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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...tre précédée de la présentation d'un projet de règlement lors d'une séance du conseil ainsi que d'un avis de motion donné lors de la même séance ou d'une séance distincte. EN CONSÉQUENCE , Le conseiller Claude Bérard dépo...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...e Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Madame, Messieurs, AVIS SPÉCIAL vous est, par les présentes, donné par la soussignée qu’une séance extraordinaire du conseil de cette Ville est convoquée par la mairesse, Maud Allaire,...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...re précédée de la présentation d'un projet de règlement lors d'une séance du conseil ainsi que d'un avis de motion donné lors de la même séance ou d'une séance distincte. EN CONSÉQUENCE , La conseiller, Claude Dansereau...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ute Marie-Victorin. Le développement économique bat son plein à Contrecœur Après les magasins CANAC et Maxi, un restaurant McDonald’s et une station- service sont en construction dans la Cité 3000 située près de l’autoroute 30. Ceci complétera la pr...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...naît la nécessité de revoir les usages autorisés pour les deux lots visés; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire du conseil du 13 février 202 4; CONSIDÉRANT la tenue d’une assemblé...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...NT QUE les villes faisant partie de la Régie intermunicipale de services animaliers de la Vallée -du -Richelieu (RISAVR), dont Contrecœur, ont convenu de mettre fin à l'entente qui les unis le 31 décembre 2023; CONSIDÉRANT l’entente de se...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...tre précédée de la présentation d'un projet de règlement lors d'une séance du conseil ainsi que d'un avis de motion donné lors de la même séance ou d'une séance distincte. EN CONSÉQUENCE , La conseillère, Maggy Bissonnette do...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...bre 2023. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PRO...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...nagement de diverses constructions accessoires et aménagement de terrain; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un premier projet du règlement a été d éposé à la séance ordinaire du conseil municipal du 5 décembre 202...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...és dans le Programme triennal en immobilisations 202 4-202 5-202 6; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du 23 janvier 202 4. EN CONSÉQUENCE , le conse...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...trois ans, ce qui représente une somme de 160 000 $ annuellement; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du 23 janvier 202 4. EN CONSÉQUENCE , le conse...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...la firme de services professionnels de génie -conseil Shellex ; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du 23 janvier 202 4; EN CONSÉQUENCE , le conse...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...on de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour...
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Calendrier municipal 2024
...rinité 4650, rue des Ormes Parc du Belvédère 5230, route Marie-Victorin Parc Cartier-Richard 4752, route Marie-Victorin Parc Donatien-Donais 845, rue Giard (intersection des rues Giard et Sainte-Thérèse) Parc Félix-Voligny 6021, rue des Pluviers P...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...mps, et les efforts de mise en valeur du majestueux fleuve Saint-Laurent, couplés à la protection de nos milieux naturels, donnent d’excellents résultats. C’est véritablement en 2023 que la transformation de Contrecœur a été la plus palpable, part...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...unicipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2023 -12 -333 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...eption de l'avis requis par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 5.2 Certificat de publication de l'avis public concernant l'adopti...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...sent e résolution. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDR E DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVE...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...unicipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2023 -10 -238 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE L...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...avant la fin de son mandat, qui est empêché d’agir ou qui a un intérêt personnel direct ou indirect dans une affaire dont est saisi le Comité, peut être remplacé par un autre membre du conseil désigné par le conseil pour...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...dance des tarifs à revoir ; Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 9 mai 2023 . En conséquence , le consei...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-122 – 275, rue de l'Église
...AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 275, rue de l’Église AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UN SITE DE DÉPÔT À NEIGE Le conseiller m onsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1280 -2022 emp...
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