433 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1289 -2022 concernant le droit de préemption 5. Adoption du règlement 1280 -2022 empruntant au pl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...NISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPAL ES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...nistère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de d...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1253 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS SUR LE S HABIT AT ION S BIGÉNÉRATION Considérant que la Ville d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...INISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne i...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 46 -2022 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉ ONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX Considérant l’adoption du...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
.../ Aire privée Zone c onc e rnée Ligne d e lotRése au r outie rRése au fe rr oviaire LÉGENDE CONCEPTION SOURCES ET PROJECTION Date : 4 août 2017 Réalisation: Je an-Fr anc ois Rive st Te c hnic ie n e n géom atique MRC d e Margue r ite...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...d'une entente pour l'utilisation de terrains dan s le cadre des Diableries 2020 10.2 Autorisatio n de dépôt d'un projet de réfection du chalet de service du parc Pierre -Eucher -Cormier dans le cadre du Programme d'aide financière aux...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...té, le bâtiment qui logera le restaurant A&W et d’autres commerces (au coin du carrefour giratoire). Et puis, le permis du projet CANAC a été délivré. La compagnie mandatée débutera sous peu la réalisation des travaux. L’ouverture est prévue en n...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...ture d'une entente de services avec Rues principales Contrecœur 18.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur projet de construction d'un polydôme 18.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre de rue pu...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...s 2 Chères concitoyennes, chers concitoyens! Depuis les derniers mois, Contrecœur est en effervescence avec de multiples projets qui sont porteurs d’avenir. Ils suscitent déjà la fierté d’habiter dans l’une des plus \ belles villes qui bordent...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...re un permis ou un certi ficat lorsque ; a) les renseignements fournis ne permettent pas de déte rminer si le projet est conf orme aux règlements d’urbanis me ; b) les renseignements et documents f ournis sont in exacts ou...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...47 -19 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau , lors d’une séance de ce consei...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...• Plan d’intervention des infrastructures • Réserve d’eau potable • Honoraires pour la nouvelle caserne • Continuité du projet CITÉ 3000 • Plan d’intervention des infrastructures (priorisation) Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeu...
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 124 4-202 2 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DES ANNEXES A ET G DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILL...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 49 -2021 MODIFICATION DE L’ARTICLE 3 DU RÈGLEMENT 147 -82 CONSTIT UANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URB ANISME AFIN D’AJOUTER UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE Considérant...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...eil-contrecoeur.org Le Grand PécaudyLe Grand Pécaudy est un organisme sans but lucratif créé dans le but de développer un projet d’habitation sur le territoire de Contrecœur afin d’offrir aux ainés des logements à prix abordable. 450 742-0183 |...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...rticle 4 du présent règlement. 3.2.2 Recommandation du comité consultatif d’urbanisme L'officier responsable présente le projet au comité consultatif d’urbanisme, lequel étudie le projet pour recommandations au conseil municipal. 3.2.3 Approba...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...a) des coupes et élévations montrant l'architecture de toute construction existante à modifier et de toute construction projetée sur le terrain (échelle 1:50 ou échelle plus grande); b) sur le plan d'implantation exigé à l'article 3.2 du...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...âtiments de la ville et des honoraires professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7.4 Adoption du projet de règlement 1194 -2020 concernant la divi sion du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts éle...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...a) des coupes et élévations montrant l'architecture de toute construction existante à modifier et de toute construction projetée sur le terrain (échelle 1:50 ou échelle plus grande); b) sur le plan d'implantation exigé à l'article 3.2 du règ...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 50 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 306 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...TRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 741-2-2004 RÈGLEMENT RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), PROJET DE DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE DES MÉLÈZES Considérant le projet de développement des Mélèzes, dont le promoteur...
En savoir plus -
Documents
Séance du 23 mars 2020
...00 $ Excavation ESM inc. : 461 740,74 $ Les entreprises Daniel Brûlé Inc. (Piscine EDB) : 374 488,49 $ Ciment projeté et Piscine Orléans inc. : 331 051,89 $ Considérant l’analyse de la soumission faite par l’administrati...
En savoir plus