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Séance ordinaire du 15 août 2023
...la Ville de Contrecœur telle qu’elle est établie, en vertu de la section 1 du chapitre XVIII.1 de la Loi sur la fiscalité municipale c. F -2.1 , selon le dernier sommaire du rôle d’évaluati on produit avant l’exercice financier;...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...tificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du P IIA commercial des Ormes pour le 4900, rue des Patriotes, local 100 11.8 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour l...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...s le cadre du festival des Diableries de Contrecoeur; CONSIDÉRANT QU 'il s'agit d'un lieu d'épanouissement musical pour les gens de tous âges dans la Ville de Contrecoeur; 19 CONSIDÉRANT QU 'il s'agit d'un lieu permetta...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...a Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) ce...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...st, par les présentes, d onné aux contribuables, par l a soussignée, en vertu d e l’article 7 3 d e la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle d ’évaluation foncière triennal pour d e la Ville d e Contrecoeur pour les exerc...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) c...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...lement numéro E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 6.2 Adoption – Règlement numéro A -102 régissant la...
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Le Noblet, édition avril 2025
...sereauConseiller | District n° 6dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...s que la superficie d'occupation du terrain minimale doit être de 10 % dans cette zone. Article 609 - Aire d'isolement localisée autour d'un bâtiment principal : La demande ne propose aucune aire d'isolement, alors que le règlement demande qu'un...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...u projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du proje...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...- Règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...trecœur - Modification résolution n o 2025-01-022 13.6 Autorisation - Achat de billets - Spectacle Ensembl e vocal Expressio 13.7 Versement d’une aide financière - Table de concerta tion des aînés des Seigneuries 1...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...,70 $ 15 104,46 $ 1671 95 8235 LIU, YAN 5 217 202 Québec 6 373,16 $ 498,87 $ 8 570,28 $ 1767 84 6356 CALDERON, MARIA -VICTORIA & OROZCO RAMOS, BEATRIZ 5 310 774 Québec 2 453,32 $ 472,96 $ 4 253,18 $ 1871 14 66...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...à voter – Règlement numéro E-102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagem ent du parc Amable- Marion 6.2 Adoption – Règlement numéro A-102 régissant la bi...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ination - Mairesse suppléante - Février à avril 2025 14.2 Modification – Résolution 2024 -11 -221 – Adoption – Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2025 14.3 Modification résolution 2024 -05 -...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...a Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - Dépôt - Projet de règlement numéro U -1100 constituant le conseil local du patrimoine 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro A -103 relatif à la signalisation 6.2 A...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...re de la Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - Dépôt - Projet de règlement numéro A-107 constituant le conseil local du patrimoine 6. R ÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro A-103 relatif à la signalisation 6.2 Ado...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...la rénovation des bâtiments à valeur patrimoniale 5.3 Adoption - Règlement numéro A-107 constituant le co nseil local du patrimoine 5.4 Adoption - Règlement numéro E-105 décrétant une dép ense et un emprunt n'excédant pas 500 000...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...rénovation des bâtiments à va leur patrimoniale 5.3 Adoption - Règlement numéro A-107 constituant l e conseil local du patrimoine 5.4 Adoption - Règlement numéro E-105 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas...
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Découvrez la programmation « Contrecœur se relâche! »
Contrecœur se relâche! Pour découvrir la programmation, rendez-vous dans le calendrier des Événements de notre site Web, chaque activité y sera expliquée en détail. Vous pouvez également cliquer sur les activités qui vous intéressent dans la...
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Séances du conseil
...s Listes des déboursés mensuels Règlement concernant la régie interne lors des séances du conseil Calendrier des séances 2025 Mardi 21 janvier 2025, 19 h Mardi 11 février 2025, 19 h Mardi 18 mars 2025, 19 h...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du proje...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ancé par la Fédération des Caisses Desjardins du Québec, une contribution de la Ville est exigée et est calculée au cas par cas, entre 15 et 20 % du coût de réalisation total du projet. CONSIDÉRANT QUE la Communauté métr...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...r atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que...
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