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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de signature d'un acte notarié de donation de l'immeuble du 4945, rue Legendre, à l'organisme Le Grand Pécaudy afin de le convertir en logements pour a...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...entre la Ville de Contrecoeur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.2 Versement d'un don au Centre d'accueil de Contrecoeur pour palier aux activités de financements annulées à cause du COVID -19...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...seil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -09 -271 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ger la numérotation du plan annexé. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVE...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...tente entre la Ville de Contrecœur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.2 Versement d'un don au Centre d'accueil de Contrecœur pour pallier aux activités de financements annulées à cause d e la COVID -19...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2020 -12 -377 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...lux de trésorerie de l’exercice terminé à cette date. De l'avis des auditeurs, les états financiers consolidés donnent , dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...on du rang du Brûlé, entre la montée Lapierre et le viaduc de l’autoroute 30; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Jonathan Paris à la séance ordinaire du 7 juille...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...le 18 août 2020 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVEN...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...nseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2020 -09 -265 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...1 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -ROUTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Le conseiller monsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une prochaine séance, il sera proposé l'adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...AJOUTER UN PANNEAU D'ARRÊT ET DE LIMITER LA VITESSE EN FACE DES PARCS MUNICIPAUX Le conseiller monsieur Jonathan Paris donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil il sera proposé l'adoption du règlement 1207 -202 0 modif...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ÈGLEMENT 1209 -2020 ADOPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L'ANNÉE 2021 Le conseiller monsieur Dominique Doyon donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1209 -202...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...onseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2020 -12 -373 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
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Séance du 12 janvier 2021
...ME AFIN DE MODIFIER LA PERSONNE QUI AGIT À TITRE DE SECRÉTAIRE Le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau donne avis de motion qu'à une prochaine séance il sera proposé l'adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...s 1er et 14 juin 2021. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVE...
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Séance du 2 février 2021
...DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'animatrices en chef pour l'animation du camp de jour 2021 9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de c...
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Séance du 9 mars 2021
...858 -1-2009 SUR LES NORMES SUR L'ABATTAGE DES ARBRES EN ZONE P2 - 168 ET P2 -169 Le conseiller monsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une p rochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1220 -2021 afin de d...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -03 -085 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -03 -088 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...OGRAMME DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION DE BARILS DE RÉCUPÉRATION D'EAU DE PLUIE Le conseiller monsieur Steve Hamel donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1221 -2021 étab...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Le conseiller monsieu r Dominique Doyon donne avis de motion qu'à une prochaine séance, il sera proposé l'adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarif...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...70 ET D'INTÉGRER UNE PARTIE DE LA ZONE I2 -28 À LA ZONE C10 -25 Le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1233 -202...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...nseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2021 -06 -190 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
.... ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE...
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