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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...d'une demande d'aide financière au ministère de la Cultu re et des Communications dans le cadre de l’Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire au...
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Le Noblet, édition avril 2023
...chroniqueur Philippe Mollé, une sommité en matière gastronomique, devient le président du comité de gouvernance. Ce vaste projet prend forme avec le premier jalon d’un circuit comestible au parc Amable-Marion qui valorise le territoire nourricie...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...NISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...u ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...L'H ABITATION 6. PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION CONCERNANT LA RÉSOLUTION 2023 -01 -003 ADOPTANT LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1287 -2022 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE REV...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ANTIER DE CONSTRUCTION UTILISÉS À DES FINS DE BUREAU DE CHANTIER OU POUR LA PRÉ -VENTE OU LOCATION DE PROJETS DE CONSTRUCTION ................................ ................................ .. 5-89 ARTICLE 139 GÉNÉRA...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...cipales et de l'Habitation 6. Procès -verbal de correction concernant la résolution 2023 -01 -003 adoptant le second projet de règ lement 1287 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir ce...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...térêts pécuniaires des membres du conseil municipal 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1290 -2023 concernant les dérogations mineures 7.2 Avis de motion et dépôt du pr...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...on du règlement 1276 -2022 concernant la régie interne des séances du conseil 6.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenobl...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...à préserver; f) tout autre critère pertinent. 4° Le coût de restauration de l'immeuble visé; 5° L'utilisation projetée du sol dégagé; 6° Lorsque l'immeuble visé dans la demande comprend un ou plusieurs logements, le pré...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...aserne incendie débutera en 2023. Celle-ci sera située sur la rue des Ormes face aux entreprises Formedica et Rona. Ce projet est nécessaire pour assurer la sécurité de la population et de l’équipe du Service de sécurité incendie. Le respec...
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Calendrier municipal 2023
...réservation de l’environnement et de développement durable. Plusieurs zones de conservation sont accessibles alors que des projets comme le Plan de développement d’une communauté nourricière viennent rehausser la qualité de vie de tous et chacun....
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L ’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VIL...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...venus égaux aux dépenses qui y figur ent; Considérant qu’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Maggy Bissonnette lors d'une séance de ce conseil tenue le 6 d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1289 -2022 concernant le droit de préemption 5. Adoption du règlement 1280 -2022 empruntant au pl...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...NISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPAL ES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site d...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...nistère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de d...
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Modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128-2018 sur la gestion contractuelle
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 55-202 2 MODIFIANT LE S ARTICLES 2, 4, 11 ET 12 DU RÈGLEMENT 1128 -2018 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE Considérant que le règlement 1128 -2018 a été adopté confo...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...24 -07 -135 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE CONSIDÉRANT QUE tous les membres du conseil ont reçu un projet d'ordre du jour de la présente séance dans un délai de soixante -douze (72) heures avant l'heure fixée pour le d...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 46 -2022 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉ ONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX Considérant l’adoption du...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 45-202 2 MODIFICATION DE L ’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -RO UTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Considérant l...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...s 2 Chères concitoyennes, chers concitoyens! Depuis les derniers mois, Contrecœur est en effervescence avec de multiples projets qui sont porteurs d’avenir. Ils suscitent déjà la fierté d’habiter dans l’une des plus \ belles villes qui bordent...
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Séance du 4 février 2020
...d'une entente pour l'utilisation de terrains dan s le cadre des Diableries 2020 10.2 Autorisatio n de dépôt d'un projet de réfection du chalet de service du parc Pierre -Eucher -Cormier dans le cadre du Programme d'aide financière aux...
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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1251 -20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN D E RETIRER LES LOTS 5 024 904 ET 5 024 908 DE LA ZONE I3 -8 ET DE LES INCLUR...
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