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Le Noblet, édition avril 2023
...e célébrer le « Jour de la Terre » le samedi 22 avril, mais il faut respecter notre planète quotidiennement. Programme du don d’arbres Une fois de plus, il sera possible de se procurer des arbres au cours des prochains mois. Nous renouvelons le...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...février 2023. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. Question de Monsieur Bi...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...angs d’épuration du Ministère, montre des taux de volume jusqu’à 46 %; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu ’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Ma gg y Bissonnette à la séance ordinaire du...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...des travaux dans le plan triennal en immobilisations 2023 -2024 -2025. Considérant qu’un avis de motion a é té dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller mon sieur Pier re Bélisle à la séance ordinaire du 7 f...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...ptés dans le Programme triennal en immobilisations 202 3-202 4-202 5; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude B érard à la séance ordinaire du 7 fév...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...et de kayak et qu’il y a lieu d’y in staller un quai sécuritaire ; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Pierre -Olivier Roy à la séance ordinaire du...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...fs à revoir annuellement ; Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Claude Danser eau à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 7 février...
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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...e refléter l’aspect des changements climatiques au nom du comité ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Dansereau lors de la sé...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...janvier 2023 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. Question de M. René...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...................... ... 6-146 SOUS -SECTION § 50 CLÔTURES POUR PISCINE CREUSÉE ET POUR PISCINE HORS - TER RE DONT LES PAROIS ONT UNE HAUTEUR ÉGALE OU INFÉRIEURE À 1,2 MÈTRE ................................ .................
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Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
...atoires; Considérant les rec ommandations du comité de circulation ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère Maggy Bissonnette lors de la séance du consei...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...ent et l'urbanisme (L.R.Q. c.A -19.1) par le règlement numéro 147 -82 ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le co nseiller monsieur Claude Bérard lors de la séance ordi...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...2022 à 20 h. 3 ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. Question de M . René L...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...séances régulières du conseil municipal, adoptée le 20 nov embre 1989; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Bérard à la séance ordinaire du 1er novembre 2022 ; Considérant qu’un p...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...e veux d’ailleurs remercier et féliciter. Ces aspects ressortent également de notre démarche de planification stratégique, dont le plan d’action 2024-2028 sera bientôt présenté. Des heures de plaisir sur la piste de pumptrack (piste à rouleaux) Le...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Madame, Messieurs, AVIS SPÉCIAL vous est, par les présentes, donné par la soussignée qu’une séance extraordinaire du conseil de cette Ville est convoquée par la mairesse, Maud Allair...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...est accessible, durable et adaptée aux meilleures pratiques numériques. Nous espérons que cette nouvelle plateforme vous donnera envie de naviguer à travers nos actualités et événements, ainsi que de découvrir tous les services offerts sur le...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
.................... ................................ ......................... 13 6.1.1 Octroi de gré à gré des contrats dont la valeur n’excède pas le seuil d’appel d’offres public obligatoire. ................................ .................
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2024 -07 -135 ADOPTION DE L'ORDRE D...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...nalyse de divers sites d’implantation possibles. Comme les espaces disponibles ne sont pas nombreux en zone urbaine, elle a donc porté son choix sur le site du parc Amable-Marion. Bien sûr, le site doit convenir aux critères du CSSP avec qui nous...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...oins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2024 -06 -116 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...tre précédée de la présentation d'un projet de règlement lors d'une séance du conseil ainsi que d'un avis de motion donné lors de la même séance ou d'une séance distincte. EN CONSÉQUENCE , Le conseiller Pierre -Olivier Roy dé...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...et le président d’assemblée ont valeur légale. À la fin de chaque article, a été indiqué le numéro de règlement qui donne effet à cette version de l’article. Lorsque l’article a été modifié, le numéro du règlement modifiant l’article a éga...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. EN CONSÉQUENCE , la séance extraordinaire est déclarée régu...
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