormier dans le cadre du Programme d'aide financière aux...
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Commercial des Ormes
...a) des coupes et élévations montrant l'architecture de toute construction existante à modifier et de toute construction projetée sur le terrain (échelle 1:50 ou échelle plus grande); b) sur le plan d'implantation exigé à l'article 3.2 du règ...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1290 -2023 concernant les dérogations mineures 7.2 Avis de motion et dépôt du pro...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...d'une demande d'aide financière au ministère de la Cultu re et des Communications dans le cadre de l’Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire au...
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Le Noblet, édition avril 2023
...chroniqueur Philippe Mollé, une sommité en matière gastronomique, devient le président du comité de gouvernance. Ce vaste projet prend forme avec le premier jalon d’un circuit comestible au parc Amable-Marion qui valorise le territoire nourricie...
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