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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...e construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.3 Demande d'approbation de certification d'autori...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Versement d'une commandite à...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...familialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 : QuartierC-3 : Service professionnel et spécialiséC-4 : LocalC-5 : RégionalC-6 : Gr...
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Séance du 30 mars 2020
...ATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. DÉSIGNATION D ’UN ACTE COMME PRIORITAIRE – ADOPTION DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT 1190 -2020, 1191 -2020 ET 1192 -2020 5. AUTORISATION D...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...pour s’amuser et jouer dan\ s la neige. Au cours des prochains mois, profitez sans retenue de nos installations extérieures comme la gl\ issade, les ronds de glace, la patinoire extérieure ou les sentiers de marche et de vélos à pn\ eus surdimensio...
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Séance du 23 mars 2020
...tion du COVID -19, le conseil municipal est autorisé à tenir les séances ordinaires et extraordinaires par tout moyen de communication, comme le téléphone ou la visioconférence. 2020 -03 -088 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
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Séance du 10 mars 2020
...93, rue Archambault 11.9 Approbation d’une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4900, rue des Patriotes, local 400 11.10 Approbation d’une demande de perm is de r...
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Séance du 4 février 2020
...du PIIA secteur patrimonial pour le 4798, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'usage conditionnel et d'appui à la Commission de protectoin du territoire agricole du Québec pour le 2100, montée de la Pomme -d'Or 11.5 Approbation...
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Séance du 7 janvier 2020
...t des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 12.2 Nomination de la rue du développement commercial de la Cité 3000 12.3 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs d...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...cours de la période estivale confirme que ce projet structurant rehaussera assurément la qualité de vie de l’ensemble de la communauté. Un espace de vie collectif aux abords du fleuve Saint-Laurent Au gré des saisons, cette place publique accueille...
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Le Noblet, édition avril 2022
...a période d’inscription battra sous peu son plein et la capacité de dons pourrait être atteinte avant la date limite tout comme l’an dernier. Le 5 juin prochain, lors de la Journée de l’environnement, vous recevrez votre arbre et contribuerez au...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 11.2 Nomination de la rue du développement commercial de la Cité 3000 11.3 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueu...
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Calendrier municipal 2022
Des organismes au service de leur communauté Association Chasse et PêcheL’Association de Chasse et Pêche de Contrecœur est un organisme sans but lucratif dont la mission principale est d’opérer le site de pêche blanche de Contrecœur et de faire...
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Secteur est
...i à la présente section. Aux fins de l’application de la présente section, les travaux et ouvrages suivants sont retenus comme étant sujets à une demande d’approbation en vertu du présent règlement : 1) Toute réduction des dimensions d'un ter...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...e du PIIA secteur patrimonial pour le 4798, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'usage conditionnel et d'appui à la Commission de protectoin du territoire agricole du Québec pour le 2100, montée de la Pomme -d'Or 11.5 Approbation d'...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...rue Archambault 11.9 Approbation d’une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4900, rue des Patriotes, local 400 11.10 Approbation d’une demande de permis de r...
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Affichage
...Dépôt à l'officier responsable ................................................................................. 7 3.2.2 Recommandation du comité consultatif d’urbanisme ............................................ 7 3.2.3 Approbation par le cons...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...ini à la présente section. Aux fins de l’application de la présente section, les travaux et ouvrages suivants sont retenus comme étant sujets à une demande d’approbation en vertu du présent règlement : 1) Toute réduction des dimensions d'un terra...
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Des Mélèzes
...ement de zonage numéro 387-91. Si un mot, un terme ou une expression n'y est pas spécifiquement noté, il s'emploie au sens communément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES...
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Du Moulin
...ini à la présente section. Aux fins de l’application de la présente section, les travaux et ouvrages suivants sont retenus comme étant sujets à une demande d’approbation en vertu du présent règlement: ** Article 1.1.1 modifiée par le règlemen...
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Patrimonial
...ement de zonage numéro 387-91. Si un mot, un terme ou une expression n'y est pas spécifiquement noté, il s'emploie au sens communément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATI...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...5, rue des Patriotes, local 101 10.5 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA sect eur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 101 Page 2 de 3 10.6 Demande de permis de constru...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Nomination - Un membre au comité...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ces scolaire des Patriotes 11.3 Adoption – P.P.C.M.O.I 2024-173 - Permettre des usa ges de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755-9765, route Marie- Victorin 11.4 Approbation - Demande PIIA 2025-017 - 1334...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...l'usine de filtration et de l'usine d'épuration et stations de pompage – Municipalité de Verchères 1 11. COMMUNICATIONS 11.1 Demande d'aide financière - Festival de la Brimbale – Édition 2026 11.2 Demande d'aide fi...
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