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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...vice de sécurité incendie 9.5 Embauche de personnel étudiant à la programmation aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanis me et de l'environnement 10. Loisir et...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...sociaux des employés ca dres de la Ville de Contrecoeur 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le moi...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...onseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est également présente : Monsieur Thierry L...
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Le Noblet, édition avril 2023
...r La Ville de Contrecœur est très attractive pour les familles. La grande qualité de nos parcs, de nos infrastructures de loisirs et de nos services fait la joie de tous. Profitons de la Semaine québécoise des familles, qui sera célébrée du 15 a...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affec...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...adame la conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen t présentes : Monsieur Thierry Larrivé...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...la trésorière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2021 8.6 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectation...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectation...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...st plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectation s’...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...st plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affe...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...e E – Services techniques – Division de l’assainissement des eaux ARTICLE 13 Modifier l’Annexe F – Service loisir et culture comme suit : a) Modifier le tarif Démontage, à 46 $ /h pour les 3 salles. b) Abroger la secti...
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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...ent durable et des changements climatiques. ARTICLE 2 Le règlement 1293 -2023 entrera en vigueur selon la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 7 février 2023 Adoption du règlement : 7 mars 2023...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectation s...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...ptembre 2023 Magalie Hurteau Greffière - 2 - Avis de convocation à une séance extraordinaire Loi sur les cités et villes Notes : Article 323 Le maire peut convoquer une séance extraordinaire du conseil lors...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne
...ré au plan de l’annexe ; ARTICLE 2 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur selon la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 3 mai 202 2 Adoption du règlement : 7 juin 2022 Avi...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectation s...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...nérale adjointe − Direction des projets spéciaux − Direction des Services techniques − Direction du Service loisir et culture − Direction du Service de sécurité incendie − Direction du Service des communications − Dir...
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...sont chargés de l’application du présent règlement. ARTICLE 4 Le présent règlement entre en vigueur selon la loi. VRAIE COPIE CON FORME, CE 6 JUILLET 2022 __________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...T DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES ANNEXE S « A » ET « B » Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...suivant : Livre du 350 e anniversaire de Contrecœur 25 $ ARTICLE 2 Modifier la Grille du Service loisir et culture , de l’Annexe G, de la façon suivante : a) Mod ifier le tarif de la grille Salles de réception, à...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...E PATIO ET LE RENOUVELLEMENT D'UN CERTIFICAT D'AUTORISATION Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...à payer au 26 octobre 2022 8.2 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes Page 2 de 3 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'un préposé de plate...
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Modifiant le règlement 1128-2018 adoption d’une politique d’achat afin d’ajuster le montant minimal pour une demande de prix
...Abrogation de l’article 4. Location . ARTICLE 5 Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. VRAIE COPIE CONFORME, EN CE 6 AVRIL 2022 __________________________ MYLÈNE RIOUX , GREFFIÈRE
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...− Directeur général − Directeur général adjoint − Directeur des Services techniques − Directeur du Service loisir et culture − Directeur du Service de sécurité incendie − Directeur du Service des communications − Tré...
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