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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...sur la tenue du scrutin du 7 novembre 2021 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 8. Règlement 8.1 Adoption du projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlem...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...fiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion c ontractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion c ontractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zo...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...légation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-200...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.3 Adoption du second projet de règlement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et aux annexes « A...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. Règlement 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...miliale existante en habitation multifamiliale de 4 logements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de re...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet d e règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de re...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...t 120 4-2020 créant une réserve financière destinée aux infrastructures 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage 858 - 1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ur le 1863, rue Caisse 12. Travaux publics 12.1 Autorisation de signature d'un avis de contamination - Projet de réfection de la rue Saint - Antoine 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15....
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...a procédure de vente pour non paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et les aînés pour avoir acquis des modules de jeux au parc Jean -Louis -De La Corne 9....
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...ligation des municipalités de céder gracieusement des terrains aux Centre de services scolaires, tel que le prévoit le projet de loi 40 17.4 Autorisation de signature d'un protocole d'entente à intervenir avec les promoteurs d'un projet...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...ue Dozois 11.13 Refus d'un plan de construction et d'une demande dans le cadre du règlement 1109 -2018 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'oc cupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant les lots...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...ments de la ville et des honoraires professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7.4 Adoption du projet de règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de s Diableries 2020 10.2 Autorisation de dépôt d'un projet de réfection du chalet de service du parc Pierre -Eucher - Cormier dans le cadre du Programme d'aide financi...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...e signature d'une entente de services avec Rues principales Contrecœur 17.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur projet de construction d'un polydôme 17.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...r la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITAT ION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1261 -2022 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interd...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...13 776, situé sur la rue Tétreault − Demande de dérogation mineure pour le 8733, route Marie -Victorin − Second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlem ent de zonage 858 -1-2009 et des annexes «...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ral Madame Mylène Rioux, greffière La séance de consultation publique porte sur les trois sujets suivants : − projet de règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 9...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...u plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à ni veau de certains bâtiments municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 9...
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