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Le directeur général de la Ville de Contrecœur récipiendaire d’une bourse du Fonds d’assurances des municipalités du Québec
...des municipalités du Québec (ADGMQ), le directeur général de la Ville de Contrecœur, Thierry Larrivée, s’est vu remettre une bourse du Fonds d’assurance des municipalités du Québec. Celle-ci lui permettra de continuer de parfaire ses compétences dans...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...hard 17.2 Adoption d'une politique d e sécurité civile 17.3 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les élus municipaux 17.4 Adoption d'une politique port...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...eur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1, 5 fo i s . Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 26 janvier 2024, sauf si...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...0 $ sur une période de 15 ans. ARTICLE 5 Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règ lement imposé et il sera...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...0 $ sur une période de 15 ans. ARTICLE 5 Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capi tal des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...0 $ sur une période de 15 ans. ARTICLE 5 Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement i mposé et il sera...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...$ sur une pé riode de 15 ans. ARTICLE 5 Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Contrecœur et abrogation de la résolution 2021 -12 -327 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...$ sur une période de 15 ans. ARTICLE 5 Pour pourvoir aux dépenses engagées relat ivement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ue leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. NON-RÉSIDENTS Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. POLITIQUE DE REMBOURSEMENT AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 17 avril 2023, sauf si l...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
.... LIBÉRATION DES FONDS Les fonds de garantie sont maintenus en opération jusqu’à épuisement des sommes par remboursement du coût des règlem ents des sinistres qui lui sont imputables ou jusqu’à ce que toutes les réc...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...èglement soumis. Il est également fait mention de la dépense de même que tout mode de financement, de paiement ou de remboursement de celle -ci. QUE le règlement intitulé : « Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décr...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...que leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 23 septembre 2023, sauf s...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...e déplacement pour les frais d'hébergement, de repas et de kilométrage, conformément à la Politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacements pour les élus municipaux . QUE la somme soit prélevée dans le poste...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ds. 5. LIBÉRATION DES FONDS Les fonds de garantie sont maintenus en opération j usqu’à épuisement des sommes par remboursement du coût des règlements des sinist res qui lui sont imputables ou jusqu’à ce que toutes les réclamations rapporté...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...15 ans. ARTICLE 5 BASSIN DE TAXATION Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...20 ans. ARTICLE 5 BASSIN DE TAXATION Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ca ire 612 Service de crédit 613 Maison de c ourtiers et de négo ciants en valeurs mobilières et marchandes; bourse et activités co nne xes 614 Assurance, agent, courtier d'assurance et service 615 Immeuble et services co...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...15 ans. ARTICLE 5 BASSIN DE TAXATION Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...023 -12 -306 MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE DÉPENSES DES EMPLOYÉS CONSIDÉRANT la Politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les employés municipaux mise en place par la Ville de Contrecœur;...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...e règlement soumis. Il est également fait mention de la dépense de même que tout mode de financement, de paiement ou de remboursement de celle -ci. QUE le règlement intitulé : « Règlement numéro 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ue leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, sauf si la personne inscrite ne...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...sident 22 $/h 13 $/h/personne 90 $/h 1,5 fois les frais totaux Frais d’administration pour remboursement ou transfert Frais d’administration pour chèque sans provision Couche aquatique 5 $/cours/enfant 1...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...e leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans. Non-résidents Les droits d’inscription sont majorés de 1,5 fois. Politique de remboursement AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUÉ APRÈS le début de la session d’activités, soit le 20 septembre 2024, sauf...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...gestion des équipements de recyclage dans les lieux publics extérieurs par une entente intermunicipale afin que la MRC rembourse annuellement les frais pour ces services aux municipalités; CONSIDÉRANT les articles 468 et suivants de...
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