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Calendrier municipal 2025
...bvention pour les produits d’hygiène féminine durables • Subvention pour les tondeuses sans carburant • Subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne • Programme d’aide financière - Borne de recharge domestique pour véhicul...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...ésent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 3 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024, à 19...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 8 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024, à 19...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...re des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin 10.3 Approbation - Demande PIIA 2025 -008 - 4995, rue des Ormes 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -004 - Projet Cité 3...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
...dra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce règlement ne contient pas de disposition susceptible d'approbation référendaire . Il peut être consulté au bureau d e la soussigné e, à la mairie de Contrecœur , penda...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ttre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin 10.3 Approbation - Demande PIIA 2025 -008 - 4995, rue des Ormes 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -004 - Projet Cité 3...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...E 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 1 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024 -148 - 257, rue Charron – Remplacement d’ouvertures 10.3 Autorisation - De...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...territoire agricole du Québec - Ville de Contrecœur - Lots 5 026 102 (Ville) et 5 024 768 (Verbec) 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -015 - 4935, rue des Ormes Page 2 de 2 11. Travaux publics 11.1 Nomination -...
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Le Noblet, édition avril 2025
...cture métallique. Plusieurs subventions disponibles Elles visent à encourager certaines pratiques environnementales. ● Abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne; ● Baril de récupération d’eau de pluie; ● Installation d’un disposi...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...ersonnes qui désireront s'exprimer. Ce projet ne contient pas de disposition propre à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Ce projet de règlement peut être consulté au bureau de la soussignée, à la mairie d...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...s et des zones contiguës à celle s-ci. Ainsi, les dispositions du P.P.C.M.O.I. so nt soumis es à l eur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Chacune de ces d...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...rritoire agricole du Québec - Ville de Contrecœur - Lots 5 026 102 (Ville) et 5 024 768 (Verbec) 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -015 - 4935, rue des Ormes 11. TRAVAUX PUBLICS 11.1 Nomination - Membre au c...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin 11.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -017 - 1337, rue François -Xavier -Mailhot 11.5 Approbation - Demande PIIA 2025 -018 -...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ttre des usa ges de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755-9765, route Marie- Victorin 11.4 Approbation - Demande PIIA 2025-017 - 1334, rue Fra nçois- Xavier-Mailhot 11.5 Approbation - Demande PIIA 2025-01...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
...ra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce règl ement ne contient pas de disposition susceptible d'approbation référendaire . Ce projet de règlement peut être consulté au bureau d e la soussigné e, à la mairie...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 10.3 Refus - Demande de dé...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...isation non -agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.3 Demande d'approbation de certification d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA, secteur patrimonial pour le 463, rue Sain...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...fiant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer a...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...e cadre du PIIA Secteur commercial montée de la Pomme -d'Or pour le 4010, rue des Patriotes 12.7 Demande d'approbation d'une construction nouvelle dans le cadre du PIIA Secteur commercial montée de la Pomme -d'Or pour la Cité 3...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...biliser les citoyens à la détection de la détresse psychologique et toute forme de violen ce faite aux femmes, afin de combattre ce fléau. ADOPTÉE AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1234 -2021 EMPRUNTA...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...l'usine de filtration 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation des dépenses relativ e...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...Ltée, pour une somme de 5 195 513.34$, incluant taxes. Que l'attribution de contrat est conditionnelle à l'approbation du règlement d'emprunt 1248 -2022 par le ministère d es Affaires municipales et de l'Habitation. ADOPTÉE...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation du budget 2022 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSONNE...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification des antécédents judiciaires. ADOPTÉE 2022...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...densité (60 logements à l’hectare) de développements structurés orientés sur le transport (TOD), à proximité d’un axe de rabatt ement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain...
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