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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...sur la tenue du scrutin du 7 novembre 2021 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zo...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...légation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-200...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.3 Adoption du second projet de règlement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et aux annexes « A...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. Règlement 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...miliale existante en habitation multifamiliale de 4 logements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...venus égaux aux dépenses qui y figurent; Considérant qu'un avis de motion du présent règlement a ét é donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Dominique Doyon lors d'une séance de ce conseil tenue le 1 e...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ntérêts. Les dépenses ont été plus élevées que prévu en regard des honoraires professionnels ( -107 409 $ ). Des projets spéciaux se sont réalisés et ont occasionné des dépenses supplémentaires (-134 475 $). Parm i celles -...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...à la subvention pour la COVID -19, aux opérations courantes 9.6 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets enviro nnementaux (développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifonctio...
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Séance du 12 janvier 2021
...n permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1879, rue Dozois 10.4 Second projet de rés olution afin de transformer l'habitation trifamiliale existante en habitation multifamiliale de...
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Séance du 7 avril 2020
...11.13 Refus d'un plan de construction et d'une demande dans le cadre du règlement 1109 -2018 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant les lot...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...• Plan d’intervention des infrastructures • Réserve d’eau potable • Honoraires pour la nouvelle caserne • Continuité du projet CITÉ 3000 • Plan d’intervention des infrastructures (priorisation) Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeu...
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Le Noblet, édition avril 2022
...té, le bâtiment qui logera le restaurant A&W et d’autres commerces (au coin du carrefour giratoire). Et puis, le permis du projet CANAC a été délivré. La compagnie mandatée débutera sous peu la réalisation des travaux. L’ouverture est prévue en n...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...s 2 Chères concitoyennes, chers concitoyens! Depuis les derniers mois, Contrecœur est en effervescence avec de multiples projets qui sont porteurs d’avenir. Ils suscitent déjà la fierté d’habiter dans l’une des plus \ belles villes qui bordent...
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Séance du 7 janvier 2020
...ture d'une entente de services avec Rues principales Contrecœur 18.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur projet de construction d'un polydôme 18.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre de rue pu...
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Séance du 10 mars 2020
...âtiments de la ville et des honoraires professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7.4 Adoption du projet de règlement 1194 -2020 concernant la divi sion du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts éle...
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Séance du 23 mars 2020
...00 $ Excavation ESM inc. : 461 740,74 $ Les entreprises Daniel Brûlé Inc. (Piscine EDB) : 374 488,49 $ Ciment projeté et Piscine Orléans inc. : 331 051,89 $ Considérant l’analyse de la soumission faite par l’administrati...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...pements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes «...
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Séance du 14 avril 2020
...ir une disposition relative aux rassemblements lors de mesures de sécurité publique. Ledit conseiller dépose le projet de règlement visé. 2020 -04 -125 APPROBAT ION D'UN PERMIS DE LOTISSEMENT DANS LE CADRE DU PIIA LES FA...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...e vente pour non -paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et les aînés pour avoir acquis des modules de jeux au parc Jean - Louis -De La Corne 9...
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Séance du 16 avril 2020
...IVE AUX RASSEMBLEMENTS LORS DE MESURES DE SÉCURIT É PUBLIQUE Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur André Gosselin lors de la séance extraordinaire tenue...
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Séance du 2 juin 2020
...ms dans les municipalités (RLRQ, c.E -2.2); 3 Considérant qu’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Bérard lors de la séance ordinaire du 10 m...
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Séance du 15 juin 2020
...nicipal pour acquérir l'immeuble ; Considérant que le don de l'immeuble est conditionnel à la réalisation du projet par l'organisme Le Grand Pécaudy. Il est proposé et résolu unanimement : Que la mairesse et le dire...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...u ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, af...
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