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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...17.3 Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide financière - programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 17.4 Autorisation - Mandat à l'un...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ion et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2025 5.3 Dépôt du certificat attest...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...es taxes pour l'année 2025 7. FINANCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10....
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...2 547 000 $ 3,70000 % 2029 Prix : 98,72182 Coût réel : 3,99984 % CONSIDÉRANT QUE le résultat du calcul des coûts réels indique que la soumission présentée par la firme MARCHÉS MONDIAUX CIBC INC. est la plus avantage...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...mptabilité et l’ équipe des finances qui travaillent pour maintenir une saine gestion pour ne pas alourdir le fardeau fiscal des générations futures. Je remercie nos pompiers qui assurent notre sécurité, la dynamique équipe du Service loisir et...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...14.1 Nomination - Maire suppléant - Février à avril 2025 14.2 Modification – Résolution 2024-11-221 – Adoption – Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2025 14.3 Modification résolution 2024-05-1...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ancé par la Fédération des Caisses Desjardins du Québec, une contribution de la Ville est exigée et est calculée au cas par cas, entre 15 et 20 % du coût de réalisation total du projet. CONSIDÉRANT QUE la Communauté métr...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ination - Mairesse suppléante - Février à avril 2025 14.2 Modification – Résolution 2024 -11 -221 – Adoption – Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2025 14.3 Modification résolution 2024 -05 -...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...2 000 $ 4,25000 % 2029 Prix : 98,65930 Coût réel : 4,59585 % CONSIDÉRANT QUE le résultat du calcul des coûts réels indique que la soumission présentée par la firme RBC DOMINION VALEURS MOBILIÈRES INC. est la plus...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du proje...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...situation. Plusieurs villes ont manifesté leur désaccord quant à cette loi qui a pour effet soit d’alourdir le fardeau fiscal des contribuables, soit d’amputer le territoire d’un espace municipal qui profite aux résidentes et résidents d’un secte...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...8.3 Approbation des dépenses relatives aux t ravaux d’amélioration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour l...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation de signature - Contrat de prêt à usage d'un local - Cercle des fermières de Contrecoeur 7.3 Renouvellement - Mandat à l‱Union des municipalités du Qué...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...dentes au camp de vacances - Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc 18.4 Versement d'une commandite - Ensemble vocal Expressio - Spectacle annuel 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNI...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et dés...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314-2023 visa nt à réduire l’écart du fardeau fiscal applicable à l'égard des immeubles résidentiels et non résidentiels 6.3 Avis de motion décrétant la pro...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...és de la Ville de Contrecœur 8.3 Adoption du règlement 1314-2023 visant à réduire l’ écart du fardeau fiscal applicable à l'égard des immeubles résidentiels et non résidenti els 8.4 Adoption du règlement 1317-2023...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...(250 000) $ AFFECTATIONS (250 000) $ TOTAL CONCILIATION À DES FINS FISCALES - $ ANNEXE B 4 PROVINCE DE QUÉBEC...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...osition des taxes pour l'année 2024 8.2 Adoption - Règlement 1314 -2023 visant à réduire l’écart du fardeau fiscal applicable à l'égard des immeubles résidentiels et non résidentiels 8.3 Adoption - Règlement 1315 -2023 m...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-co...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...n de résidentes au camp de vacances - Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc 18.4 Versement d'une commandite - Ensemble vocal Expressio - Spectacle annuel 19. Sujets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séan...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314 -2023 visant à réduire l’écart du fardeau fiscal applicable à l'égard des immeubles résidentiels et non résidentiels 6.3 Avis de motion décrétant la...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...s agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation de signature - Contrat de prêt à usage d'un local - Cercle des fermières de Contrecoeur 7.3 Renouvellement - Mandat à l’Union des municipalités du...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...u projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du proje...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...r 9.2 Versement d'une commandite - Société d'agriculture du comté de Verchères - Exposition agricole de Calixa -Lavallée 2024 9.3 Versement d'une commandite - Nos Pee -Wee contre le cancer 9.4 Versement d'un...
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