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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...8.3 Approbation des dépenses relatives aux t ravaux d’amélioration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour l...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...6 060 $ Optimisation des bâtiments Agrandissement des bureaux 103 910 $ Caserne Escalier de secours 10 900 $ Fenêtres 34 280 $ Toiture 46 100 $ Cheminée...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...istiques d’origine dans les cas suivants : 1° Tout remplacement ou ajout d’une composante architecturale localisée en cour arrière; 2° le retrait d’une composante architecturale pour agrandir ou réduire le volume d’un...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...dentes au camp de vacances - Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc 18.4 Versement d'une commandite - Ensemble vocal Expressio - Spectacle annuel 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNI...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314 -2023 visant à réduire l’écart du fardeau fiscal applicable à l'égard des immeubles résidentiels et non résidentiels 6.3 Avis de motion décrétant la...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...9.2 Versement d'une commandite - Société d'agriculture du comté de Verchères - Exposition agricole de Calixa -Lavallée 2024 Page 2 de 2 9.3 Versement d'une commandite - Nos Pee -Wee contre le cancer 9....
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...r 9.2 Versement d'une commandite - Société d'agriculture du comté de Verchères - Exposition agricole de Calixa -Lavallée 2024 9.3 Versement d'une commandite - Nos Pee -Wee contre le cancer 9.4 Versement d'un...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et dés...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
................. ................................ ................................ ..... 14 6.2.1 Clause de préférence locale ................................ ................................ ..................... 14 6.2.2 Mesures favoris...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314-2023 visa nt à réduire l’écart du fardeau fiscal applicable à l'égard des immeubles résidentiels et non résidentiels 6.3 Avis de motion décrétant la pro...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...u Service de l’urbanisme et de l’environnement, un plan d’implantation du bâtiment projeté et un certificat de localisation du bâtiment terminé, avec cotes et mesures et spécifiant l’emplacement de l’aire de stationnement et si...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...e Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et désignation du...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ecœur . Que leur embauche soit conditionnelle au respect des exigences suivantes : • réussite de l’examen médical; • réussite de la vérification des antécédents judiciaires; • pour monsieur Charle s-Antoine CARON, obteni...
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Le Noblet, édition avril 2023
...jalon d’un circuit comestible au parc Amable-Marion qui valorise le territoire nourricier en développant la production locale de même que l’agriculture urbaine. Planification stratégique La Ville de Contrecœur entame cette année un processus de...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...ire et d'archivage numérique régional - demande de subvention 18.8 Versement d'une commandite à l'ensemble vocal Expressio pour la réalisation de leurs spectacles dans L'Univers d'Expressio 19. Sujets divers 20...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...et d'archivage numérique régional - demande de subvention 18.8 Versement d'une commandite à l'ensemble vocal Expressio pour la réalisation de leurs spectacles dans L'Univers d'Expressio 18.9 Dépôt du certificat a...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...avé en tout temps accessible depuis la voie publique . Tout mur d'un bâtiment d'un projet intégré doit être localisé à une distance maximale de 90 mètres d'une rue publique. L'accès au site par le stationnement est limi...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...au Tableau des construction et ouvrages nécessitant ou non un permis ou un cer tificat, du symbole « » localisé dans la ligne « serre » et la colonne « Permis » et par l’ajout du symbole « » dans la ligne « serre »...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...f) nett oyer i mmédiatement le parc canin , par tous les moyens appropriés, suite au dépôt de matières fécales par le chien dont il e st l e gard ien et en disposer d’une manière hygiéni que. ARTIC LE 6 INTERD...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...01 14. Assainissement des eaux 14.1 Autorisation de signature - Contrat de service avec la Municipalité de Calixa -Lavallée pour l'inspection de la générat rice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...mplication d’autres organismes et commerces du milieu; CONSIDÉRANT les bienfaits d’un marché public sur l’économie locale. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Pierre Bélisle...
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Le Noblet, édition avril 2024
...Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-co...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ASSAINISSEMENT DES EAUX 14.1 Autorisation de signature - Contrat de service avec la Municipalité de Calixa -Lavallée pour l'inspection de la génératrice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 : QuartierC-3 : Service professionnel et spécialiséC-4 : LocalC-5 : RégionalC-6 : Grande surfaceC-7 : DivertissementC-8 : AmusementC-9 : Récréo-touristiqueC-10 : Automobile...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ent, d'espace naturel, espace public, terrain de j eux, accès à l’eau et parc, d’éducation, de développement économique local, conformément au chapitre Ill de la Loi sur les compétences municipales (chapitre 47.1), d’infrastructure publiq...
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