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Le directeur général de la Ville de Contrecœur récipiendaire d’une bourse du Fonds d’assurances des municipalités du Québec
...des municipalités du Québec (ADGMQ), le directeur général de la Ville de Contrecœur, Thierry Larrivée, s’est vu remettre une bourse du Fonds d’assurance des municipalités du Québec. Celle-ci lui permettra de continuer de parfaire ses compétences dans...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...hard 17.2 Adoption d'une politique d e sécurité civile 17.3 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les élus municipaux 17.4 Adoption d'une politique port...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...r(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 24 janvier 2025, sauf...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...que leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 23 septembre 2023, sauf s...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...e déplacement pour les frais d'hébergement, de repas et de kilométrage, conformément à la Politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacements pour les élus municipaux . QUE la somme soit prélevée dans le poste...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ds. 5. LIBÉRATION DES FONDS Les fonds de garantie sont maintenus en opération j usqu’à épuisement des sommes par remboursement du coût des règlements des sinist res qui lui sont imputables ou jusqu’à ce que toutes les réclamations rapporté...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...eur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1, 5 fo i s . Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 26 janvier 2024, sauf si...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...023 -12 -306 MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE DÉPENSES DES EMPLOYÉS CONSIDÉRANT la Politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les employés municipaux mise en place par la Ville de Contrecœur;...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...e règlement soumis. Il est également fait mention de la dépense de même que tout mode de financement, de paiement ou de remboursement de celle -ci. QUE le règlement intitulé : « Règlement numéro 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ue leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, sauf si la personne inscrite ne...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...e leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 20 septembre 2024, sauf...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...gestion des équipements de recyclage dans les lieux publics extérieurs par une entente intermunicipale afin que la MRC rembourse annuellement les frais pour ces services aux municipalités; CONSIDÉRANT les articles 468 et suivants de...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Contrecœur et abrogation de la résolution 2021 -12 -327 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ans le cadre des projets présenté s au PTI 2025, au fonds de roulement. Le fonds d'administration générale remboursera le fonds de roulement sur une période de cinq ans par versements égaux à compter de l’année 2026. D'...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
.... LIBÉRATION DES FONDS Les fonds de garantie sont maintenus en opération jusqu’à épuisement des sommes par remboursement du coût des règlem ents des sinistres qui lui sont imputables ou jusqu’à ce que toutes les réc...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...eurs réclamations de déplacement, de repas et de kilométrage, conformément à la Politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les élus municipaux, sur présentation de pièces justificatives....
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...5. LIBÉRATION DES FONDS Les fonds de garantie sont maintenus en opération j usqu’à épuisement des sommes par remboursement du coût des règlements des sinistres qui lui sont imputables ou jusqu’à ce que toutes les récl...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...e maraîchage local et d’augmenter la résilience alimentaire de notre communauté. En plus du prix Wege, la Ville reçoit une bourse de 3500 $ US lui permettant de continuer le développement de son parc agricole. Le prix Wege, créé par la Ville de...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...ur divers services de mise à niveau et d‱entretien au fonds de roulement; QUE le fonds d'administration général rembourse le fonds de roulement sur une période de cinq ans, par versements égaux, à compter de l‱année 2026. D'AUTORI...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...et la Communauté métropolitaine de Montréal. En vertu d’une entente conclue en 2022, cette dernière viendra d’ailleurs rembourser la contribution de la Ville, jusqu’ à concurrence de 20 % des coûts de réalisations admissibles. Limite de vitess...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 14 avril 2026, sauf si...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ue leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 14 avril 2026, sauf si l...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...ur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 18 septembre 2026, sau...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...ormément aux exigences du Programme d’habitation abordable Québec (PHAQ), sous réserve de l’obtention des remboursements prévus de la Communauté métropolitaine de Montréal et selon les moda lités applicables aux programmes en...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...èglement soumis. Il est également fait mention de la dépense de même que tout mode de financement, de paiement ou de remboursement de celle -ci. QUE le règlement intitulé : « Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décr...
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