340 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition septembre 2025
...s, canadien ou international, que ce soit dans le domaine sportif ou culturel. Félicitations à Émilie ! Derek Fontaine bat un record Guinness mondial Le Contrecœurois Derek Fontaine a établi un nouveau record Guinness mondial de « l-sit ch...
En savoir plus -
Documents
Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...règlement: Adoption du projet de règlement : Assemblée publique de consultation : Adoption du règlement : Approbation de la MRC : Entrée en vigueur :
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...z -Pop - École Le Carrefour 14. Administration générale 14.1 Autorisation de la MRC 14.2 Approbation du budget 2026 de la RIPRSL Page 2 de 2 14.3 Renouvellement - Assurance s de dommages - Termes 2025 -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...NNE 10. URBANISME 1 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Août 2025 10.2 Approbation - Demande de dérogation mineure 2025 -076 - 999, montée de la Pomme d'Or 10.3 Demande d'approbation P...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...cière pour les dépenses reliées à l‱entretien et l‱amélioration des infrastructures nautiques 7.4 Approbation - Dépenses 2024 - Fonds de roulement 7.5 Modification imputation des montants - Résolution 2024 -04 -090...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valiquet, lot 5 025...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 10.3 Refus - Demande de dé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction ém is pour le mois d'avril 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...lement 1236 -2021 le 17 août 2021 sans aucune modification; Considérant que ce règlement est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande d’approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...e garage isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5556, rue Bourgchemin 11.9 Demande d'approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...l'usine de filtration 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation des dépenses relativ e...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...Ltée, pour une somme de 5 195 513.34$, incluant taxes. Que l'attribution de contrat est conditionnelle à l'approbation du règlement d'emprunt 1248 -2022 par le ministère d es Affaires municipales et de l'Habitation. ADOPTÉE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation du budget 2022 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSONNE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...ement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification des antécédents judiciaires. ADOPTÉE 2022...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...densité (60 logements à l’hectare) de développements structurés orientés sur le transport (TOD), à proximité d’un axe de rabatt ement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...4 octobre 2021; Considérant que le plan de construction de l’habitation fait l’objet d’une demande d’approbation au règlement 837 -1-2008 sur les PIIA du développement du secteur est (Les Faubourgs du Majestueux); Considéran...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ignature d'une entente avec Arbre -Évolution pour le reboisement social 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...és de Contrecœur pour le 4737, rue Joseph -Lamoureux 13. ENVIRONNEMENT 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...al pour le 4600, route Marie -Victorin, local 102 11.6 Modification de la résolution 2020 -04 -113 intitulée : approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue M...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ormier 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1266 -2022 concernant un programme de subvention pour l'abattage de frênes 1 6.7 Avis de motion décréta nt la prochaine adoption du règlement 1267 -2022 modifiant diverses dis...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ADOPTION DU BUDGET RÉVISÉ DE L'OFFICE M UNICIPAL D'HABITATION DE CONTRECŒUR Considérant le dépôt du rapport d’approbation du budget révisé de l’Office municipal d’habitation de Marguerite -D’Youville, pour Contrecœur , daté du 1er juin 20...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...biliser les citoyens à la détection de la détresse psychologique et toute forme de violen ce faite aux femmes, afin de combattre ce fléau. ADOPTÉE AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1234 -2021 EMPRUNTA...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 1 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de déléga...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ment 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 6.3 Avis de motion décrétant la pr ochaine adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le...
En savoir plus