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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE M ERCREDI 9 OCTOBRE 2...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...0 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. GREFFE ET ARCHIVES 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...s surfaces 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolutio n d...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...ant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A » CERTIFICAT D’ATTESTATION DES APPROBATIONS REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), le présent...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de déléga...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...u second projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7.2 Adoption du projet de règlement 1222 -2021 modifiant diver...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...4 octobre 2021; Considérant que le plan de construction de l’habitation fait l’objet d’une demande d’approbation au règlement 837 -1-2008 sur les PIIA du développement du secteur est (Les Faubourgs du Majestueux); Considéran...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ignature d'une entente avec Arbre -Évolution pour le reboisement social 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...és de Contrecœur pour le 4737, rue Joseph -Lamoureux 13. ENVIRONNEMENT 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...lement 1236 -2021 le 17 août 2021 sans aucune modification; Considérant que ce règlement est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...al pour le 4600, route Marie -Victorin, local 102 11.6 Modification de la résolution 2020 -04 -113 intitulée : approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue M...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ADOPTION DU BUDGET RÉVISÉ DE L'OFFICE M UNICIPAL D'HABITATION DE CONTRECŒUR Considérant le dépôt du rapport d’approbation du budget révisé de l’Office municipal d’habitation de Marguerite -D’Youville, pour Contrecœur , daté du 1er juin 20...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...biliser les citoyens à la détection de la détresse psychologique et toute forme de violen ce faite aux femmes, afin de combattre ce fléau. ADOPTÉE AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1234 -2021 EMPRUNTA...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 1 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de déléga...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ment 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 6.3 Avis de motion décrétant la pr ochaine adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le...
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Séance du 9 mars 2021
...ne adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...densité (60 logements à l’hectare) de développements structurés orientés sur le transport (TOD), à proximité d’un axe de rabatt ement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain...
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Séance du 2 février 2021
...x pour le 5755, rue Bourgchemin 10.11 Modification de la résolution 2020 -09 -249 intitulée : demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1531, rue Dozois...
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Séance du 12 janvier 2021
...e décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'approbation d'un permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1879, rue Dozois 10.4...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...n d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimo nial pour le 295, rue Saint -Antoine 11.13 Demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour les adresses du 5257 à 5259, route...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...é isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5326, rue de Vignieu 11.5 Demande d’approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...89 536.29 $ Considérant l'analyse de la conformité des soumissions effectuée par l'administration municipale et l'approbation du chef de la Division des travaux publics, chargé de projet dans ce dossier. Il est proposé par : Monsi eur De...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...r le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 5 25, rue Saint -A...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...1. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 4175, route Marie -Victorin 11.3 Approbati on d'une dema...
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