359 résultats pour
-
Documents
Calendrier municipal 2022
...ant l’amélioration des conditions de vie de la femme et de la famille, ainsi que la préservation et la transmission du patrimoine culturel et artisanal auprès de la population. cerclecontrecoeur@gmail.com | www.cfq.qc.ca Chevaliers de Colomb...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...ntoine 6.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modificatio...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...t insuffisante. ARTICLE 7 Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée pa...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...Intervention sur un bonhomme à l’e au Tarif de base - 50 $ Si la détection nécessite l’intervention d’une excavatrice – 200 $/h pour un minimum de 2 h . ARTICLE 12 Abrogation de l’Annexe E – Services techniques – Divi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...mande de dérogation mineure pour le 5034, rue l'Heureux 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 4010, rue des Patriotes 12.4 Demande de dérogation mineure pour le 610 à 650, rue Jacques 12.5 Demande de dérogation mine...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...- C ................................ ................................ ................. 4-54 ARTICLE 37 GROUPE INDUSTRIE - I ................................ ................................ .................... 4-54 ARTICLE 38 GR OUP...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...3 concernant les dérogations mineures 8.2 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modifi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ures 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...elqu’un qui a déjà la parole, à l’exception du président qui peut rappeler quelqu’un à l’ordre; − de distribuer tout document, dépliant, imprimé dan s la salle du conseil municipal ; − de trouble r, chahute r, crie r, applau...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...loppement durable et changements climatiques pour un terme de trois (3) ans. 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de sel de déglaçage des chaussées (chlorure de sod...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...de l’environnement, par le retrait de « (pour un montant maximum du coût du permis de 6 025 $ pour un bâtiment industriel) , tel que présen té à l’annexe du présent règlement. ARTICLE 3 L’annexe C d e ce règlement est modifié...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...ésent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, les termes suivants signifient : « Bâtiment patrimonial » : un bâtiment possédant un statut légal en vertu de la loi sur le patrimoine culturel (chapitre P...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...gnature - Protocole d’entente de service de Navettes Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1309 -2023 CONCERNANT L 'ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2024 -2025 -2026 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...services scolaires par les municipalités 18.18 Regroupement d'achats - Assurances collectives - Regroupement Estrie - Montérégie 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 2...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...Ouverture de la séance 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Adoption du règlement 1309 -2023 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 4. Période de questions portant uniquement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement nu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 13...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...23 On bouge au parc Henri-Lacroix ! SPORT ET PLEIN AIR URBANISME ET ENVIRONNEMENT L’écosystème du parc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours soci...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...94 800 $ 5,15000 % 2028 Prix : 98,57700 Coût réel : 5,51874 % 2 CAISSE DESJARDINS DES PATRIOTES 44 900 $ 5,53000 % 2024 47 100 $ 5,53000 % 2025 49 300 $ 5,53000 %...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ature - Protocole d’entente de s ervice de Navettes Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecoeur et Lavaltrie 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 202...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...llie ou une ouverture qui faisait partie du bâtiment lors de sa construction. Lors d’un changement de volumétrie d’un bâtiment réalisé en conformité avec la réglementation municipale, seules les parties de bâtiment de...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...s les p arcs 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modific...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...xpressions, termes et mots utilisés dans le présent règlement ont le sens et l’application qui leur sont attribués au chapitre 3 sur la terminologie du règlement de zonage, en vigueur, de la Ville de Contrecœur....
En savoir plus