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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ADOPTANT LE CODE D'ÉTH IQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX La conseillè re madame Karine Messier donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1246 -2022 pour ab...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2022 -02 -038 1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE L...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ue le 8 mars 2022. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui peuvent s'interroge r sur les sujets prévus à l'ordre du jour. 4 CORRESPONDANC...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...le 17 août 2021 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVE...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...TATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE GIGUÈRE, PRÈS DE LA TRAVERSE PIÉTONNE La conseillère madame Maggy Bissonnette donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1258 -2022 modi...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Pomme -d’Or et de la rue Industrielle; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2022; Considérant...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...e au c œur pour l'organis ation du festival Les Diableries 10.3 Autorisation de tenue d'un tournoi de balle donnée au parc Antoine - Pécaudy 10.4 Motion de félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 1...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...livier Roy : Je suis d’accord, c’est le prix du marché . Réponse de Pierre Bélisle : Je suis d’accord . Ça va donner à la FADOQ un lieu plus approprié . Réponse de Karine M essier : Je suis d’accord . Les coût s ont beauco up...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...au regroupement d'achat de papiers et d'enveloppes recyclés de la MRC de Marguerite -D'Youville 17.11 Don de bacs de recyclage à l'école des Cœur s-Vaillants 18. Sujets divers 19. Période de questions...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...aînés 17.5 Proclamation de la Semaine nationale de la santé mentale du 4 au 10 mai 2020 17.6 Versement d'un don au Centre d'action bénév ole de Contrecœur dans le cadre de la pandémie de la COVID -19 18. Sujets divers...
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de signature d'un acte notarié de donation de l'immeuble du 4945, rue Legendre, à l'organisme Le Grand Pécaudy afin de le convertir en logements pour a...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...entre la Ville de Contrecoeur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.2 Versement d'un don au Centre d'accueil de Contrecoeur pour palier aux activités de financements annulées à cause du COVID -19...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...seil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -09 -271 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ger la numérotation du plan annexé. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVE...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...onseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2020 -07 -184 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...onseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2020 -12 -373 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...tente entre la Ville de Contrecœur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.2 Versement d'un don au Centre d'accueil de Contrecœur pour pallier aux activités de financements annulées à cause d e la COVID -19...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...lux de trésorerie de l’exercice terminé à cette date. De l'avis des auditeurs, les états financiers consolidés donnent , dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...on du rang du Brûlé, entre la montée Lapierre et le viaduc de l’autoroute 30; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Jonathan Paris à la séance ordinaire du 7 juille...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...le 18 août 2020 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVEN...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...nseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2020 -09 -265 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...1 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -ROUTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Le conseiller monsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une prochaine séance, il sera proposé l'adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...AJOUTER UN PANNEAU D'ARRÊT ET DE LIMITER LA VITESSE EN FACE DES PARCS MUNICIPAUX Le conseiller monsieur Jonathan Paris donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil il sera proposé l'adoption du règlement 1207 -202 0 modif...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ÈGLEMENT 1209 -2020 ADOPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L'ANNÉE 2021 Le conseiller monsieur Dominique Doyon donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1209 -202...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2020 -12 -377 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
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