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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ger la numérotation du plan annexé. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVE...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...CHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1240 -2021 CONCERNANT L'ADOPTION DU BUDGET 2022 La conseillère madame Maggy Bissonnette donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1240 -2021 co...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...le 17 août 2021 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVE...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...le 5 octobre 2021. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVE...
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Séance du 12 janvier 2021
...ME AFIN DE MODIFIER LA PERSONNE QUI AGIT À TITRE DE SECRÉTAIRE Le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau donne avis de motion qu'à une prochaine séance il sera proposé l'adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...onseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2020 -12 -373 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
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Séance du 30 mars 2020
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. Compte tenu des consignes gouvernementales émises le 1...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...onseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2020 -07 -184 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
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Séance du 7 avril 2020
...Proclamation de la Semaine nationale de la santé mentale du 4 au 10 mai 2020 17.6 Versement d'un don au Centre d'action bénévole de Contrecœur dans le cadre de la pandémie de la COVID -19 18. SUJETS DIVERS...
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Séance du 14 avril 2020
...onseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. Compte tenu des consignes gouvernementales émises l...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...eption de l'avis requis par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 5.2 Certificat de publication de l'avis public concernant l'adopti...
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Séance du 16 avril 2020
...conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. Compte tenu des consignes gouvernementales émises le 1...
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Séance du 2 juin 2020
...les référendums dans les municipalités (RLRQ, c.E -2.2); 3 Considérant qu’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Bérard lors de la séance or...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ADOPTANT LE CODE D'ÉTH IQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX La conseillè re madame Karine Messier donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1246 -2022 pour ab...
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Séance du 15 juin 2020
...ITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN ACTE NOTARIÉ DE DONATION DE L 'IMMEUBLE SITUÉ AU 4945, RUE LEGENDRE , À L 'ORGANISME LE GRAND PÉCAUDY AFIN DE LE CONVERTIR EN LOGEME...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...tente entre la Ville de Contrecœur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.2 Versement d'un don au Centre d'accueil de Contrecœur pour pallier aux activités de financements annulées à cause d e la COVID -19...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ÈGLEMENT 1209 -2020 ADOPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L'ANNÉE 2021 Le conseiller monsieur Dominique Doyon donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1209 -202...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...lux de trésorerie de l’exercice terminé à cette date. De l'avis des auditeurs, les états financiers consolidés donnent , dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...on du rang du Brûlé, entre la montée Lapierre et le viaduc de l’autoroute 30; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Jonathan Paris à la séance ordinaire du 7 juille...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...le 18 août 2020 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVEN...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR La conseillère madame K arine Messier donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1244 -20...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...nseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2020 -09 -265 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...1 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -ROUTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Le conseiller monsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une prochaine séance, il sera proposé l'adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...AJOUTER UN PANNEAU D'ARRÊT ET DE LIMITER LA VITESSE EN FACE DES PARCS MUNICIPAUX Le conseiller monsieur Jonathan Paris donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil il sera proposé l'adoption du règlement 1207 -202 0 modif...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...aînés 17.5 Proclamation de la Semaine nationale de la santé mentale du 4 au 10 mai 2020 17.6 Versement d'un don au Centre d'action bénév ole de Contrecœur dans le cadre de la pandémie de la COVID -19 18. Sujets divers...
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