94 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...cas, entre 15 % et 20 % du coût de la réalisation du projet. Par ailleurs, la Communauté métropolitaine de Montréal remboursera la contribution de la Ville jusqu’ à un maximum de 20 % des coûts de réalisation du projet. Les besoins en mati...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ue leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. NON-RÉSIDENTS Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. POLITIQUE DE REMBOURSEMENT AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 17 avril 2023, sauf si l...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...ormulaire en ligne. 2. Sélectionnez le ou les commerces participants où vous dépenserez votre carte-cadeau bonifiée. 3. Déboursez 45 $ pour votre carte-cadeau d’une valeur de 60 $ après la bonification (la bonification se fait automatiquement)...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...a responsabilité ? À la ville ? Hydro -Québec ? Est -ce qu'il y a possibilité de dema nder rétroactivement pour le remboursement pour l’abattage des frênes? Doit -il obtenir un permis d’abattage chaque fois qu’il doit procéder...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...imat en septembre dernier et où elle a prononcé un discours mémorable qui résonne encore; Considérant les quatre bourses qui lui ont été décernées lors du Gala des mérites du Cégep de Sorel -Tracy : engagement et contri...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...IBÉRATION DES FONDS Les fonds de garantie sont maintenus en opération jusqu’à épuisement des sommes par remboursement du coût des règlements des sinistres qui lui sont imputables ou jusqu’à ce que toutes l es réclamations...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...de la Ville de Contrecœur, le contrat à intervenir avec la Colonie de vacances des Grèves, lequel contrat prévoit un déboursement par la Ville d'un montant de 24,50 $ par enfant, par semaine utilisée, et ce, calculé en fonction d'un nombre mi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...(5) versements annuels et égaux à compter de l’an 2021. Que, pour pourvoir aux dépenses engagées relativement au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, la Ville approprie à même ses revenus de taxe générale prévu...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...Considérant que l’institution financière prêteuse demande que la clause de non -respect du délai soit levée pour débourser le financement nécessaire à la réalisation du projet. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...parcours tel que vu sur le plan fourni par l’organisation et joint à cette résolution; Considérant qu’une bourse d’une valeur de 10 000 $ sera accordée à la ville la plus accueillante sur le parcours selon le vote des...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...hard 17.2 Adoption d'une politique de sécurité civile 17.3 Adoption d'une polit ique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les élus municipaux 17.4 Adoption d'une politique portan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...du Service admin istration, trésorerie et ressources humaines afin de créer une réserve pour équilibrer les budgets ou rembourser la dette; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le consei...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...versements annuels et égaux à compter de l’an 2020. Que pour pourvoir aux dépenses engagées relativement au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, la Ville approprie à même ses revenus de taxe générale pr...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...mulaire en ligne. 2. Sélectionnez le ou les commerces participants où vous dépensere\ z votre carte- cadeau bonifiée. 3. Déboursez 45 $ pour votre carte-cadeau d’une valeur de 60 $ après la bonification (la bonification se fait automatiquem\ ent...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...que leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. NON-RÉSIDENTS Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. POLITIQUE DE REMBOURSEMENT Aucun remboursement ne sera effectué après le début de la session d’activités, soit le 22 janvier 2022, sauf si la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ION DES FONDS Les fonds de garantie sont maintenus en opération jusqu’à épuisement des sommes par remboursement du coût des règlements des sinistres qui lui sont 14 imputables ou jusqu’à ce que toutes les récla...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. NON-RÉSIDENTS Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. POLITIQUE DE REMBOURSEMENT AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 20 janvier 2023, sauf s...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...ca ire 612 Service de crédit 613 Maison de c ourtiers et de négo ciants en valeurs mobilières et marchandes; bourse et activités co nne xes 614 Assurance, agent, courtier d'assurance et service 615 Immeuble et services co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...e dispose d’un premier 60 jours pour décider si elle veut se porter acquéreuse du dit immeuble et un autre 60 jours pour débourser la somme. Nous comprenons que votre question porte sur les délais d’approbation d’un règlement d’emprunt qui pourra...
En savoir plus -
Actualités
Culture C annonce sa nouvelle exposition : La circulation des idées
...tien Pigeon vit à Verchères. Il possède un baccalauréat en arts visuels et médiatiques à l’UQAM et est récipiendaire de deux bourses d’excellence. L’artiste partage son temps entre la pratique artistique et l’agriculture. Dominé par la peinture et la...
En savoir plus
-
Actualités
La Bulle - Souffle artistique dans la ville
...iste idéatrice : Valérie Perron Valérie Perron détient une maîtrise en arts visuels à l’UQAM. Elle est récipiendaire de bourses du CRSH et du Conseil des arts et des lettres du Québec. Elle a présenté ses interventions et performances à AdMare,...
En savoir plus
-
Actualités
Culture C annonce sa nouvelle exposition : L'ennui est un luxe
...els à l’UQAM, où elle s’est intéressée à la portée féministe de la réactualisation en performance. Elle est récipiendaire de bourses du CRSH et du Conseil des arts et des lettres du Québec. Elle a présenté ses interventions et performances à AdMare,...
En savoir plus
-
Actualités
Appel de candidature : Scientifique en résidence
...iarise rapidement avec un nouvel objet d’étude. Informations importantes Candidature simple et rapide Bourse de 50 000 $ Date limite de dépôt de candidatures : 15 octobre 2025 , 16h EST Pour plus de détails et po...
En savoir plus
-
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 18 août 2020 à 19 h, par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 juin 2026
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance du conseil municipal tenue le mardi 9 juin 2026 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bi......
En savoir plus