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Le Noblet, édition avril 2024
...entail de services dans le bâtiment de l’ancienne Banque Nationale sur la route Marie-Victorin. Le développement économique bat son plein à Contrecœur Après les magasins CANAC et Maxi, un restaurant McDonald’s et une station- service sont en constru...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...30 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Greffe et archives 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption - Calendri...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...soumis. QUE le règlement 1337 -2024 entrera en vigueur conformément à la Loi après avoir reçu toutes les approbations nécessaires, notamment celles du ministre des Affaires municipales et de l’habitation (MAMH). 4 QUE...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE M ERCREDI 9 OCTOBRE 2...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...0 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. GREFFE ET ARCHIVES 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...de la culture et des communications pour et au nom de la Ville Page 2 de 3 10. Urbanisme 10.1 Approbation - Demande d'appui d'une demande d'utilisation autre qu'agricole au 6962, route Marie -Victorin 10.2 App...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. U RBANISME 10.1 Approbation - Demande d'appui d'une demande d'utili sation autre qu'agricole au 6962, route Marie-Victorin 10.2 Appr...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...rouble (pour éviter la noyade des secours, piquets suffisamment hauts aux quatre coins du bassin); ● l’installation de batardeaux (panneaux ou structures amovibles) sur les portes pour limiter les entrées d’eau et de boue dans l’habitation...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...re 9.2 Nomination - Chef de division - gestion des actifs - Service des travaux publics 9.3 Approbation et autorisation - Lettre d'entente no 17, à intervenir entre le Syndicat des employés municipaux de Contrecœ...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ineure 2023 -196 - 4889, route Marie -Victorin – lot 5 025 546 du cadastre du Québec - Affichage 11.5 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 -197 - 4889, route Marie -Vic...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...me 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA -2023 - 550 – 437, rue Saint -Antoine...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 3 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE MARDI 3 OCTOBRE 202...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ÉRIEUR D’UN SITE D’INTÉRÊT FAUNIQUE ....................... 3-26 ARTICLE 32 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR L’ABATTAGE D’ARBRES .................................................................................... 3-27 ARTICLE...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valiquet, lot 5...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...site des tests médicaux, de fixer la semaine régulière de travail à quarante (40) heures, de fixer la période de probation à 1040 heures travaillées. QUE l'embauche soit d'une durée de vingt -huit (28) semaines débutant le 19 juin 20...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...es antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Sai nt-Laurent, de fixer la période de probation à 875 heures régulières travaillées, de fixer la semaine de travail à trente -trois heures et trois quarts (33 3/4...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* 4-5 ANS | Les alpagas, 13 h à 15 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Mardi 12-24 MOIS | Les bateaux, 9 h à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Mercredi 2-3 ANS | Les souris, 9 h à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Jeu...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...neure - 2023 -116 - 8077, route Marie -Victorin - Lot 4 814 507 du cadastre du Québec Page 2 de 3 11.4 Approbation - PIIA 2023 -065 - Nouvelle construction - 43 91, rue Louis -Fiset - Lot 6 389 810 du cadastre du Québec...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...dérogation mineure - 2023 -116 - 8077, route Marie -Victorin - Lot 4 814 507 du cadastre du Québec 11.4 Approbation - PIIA 2023 -065 - Nouvelle construction - 4391, rue Louis - Fiset - Lot 6 389 810 du cadastre du Québec...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...sme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Approbation PIIA 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau 11.3 Demande de dérogation mineure 2023 -108 – 97...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...de signature - Renouvellement de l'entente intermunicipale d'entraide aux équipes spécialisés 18.5 Approbation de la modifica tion à l'entente avec la Régie intermunicipale des Services animaliers de la Vallée -du -Richel...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...a langue française (RLRQ, e. C-11) 18.7 Adoption - Politique linguistique de la Ville de Co ntrecoeur 18.8 Approbation - Budget 2024 de la Régie intermunicipa le de police Richelieu-Saint-Laurent 18.9 Confirmation - Mandatant l'Uni...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 -475 - 5413, route Marie -...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...la langue française (RLRQ, e. C-11) 18.7 Adoption - Politique linguistique de la Ville de Co ntrecoeur 18.8 Approbation - Budget 2024 de la Régie intermunicipa le de police Richelieu- Saint-Laurent 2 18.9 Confirmation - Mandatan...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des travaux de rest auration des contreforts et de restauration des fenêtres de l'église Sainte-...
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