...’indication contraire, la mairesse se prév aut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2025-04-086 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR...
En savoir plus...al. À moins d’indication contraire, la mairesse se prév aut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’una nimité des voix exprimées par les conseillers. 2025-06-136 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR...
En savoir plus...unicipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2023 -12 -333 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
En savoir plus...ns d’indication contraire, la mairesse se prév aut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’una nimité des voix exprimées par les conseillers. 2025-05-111 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR...
En savoir plus...Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Madame, Messieurs, AVIS SPÉCIAL vous est, par les présentes, donné par la soussignée qu’une séance extraordinaire du conseil de cette Ville est convoquée par la mairesse, Maud Allair...
En savoir plus...ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE...
En savoir plus...testant la réception de l'avis requis par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 6.2 Certificat de publication de l'avis public concernant l'adoption du bu...
En savoir plus...ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE...
En savoir plus...MME TRIENNAL D’ IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2026, 2027 ET 2028 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l a soussigné e, que le conseil municipal adoptera le budget 2026 ainsi que le Programme triennal d’immobilisa...
En savoir plus...e veux d’ailleurs remercier et féliciter. Ces aspects ressortent également de notre démarche de planification stratégique, dont le plan d’action 2024-2028 sera bientôt présenté. Des heures de plaisir sur la piste de pumptrack (piste à rouleaux) Le...
En savoir plus...À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. PRISE DE PHOTO - ÉMILIE LEMIRE RÉCIPIENDAIR...
En savoir plus...À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2024 -09 -178 ADOPTION DE L'ORDRE D...
En savoir plus...À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2024 -10 -194 ADOPTION DE L'ORDRE DU J...
En savoir plus...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2024 -10 -211 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
En savoir plus...À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2024 -07 -135 ADOPTION DE L'ORDRE D...
En savoir plus...À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2024 -11 -218 ADOPTION DE L'ORDR...
En savoir plus...ttestant la réception de l'avis requis par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 6.2 Certificat de publication de l'avis public concernant l'adoption d...
En savoir plus...À moins d’indication contraire, la mairesse se prév aut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimi té des voix exprimées par les conseillers. 2024 -12 -241 ADOPTION DE L'O...
En savoir plus...nalyse de divers sites d’implantation possibles. Comme les espaces disponibles ne sont pas nombreux en zone urbaine, elle a donc porté son choix sur le site du parc Amable-Marion. Bien sûr, le site doit convenir aux critères du CSSP avec qui nous...
En savoir plus...unicipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 1 2024 -10 -214 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
En savoir plus...oins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2024 -06 -116 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
En savoir plus...d‱indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l‱unanimité sont donc des votes à l‱unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2 2025 -08 -182 ADOPTION - ORDRE DU JOUR...
En savoir plus...moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2 2025 -09 -205 ADOPTION - ORDRE DU JOUR...
En savoir plus...tre précédée de la présentation d'un projet de règlement lors d'une séance du conseil ainsi que d'un avis de motion donné lors de la même séance ou d'une séance distincte. EN CONSÉQUENCE , Le conseiller Pierre -Olivier Roy dé...
En savoir plus...Trinité 4650, rue des Ormes Parc Amable-Marion 4690, rue Olivier-Gloutnez Parc Joseph-Papin 5355, rue L’Heureux Parc Donatien-Donais 845, rue Giard (intersection des rues Giard et Sainte-Thérèse) Parc Antoine-Pécaudy • 1500, rue des Saul...
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