563 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...s 1er et 14 juin 2021. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVE...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...ME AFIN DE MODIFIER LA PERSONNE QUI AGIT À TITRE DE SECRÉTAIRE Le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau donne avis de motion qu'à une prochaine séance il sera proposé l'adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'animatrices en chef pour l'animation du camp de jour 2021 9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de c...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...858 -1-2009 SUR LES NORMES SUR L'ABATTAGE DES ARBRES EN ZONE P2 - 168 ET P2 -169 Le conseiller monsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une p rochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1220 -2021 afin de d...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 22 mars
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -03 -085 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 25 mars
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -03 -088 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...OGRAMME DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION DE BARILS DE RÉCUPÉRATION D'EAU DE PLUIE Le conseiller monsieur Steve Hamel donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1221 -2021 étab...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Le conseiller monsieu r Dominique Doyon donne avis de motion qu'à une prochaine séance, il sera proposé l'adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarif...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...70 ET D'INTÉGRER UNE PARTIE DE LA ZONE I2 -28 À LA ZONE C10 -25 Le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1233 -202...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...nseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -06 -190 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
En savoir plus -
Documents
Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...tion dans la lutte contre les espèces exotiques envahissantes (EEE) »; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller Pierre -Olivier Roy à la séance ordinaire du...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...10 861 -1-2009_Règlement sur les permis et certificats 1-2 ARTICLE 6 MES URES Toutes les mesures données da ns le présent règlement sont en système international (SI). ARTICLE 7 TERMINOLOGIE Le...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...rant la recommandation nu méro 88 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle à la séance ordinaire du conseil du 16 août 2022 ; Il est propo...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...un calendrier de réfection , en tenant compte de la réfection des rues; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par Claude BÉ RARD à la séance ordinaire du 14 mars 2023 . Le con...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
.... ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...n. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. Question de René Lap...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...janvier 2010 861-1-2009_Règlement sur les permis et certificats 1-2 ARTICLE 6 MESURES Toutes les mesures données dans le présent règlement sont en système international (SI). ARTICLE 7 TERMINOLOGIE Les exp...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...étangs aérés. PÉRIODE DE QUESTIONS SU R LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE P...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...sidérant l’autorisation du ministère des Transports et de la mobilité durable; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par XX lors de la séance du conseil du 9 mai 202 3. Le conseil décr...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...diatement le parc canin , par tous les moyens appropriés, suite au dépôt de matières fécales par le chien dont il e st l e gard ien et en disposer d’une manière hygiéni que. ARTIC LE 6 INTERDICTIONS Il est in...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...modi fications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire du conseil du 9 mai 202 3. En conséquence, le conseil municipal déc...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...er les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le XX à la séance ordinaire du conseil du 9 mai 202 3. Le conseil municipal décrète ce qui suit les...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...tifs de développement durable et de lutte contre les changements climatiques; Considérant qu’un av is de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire du conseil du 9 mai 2023; En conséquence, le conseil municipa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...2023. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROV...
En savoir plus