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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...2 de 2 9. Urbanisme 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025 -039 - 4030, rue des Patriotes - Nouvelle construction - Pétrole Maurice 9.3...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ule n o 220027 9. U RBANISME 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de constructi on - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025-039 - 4030, r ue des Patriotes - Nouvelle construction - Pétrole Maurice 9.3 A...
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Calendrier municipal 2025
...bvention pour les produits d’hygiène féminine durables • Subvention pour les tondeuses sans carburant • Subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne • Programme d’aide financière - Borne de recharge domestique pour véhicul...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. U RBANISME 10.1 Approbation - Demande d'appui d'une demande d'utili sation autre qu'agricole au 6962, route Marie-Victorin 10.2 Appr...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...ent de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 D’ATTESTATION DES APPROBATIONS CERTIFICAT REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), le p...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. RÈGLEMENT 7. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...me 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA -2023 - 550 – 437, rue Saint -Antoine...
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Le Noblet, édition avril 2024
...entail de services dans le bâtiment de l’ancienne Banque Nationale sur la route Marie-Victorin. Le développement économique bat son plein à Contrecœur Après les magasins CANAC et Maxi, un restaurant McDonald’s et une station- service sont en constru...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...surfaces 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolution de concordance...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...rbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Orme...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Or...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...l du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales 5 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE :LUNDI 15 AVRIL 2024 (Ar...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...rticles promotionnels sont vendus en « vente finale ». Cases de stationnement pour les véhicules avec remorques à bateau Tarif Billet journalier – résident Billet journalier – non -résident...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...2024 modifiant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement 7. Direction du greffe et des archives 7...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...- Modifiant le règlement numéro 784 -2006 concerna nt les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à paye...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...fiant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer a...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...de la culture et des communications pour et au nom de la Ville Page 2 de 3 10. Urbanisme 10.1 Approbation - Demande d'appui d'une demande d'utilisation autre qu'agricole au 6962, route Marie -Victorin 10.2 App...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...mineure DM -2024 -097 - Lot 6 5 47 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.4 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -098 - Lot 6 547 431...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...me 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Mo...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...maisondelafamillejolicoeur.ca Lundi 3-5 ANS | Les Alpagas, 9 h à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Mardi 12-24 MOIS | Les Bateaux, 9 h à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Mercredi 2-3 ANS | Les Souris, 9 h à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* J...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ineure DM -2024 -097 - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.4 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -098 - Lot 6 547 4...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...0.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Mo...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...ME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -120 - 5030, rue des...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...30 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Greffe et archives 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption - Calendri...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...soumis. QUE le règlement 1337 -2024 entrera en vigueur conformément à la Loi après avoir reçu toutes les approbations nécessaires, notamment celles du ministre des Affaires municipales et de l’habitation (MAMH). 4 QUE...
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