...17.3 Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide financière - programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 17.4 Autorisation - Mandat à l'un...
En savoir plus...és de la Ville de Contrecœur 8.3 Adoption du règlement 1314-2023 visant à réduire l’ écart du fardeau fiscal applicable à l'égard des immeubles résidentiels et non résidenti els 8.4 Adoption du règlement 1317-2023...
En savoir plus...(250 000) $ AFFECTATIONS (250 000) $ TOTAL CONCILIATION À DES FINS FISCALES - $ ANNEXE B 4 PROVINCE DE QUÉBEC...
En savoir plus...osition des taxes pour l'année 2024 8.2 Adoption - Règlement 1314 -2023 visant à réduire l’écart du fardeau fiscal applicable à l'égard des immeubles résidentiels et non résidentiels 8.3 Adoption - Règlement 1315 -2023 m...
En savoir plus...Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-co...
En savoir plus...n de résidentes au camp de vacances - Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc 18.4 Versement d'une commandite - Ensemble vocal Expressio - Spectacle annuel 19. Sujets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séan...
En savoir plus...pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314-2023 visa nt à réduire l’écart du fardeau fiscal applicable à l'égard des immeubles résidentiels et non résidentiels 6.3 Avis de motion décrétant la pro...
En savoir plus...ination - Mairesse suppléante - Février à avril 2025 14.2 Modification – Résolution 2024 -11 -221 – Adoption – Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2025 14.3 Modification résolution 2024 -05 -...
En savoir plus...ion et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2025 5.3 Dépôt du certificat attest...
En savoir plus...trecoeur – Programme d’entente en patrimoine 11. Communications 11.1 Demande d’aide financière – Ensemble vocal Expressio 11.2 Demande d’aide financière – Promotion – Camps de vacances des Colonies Page 2 de 2 12. A...
En savoir plus...inistration générale 12.1 Autorisation de signature – Entente – Transaction - ArcelorMittal 12.2 Adoption - Calendrier des séances 2026 12.3 Approbation - budget 2026 RIPRSL 12.4 Dépôt - Déclaration intérêt pécuniair...
En savoir plus...QUE la mission de la ligue est de promouvoir le hockey senior au Québec tout en inspirant la jeunesse locale par sa passion, sa discipline et sa proximité avec les citoyennes et les citoyens de la Ville; CONSIDÉRANT QU...
En savoir plus...nces publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LES ORDRES DU JOUR, LES PROCÈS-VERBAUX ET LES LIENS D’ENREGISTREMENT ville.contrec...
En savoir plus...ole secondaire Le Carrefour Jazz Pop a pour objectif de soutenir la création, la production et la diffusion d’œuvres musicales dans les genres jazz et musique populaire chez les jeunes ; CONSIDÉRANT la demande d’aide financière reçue par le...
En savoir plus...13.2 Autorisation de signature - Renouvellement – Bail agricole – Fermes Verbec inc. 13.3 Adoption - Calendrier des séances 2026 13.4 Approbation - budget 2026 RIPRSL 13.5 Dépôt - Déclaration intérêt pécuni...
En savoir plus...signer pour et au nom de la Ville, la promesse d’achat, au montant de un dollar (1,00 $), plus les taxes applicables calculées sur la juste valeur marchande du terrain, à intervenir avec le propriétaire du lot 6 546 167, c...
En savoir plus...ERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECOEUR CONSIDÉRANT QU’en vertu des dispositions de la Loi sur la fiscalité municipale , une Ville peut prévoir un mode de tarification pour le financement de tout ou partie de ses biens, s...
En savoir plus...et la compréhension de certaines grilles d’usages et normes. Il consiste principalement à regrouper, reformuler et relocaliser certaines notes, à préciser des usages spécifiquement exclus et à corriger des renvois internes deve nus discord...
En savoir plus...sereauConseiller | District n° 6dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-c...
En savoir plus...nces publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LES ORDRES DU JOUR, LES PROCÈS-VERBAUX ET LES LIENS D’ENREGISTREMENT ville.contrecoeu...
En savoir plus...de d’autorisation déposée à la CPTAQ doit être accompagnée d’une recommandation motivée de la municipalité locale concernée; 6 CONSIDÉRANT QUE la demande vise la régularisation d’une occupation résidentielle existant...
En savoir plus...trimoniale – Moulin à vent de Contrecoeur 11. COMMUNICATIONS 11.1 Demande d’aide financière – Ensemble vocal Expressio 11.2 Demande d’aide financière – Promotion – Camps de vacances des Colonies 12. ADMINISTRAT...
En savoir plus...l’aire de stationnement, tel que prescrit au règlement de zonage ; • À l’article 450 , afin d’autoriser la localisation d’un équipement accessoire en cour avant, au lieu d’être localisé en cour latérale ou arrière, tel que prescrit...
En savoir plus...é et à l’uniformité de l’interprétation réglementaire; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de regrouper, reformuler et relocaliser certaines notes afin de préciser les usages spécifiquement exclus et d’en faciliter la compréhension; CONSIDÉRA...
En savoir plusContrecœur se relâche! Pour découvrir la programmation, rendez-vous dans le calendrier des Événements de notre site Web, chaque activité y sera expliquée en détail. Vous pouvez également cliquer sur les activités qui vous intéressent dans la...
En savoir plus