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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...vertu de la Loi électorale (RLRQ, chapitre E -3.3), la Commission de la représentation électorale doit revoir la carte électorale toutes les deux élections générales; CONSIDÉRANT QUE la délimitation des circonscriptions propo...
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Calendrier municipal 2024
...islep@ville.contrecoeur.qc.ca CLAUDE DANSEREAU Conseiller • District n° 6 dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca CONSULTEZ LA CARTE DES DISTRICTS ÉLECTORAUX, LE CALENDRIER DES SÉANCES, LES ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION AU ville.contrecoeur....
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...le; • Obtenir le pouvoir de contracter en vue de demander l'émission, la modification ou la révocation de cartes de crédit, de fixer les limites de crédit, de les majorer ou de les diminuer, incluant leur renouvellement à l'échéa...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...à de telles situations. 13 Le NobletSeptembre 2024 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Ré...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...être acquitté au comptoir des taxes de la Ville de Contrecœur. Modes de paiement acceptés : argent comptant, chèque ou cartes de débit. Adresse : 5000, route Marie-Victorin, Contrecœur (Québec) J0L 1C0. Il est situé à l’ étage de la mai...
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Calendrier municipal 2025
...eus surdimensionnés (en hiver) LOCALISEZ LES PARCS, LES AIRES DE REPOS ET LES INFRASTRUCTURES MUNICIPALES Consultez la carte interactive : ville.contrecoeur.qc.ca/carte-interactive Animation dans les parcs durant la saison estivale Ces act...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, de fournir des cartes confirmant l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne e...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...es servi ces répondant à leu rs besoins. Elle peut être signalisée à l'aide de panne aux et figurer sur une carte. VENTE DE GARAGE Activité qui consiste à exposer un ou des objets, marchandises et bien s, dans...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...la route 132. Un véhicule avec remorque a accès aux 2 descentes à bateau. -Est -ce possible d'ajouter des pancartes de stationnement interdit aux voitures dans tous les endroits susceptibles de nuire aux manœuvres d'une remor...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...(4945, rue des Patriotes) 14 Le NobletSeptembre 2023 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réd...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...5. Congrès de la fédération des municipalités du Québec - De quoi parle -t-on? 6. Est -ce p ossible de mettre des pancartes avec les mustangs ? 22 7. Point 6.1 - Quel est le but du règlement - ? est -ce d’interdire ? Est -ce possibl...
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Le Noblet, édition avril 2024
...toyennes#sinscrire-comalerte 13 Le NobletAv ril 2024 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Ré...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...jet : Finance - Pourquoi y -a-t-il des paiements par chèques, des dépôts directs, une petite caisse et des paiements par carte de crédit ? Sujet : EXO - En ce qui concerne EXO, manquait -il un document sur l’a rpentage ? Qui a conf...
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Le Noblet, édition avril 2023
...r du lundi 27 mars 2023, dès 8 h 30 jusqu’au 10 avril. MODALITÉS D’INSCRIPTION PAIEMENT Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix....
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...nos orga nismes partenaires en matière d’espaces. Objet : Question pour le conseil du 7 février : Payement Carte de Crédit (Liste de compte) Considérant plusieurs payement s sont payés par carte de Crédit Visa. Considérant q...
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Le Noblet, édition avril 2025
...nne de gaz est accessible sans danger, fermez-le. Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix...
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