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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...NISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...u ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...L'H ABITATION 6. PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION CONCERNANT LA RÉSOLUTION 2023 -01 -003 ADOPTANT LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1287 -2022 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE REV...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ANTIER DE CONSTRUCTION UTILISÉS À DES FINS DE BUREAU DE CHANTIER OU POUR LA PRÉ -VENTE OU LOCATION DE PROJETS DE CONSTRUCTION ................................ ................................ .. 5-89 ARTICLE 139 GÉNÉRA...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...cipales et de l'Habitation 6. Procès -verbal de correction concernant la résolution 2023 -01 -003 adoptant le second projet de règ lement 1287 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir ce...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...térêts pécuniaires des membres du conseil municipal 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1290 -2023 concernant les dérogations mineures 7.2 Avis de motion et dépôt du pr...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...E DES AFFAIRES MUNIC IPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, service...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...à préserver; f) tout autre critère pertinent. 4° Le coût de restauration de l'immeuble visé; 5° L'utilisation projetée du sol dégagé; 6° Lorsque l'immeuble visé dans la demande comprend un ou plusieurs logements, le pré...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...aserne incendie débutera en 2023. Celle-ci sera située sur la rue des Ormes face aux entreprises Formedica et Rona. Ce projet est nécessaire pour assurer la sécurité de la population et de l’équipe du Service de sécurité incendie. Le respec...
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Calendrier municipal 2023
...réservation de l’environnement et de développement durable. Plusieurs zones de conservation sont accessibles alors que des projets comme le Plan de développement d’une communauté nourricière viennent rehausser la qualité de vie de tous et chacun....
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L ’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VIL...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...venus égaux aux dépenses qui y figur ent; Considérant qu’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Maggy Bissonnette lors d'une séance de ce conseil tenue le 6 d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1289 -2022 concernant le droit de préemption 5. Adoption du règlement 1280 -2022 empruntant au pl...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...NISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPAL ES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site d...
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Des Mélèzes
...TRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 741-2-2004 RÈGLEMENT RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), PROJET DE DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE DES MÉLÈZES Considérant le projet de développement des Mélèzes, dont le promoteur...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...u ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens,...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...u règlement 1276 -2022 concernant la régie interne des séances du conseil 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...uelle le budget ou le programme triennal d’immobilisations doit être adopté, le greffier en donne av is public. Le projet de budget et le projet de programme triennal d’immobilisations sont disponibles pour les membres du conseil dès que...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...gasin Maxi, au nouveau terminus ainsi qu’ à l’octroi d’une somme de 150 millions de dollars du gouvernement fédéral dans le projet du Port de Montréal à Contrecœur. De toute évidence, les grands joueurs croient en notre ville. C’est à nous de sais...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE CONSIDÉRANT QUE tous les membres du conseil municipal ont reçu un projet d'ordre du jour de la présente séance extraordinaire. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsie...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...3 -12 -33 0 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR CONSIDÉRANT QUE tous les membres du conseil municipal ont reçu un projet d'ordre du jour de la présente séance extraordinaire. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsie...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...on d'une politique - Gestion des actifs 18.2 Octroi d’une aide financière au Centre d’Action bén évole pour le projet « Tourtières de Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-S...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
....1 Adoption d'une politique - Gestion des actifs 18.2 Octroi d’une aide financière au Centre d’action bén évole pour le projet « Tourtières de Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud...
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