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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...a Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) ce...
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Le Noblet, édition avril 2024
...Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-co...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) c...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...tificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du P IIA commercial des Ormes pour le 4900, rue des Patriotes, local 100 11.8 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour l...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...sur route sanctionnée provinciale par la Fédération québécoise des sports cyclistes et qu'elle est inscrite dans le calendrier de la Fédération; CONSIDÉRANT QUE l'organisme assurera l'information aux citoyens ainsi qu'aux résidents...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...9.2 Versement d'une commandite - Société d'agriculture du comté de Verchères - Exposition agricole de Calixa -Lavallée 2024 Page 2 de 2 9.3 Versement d'une commandite - Nos Pee -Wee contre le cancer 9....
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Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...resse du bâtiment visé par la demande; 3. les photographies des façades du bâtiment et de son voisinage; 4. la localisation du bâtiment sur le terrain; 5. les dimension s du bâtiment; 6. les mesures prévues pour relocaliser...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...- Règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...résidence, sans tenir compte des investissements nécessaires à la poursuite de leurs activités en cas de relocalisation; CONSIDÉRANT QU'il y a lieu d'appuyer les démarches visant à faire reconnaître les services de garde éduc...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...et à l’uniformité de l’interprétation réglementaire; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de regrouper, reformuler et relocaliser certaines notes afin de préciser les usages spécifiquement exclus et d’en faciliter la compréhension; CONSID...
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Le Noblet, édition avril 2026
...nces publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LES ORDRES DU JOUR, LES PROCÈS-VERBAUX ET LES LIENS D’ENREGISTREMENT ville.contrecoeu...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...CONSIDÉRANT QUE la Ville a pris connaissance des modalités d’application du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) et s’engage à les respecter; CONSIDÉRANT QUE les travaux réalisés ainsi que les frais inhérents...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...ogramme des travailleurs étrangers temporaires 13.3 Achat de billets – Spectacle Les Misérables – Ensemble vocal Expressio 13.4 Achat de billets – 35 e anniversaire – CAB de Contrecoeur 14. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...’édicter, par règlement, des normes de construction ou de sécurité particulières applicables à certaines municipalités locales; CONSIDÉRANT QUE les projets d’infrastructures municipales reposent majoritairement sur des programme...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...relative à la réalisation des projets sélectionnés – Volet 2 du programme Accélérer la transition climatique locale 12. Retour sur la période de questions de la dernière séance 13. Période de questions 14. Parole au...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...ces publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LES ORDRES DU JOUR, LES PROCÈS-VERBAUX ET LES LIENS D’ENREGISTREMENT ville.contreco...
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...ancier 2025 10. Génie 10 .1 Autorisation de dépôt – Demande d’aide financière – Programme d'aide à la voirie locale – Volet Redressement et sécurisation 10 .2 Autorisation de dépôt – Demande d’aide financière – Programme d'ai...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...de d’autorisation déposée à la CPTAQ doit être accompagnée d’une recommandation motivée de la municipalité locale concernée; 6 CONSIDÉRANT QUE la demande vise la régularisation d’une occupation résidentielle existant...
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Dépôt du rôle triennal d'évaluation 2025-2026-2027 (3e année)
...’affaires régulières. AVIS est également donné , c onformément aux dispositions de l’article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale, que toute personne ayant un intérêt à cet effet peut déposer, à l’égard de ce rôle, une demande de révi...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...onvention relative à la réalisation des projets sélectionnés – Volet 2 du programme Accélérer la transition climatique locale 13. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 14. PÉRIODE DE QUESTIONS 15. PAR...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-103
...isponibilité foncière, les contraintes environnementales, les impacts sur les infrastructures, les retombées fiscales, la circulation lourde, l a cohabitation avec les milieux sensibles ainsi que la contribution des projets à...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-100-3
...des zones visées par la modification, la hauteur maximale d’une haie en marge avant demeure fixée à 1,2 mètre , calculée à partir du niveau du sol adjacent. Les zones visées par la modification sont les suivantes : A2 -118...
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Découvrez la programmation « Contrecœur se relâche! »
Contrecœur se relâche! Pour découvrir la programmation, rendez-vous dans le calendrier des Événements de notre site Web, chaque activité y sera expliquée en détail. Vous pouvez également cliquer sur les activités qui vous intéressent dans la...
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Contrecœur se relâche! Pour découvrir la programmation, rendez-vous dans le calendrier des Événements de notre site Web, chaque activité y sera expliquée en détail. Vous pouvez également cliquer sur les activités qui vous intéressent dans la...
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Séances du conseil
...s Listes des déboursés mensuels Règlement concernant la régie interne lors des séances du conseil Calendrier des séances 2026 Mardi 20 janvier 2026,19 h Mardi 10 février 2026, 19 h Mardi 10 mars 2026, 19 h...
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