567 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115-20 18, aux opérations courantes 2023 Page 2 de 3 8.7 Autorisation - Libération du fonds de garantie en r esponsabilité civile primaire du Regroupement Varenne/Sainte...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...9.3 Embauche - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ratifi cation - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...9.3 Embauche - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ra tification - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux de la Vil...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ue 9.4 Mouvement de personnel – Con gédiement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...prévention 9.3 Mouvement de personnel – Congédiement 10. Loisir et culture 10.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Culture 9.2 Autorisation - Congédiement de trois (3) employés municipaux 9.3 Prolongation - Contrat d'embauche d'un emploi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
....1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Culture 9.2 Autorisation - Congédiement de trois (3) employés municipaux 9.3 Prolongation - Contrat d'embauche d'un emploi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...NISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au réperto...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...e la Ville de Contrecœur 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...Gestion du personnel 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 9.2 Autorisation - Congédiement d'un employé municipal 9.3 Embauche - Secrétaire surnuméraire 9.4 Nominatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...2023 modi fiant le règlement 726 - 2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...règlement 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7.2 Adop...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...éC-4 : LocalC-5 : RégionalC-6 : Grande surfaceC-7 : DivertissementC-8 : AmusementC-9 : Récréo-touristiqueC-10 : Automobile AC-11 : Automobile BC-12 : Faible nuisanceC-13 : Forte nuisanceI : INDUSTRIEI-1 : Industrie de haute technol...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...uméro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les p arcs 7. RÈGLE...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...LE 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT .................................................... 2-3 ARTICLE 10 DEVOIRS DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE .................................... 2-3 ARTICLE 11 POUVOIRS DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE .........
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...o 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7. Règleme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière au Fonds région et ruralité (FRR) 10.2 Auto...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...les enjeux de visibilité à l’intersection de la route Marie -Vict orin et de la rue Saint - Antoine ; Considérant l’autorisation du ministère des Transports et de la mobilité durable; Considérant qu’un avis de motion a été donné et q...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...rnat ivemen t, avec ce ux prévus à ce r èglement, tout aut re recours approprié de nature civile ou pénale. L'autorité compétente peut utiliser les recours judiciaires qui s'imposent contre quiconque contrevient au présent règlement...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...1 ainsi que les paragraphes 1 à 5, par le texte et le tableau suivant : « Le tableau suivant liste les matériaux autorisés pour le revêtement des murs extérieurs des bâtiments principaux selon les classes de matériaux et la dominance de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...e stationnement 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l’étude d’une demande de permis et de certificat d'autorisation Tarif 13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 2 B...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanis me et de l'environnement 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière au Fonds région et ruralité (FRR) 10.2 Auto...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...l 9.1 Embauche d'un préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d’un dossier de candidature de reconnaissance de la Ville de Contrecoeur à titre de Munic...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...cques 12.5 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victorin 12.6 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur commercial montée de la Pomme -d'Or pour le 4010, rue des Patriotes...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes
...009 de la Ville comme suit : • Article 416 : La demande propose deux guichets, alors qu'un (1) seul guichet est autorisé par terrain. • Article 418 : La demande propose des guichets d'une superficie minimale de 2.23 m², alors q...
En savoir plus