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Séance ordinaire du 1er février 2022
...eux pour le 1534, rue Jussaume 11.7 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA commercial des Ormes pour le 4900, rue des Patriotes, local 100 11.8 Demande de permis de construction dans le cadre...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...: 7 250 319,40 $ Considérant l’analyse des soumissions réalisée par l'administration de la Ville et la recommandation de la firme au projet FNX Innov. Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Monsieur...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...f pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur surnuméraire au Service loisir et culture...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ge de puisards, a ppel d'offres 2022 -TP -02 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de renouvellement du b...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...laire de la responsable 9.3 Changement de statut d'une employée surnuméraire à régulière, poste d'agent aux communications numériques 9.4 Embauche de pompiers à temps pa rtiel au Service de sécurité incendie 9.5 Embau...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher aut...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...tions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de planc...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...itions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, 1 ainsi que d'apporter certa ines modifications quant à la superficie de plancher a...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...icle a été modifié, le numéro du règlement modifiant l’article a également été indiqué. Note générale Le masculin comme genre neutre pour désigner à la fois les hommes et les femmes dans le présent règlement est employé uniquement afin d...
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Le Noblet, édition avril 2024
...t attractive. Nous sommes guidés par des valeurs de créativité, de confiance, de collaboration, de professionnalisme et de communication. Des chantiers d’action sont déjà mis en œuvre pour atteindre nos objectifs. Quatre axes d’intervention sont c...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Nomination - Un membre au comité...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...cendie 15.1 Adoption - Rapport annuel d'activités - Schéma de couverture de risque en sécurité incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Représentation - Développer les connai...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...procédure civile ( chapitre C -25.01 ), compte tenu des adaptations nécessaires. La mise à la poste d’un avis par poste recommandée, au moins deux jours francs avant la séance, équivaut à notification de l’avis de convocation. Article 338...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...15.1 Adoption - Rapport annuel d'activités - Schéma de couverture de risque en sécurité incendie 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Représentation - Développer les...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...$ taxes incluses 9,13 % CONSIDÉRANT QUE la soumission a été analysée par l'administration municipale et une recommandation a été émise par le directeur du service -incendie. CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission reçue es...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...7.3 Renouvellement - Mandat à l’Union des municipalités du Québec (Mandataire) Regroupement d’achat en commun de produits d’assurance pour les cyber -risques 2024 - 2029 7.4 Dépôt - Certificat d’attestation...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...lobbyistes ................................ .................... 5 3.2.1 Conservation de l’information relative à une communication d’influence ............... 6 3.2.2 Déclaration relative aux activités de lobbyisme exercées auprès de la...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...Environnement 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibli othèque 17. Administration générale 17.1 Nomination - Maire suppléant po...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...r 7.3 Renouvellement - Mandat à l‱Union des municipalités du Québec (Mandataire) Regroupement d‱achat en commun de produits d‱assurance pour les cyber -risques 2024 -2029 7.4 Dépôt - Certificat d‱attestation de l...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Nomination - Maire suppléant pou...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Fabrique - Rentrée scolaire de l' école Mère -Marie -Rose, le 30 août 2024 9.4 Aide technique et versement d'une commandite - Grand rassemblement M.Y FEST 9.5 Motion de félicitations - Comité organisateur de la fête nationale...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ale des Jeux du Québec à l'été 2027 9.4 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de c...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...exercée sur le gouvernement, la Ville a fait ses devoirs et a procédé à l’analyse de divers sites d’implantation possibles. Comme les espaces disponibles ne sont pas nombreux en zone urbaine, elle a donc porté son choix sur le site du parc Amable-...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...15.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité -incendie - Appel d'offres 2024 -INC - 01 16. Communication 17. Bibliothèque Page 3 de 3 18. Administration générale 18.1 Nomination -...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ement de personnel - Convention et personnel occasionnel 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Versement d'une commandite - Club de Volleyball de Contrecoeur le Bleu et Or 9.2 Versement d'une commandite - Société d'agr...
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