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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...nt 761 -2-2005 relatif au plan d' implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 1 7.2 Adoption du règlement 1248 -2022 empruntant...
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Le Noblet, édition avril 2022
...programme du don d’arbres en est un exemple. Sept essences d’arbres Le programme du don d’arbres est de retour pour une quatrième année et sa popularité grandissante nous amène à proposer à la population une plus grande variété d’essences d’arbre...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...aux publics 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et d e la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 Page 2 de 2 14.2 Attribution de contrat pour la construction de passe...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...es permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...7.8 Adoption du règlement 1227 -2021 empruntant au plus 555 500 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue Industrielle Page 2 de 3 7.9 Adoption du règlement 1228 -2021 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signau...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...11.6 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA relatif à l’affichage dans le secteur patrimonial pour le 299, rue Ducharme 11.7 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA relat...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...Demande de dérogation mineure pour le 1563, rue Dozois 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 4585, rue des Patriotes 11.6 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Q uébec pour le lot 4 814 7...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 120 11.5 Demande de certificat d’autorisation d’affic hage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...emande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 120 11.5 Demande de certificat d’autorisation d’affic hage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...pour l'utilisation de l'application Parc -o-mètre 11.3 Motion de félicitations à Madame Laurie Jussaume et Monsieur Tristan Jus saume pour leur parcours en cyclisme 11.4 Motion de félici tations à Monsieur Éliott Malo pour son parc...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...7.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024 7.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...du Majestueux pour le 1879, rue Dozois 10.4 Second projet de résolution afin de transformer l'habitation trifamilia le existante en habitation multifamiliale de 4 logements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...concernant l'adoption du budget 2022 5. Adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2022 -2023 -2024 6. Période de questions Les délibérations du...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...glement 761 -2-2005 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'applic...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...r et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 5. Attribution de contrat pour l'ajout d'un réservoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de fil tration, appel...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ent 761 -2-2005 relatif au plan d'implanta tion et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7.2 Adoption du règlement 1248 -2022 empruntant...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Dépôt des rapports d’audit de conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’adoption du programme triennal d’immobilisations 2021 -2023 8.4 Dépôt du rapport d'audit sur le rapport financier 8.5 Dépôt du rapp...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...d’un certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contre cœur pour le 4609, rue des Patriotes 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour le pavage du rang du Rui...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...entiel de 96 unités d'habitation 11.10 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour les adresses du 5257 au 5259, route Marie -Victorin 11.11 Demande de permis de construction dans...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...rêt sur l'échéance du premier versement des taxes municipales 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'animatrices en chef pour l'animation du camp de jour 2021 9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique p...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...optant les prévisions budgétaires pour l'année 2021 5. Adoption du règlement 1210 -2020 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 6. Période de questions La p...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...8.3 Dépôt des rapports d’audit de conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’ad option du programme triennal d’immobilisations 2021 -2023 8.4 Dépôt du rapport d'audit sur le rapport financier 8.5 Dépôt du...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...ion de l'ordre du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 20...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...cat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4609, rue des Patriotes 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVA UX PUBLICS 3 13.1 Attribution de contrat pour le pavage du rang du Rui...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ntiel de 96 unités d'habitation 11.10 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour les adresses du 5257 au 5259, route Marie -Victorin 11.11 Demande de permis de construction dan...
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