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Séance ordinaire du 10 février 2026
...trimoniale – Moulin à vent de Contrecoeur 11. COMMUNICATIONS 11.1 Demande d’aide financière – Ensemble vocal Expressio 11.2 Demande d’aide financière – Promotion – Camps de vacances des Colonies 12. ADMINISTRAT...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ces publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LES ORDRES DU JOUR, LES PROCÈS-VERBAUX ET LES LIENS D’ENREGISTREMENT ville.contreco...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...trecœur - Modification résolution n o 2025-01-022 13.6 Autorisation - Achat de billets - Spectacle Ensembl e vocal Expressio 13.7 Versement d’une aide financière - Table de concerta tion des aînés des Seigneuries 1...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...mplication d’autres organismes et commerces du milieu; CONSIDÉRANT les bienfaits d’un marché public sur l’économie locale. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Pierre Bélisle...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...lement numéro E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 6.2 Adoption – Règlement numéro A -102 régissant la...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...à voter – Règlement numéro E-102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagem ent du parc Amable- Marion 6.2 Adoption – Règlement numéro A-102 régissant la bi...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...a Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - Dépôt - Projet de règlement numéro U -1100 constituant le conseil local du patrimoine 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro A -103 relatif à la signalisation 6.2 A...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...re de la Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - Dépôt - Projet de règlement numéro A-107 constituant le conseil local du patrimoine 6. R ÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro A-103 relatif à la signalisation 6.2 Ado...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...la rénovation des bâtiments à valeur patrimoniale 5.3 Adoption - Règlement numéro A-107 constituant le co nseil local du patrimoine 5.4 Adoption - Règlement numéro E-105 décrétant une dép ense et un emprunt n'excédant pas 500 000...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...énovation des bâtiments à va leur patrimoniale 5.3 Adoption - Règlement numéro A-107 constituant l e conseil local du patrimoine 5.4 Adoption - Règlement numéro E-105 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...sereauConseiller | District n° 6dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-c...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...(ci -après : SOCAN) est la seule société de gestion au Canada administrant les droits d’exécution d’œuvres musicales des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique et e lle administre ces droits pour les œuvres de ses mem...
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Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
...et la compréhension de certaines grilles d’usages et normes. Il consiste principalement à regrouper, reformuler et relocaliser certaines notes, à préciser des usages spécifiquement exclus et à corriger des renvois internes deve nus discord...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...inistration générale 12.1 Autorisation de signature – Entente – Transaction - ArcelorMittal 12.2 Adoption - Calendrier des séances 2026 12.3 Approbation - budget 2026 RIPRSL 12.4 Dépôt - Déclaration intérêt pécuniair...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...QUE la mission de la ligue est de promouvoir le hockey senior au Québec tout en inspirant la jeunesse locale par sa passion, sa discipline et sa proximité avec les citoyennes et les citoyens de la Ville; CONSIDÉRANT QU...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...nces publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LES ORDRES DU JOUR, LES PROCÈS-VERBAUX ET LES LIENS D’ENREGISTREMENT ville.contrec...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...ole secondaire Le Carrefour Jazz Pop a pour objectif de soutenir la création, la production et la diffusion d’œuvres musicales dans les genres jazz et musique populaire chez les jeunes ; CONSIDÉRANT la demande d’aide financière reçue par le...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...13.2 Autorisation de signature - Renouvellement – Bail agricole – Fermes Verbec inc. 13.3 Adoption - Calendrier des séances 2026 13.4 Approbation - budget 2026 RIPRSL 13.5 Dépôt - Déclaration intérêt pécuni...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...signer pour et au nom de la Ville, la promesse d’achat, au montant de un dollar (1,00 $), plus les taxes applicables calculées sur la juste valeur marchande du terrain, à intervenir avec le propriétaire du lot 6 546 167, c...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...ERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECOEUR CONSIDÉRANT QU’en vertu des dispositions de la Loi sur la fiscalité municipale , une Ville peut prévoir un mode de tarification pour le financement de tout ou partie de ses biens, s...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...trecoeur – Programme d’entente en patrimoine 11. Communications 11.1 Demande d’aide financière – Ensemble vocal Expressio 11.2 Demande d’aide financière – Promotion – Camps de vacances des Colonies Page 2 de 2 12. A...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...e Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et désignation du...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...r atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...s le cadre du festival des Diableries de Contrecoeur; CONSIDÉRANT QU 'il s'agit d'un lieu d'épanouissement musical pour les gens de tous âges dans la Ville de Contrecoeur; 19 CONSIDÉRANT QU 'il s'agit d'un lieu permetta...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...idérant l'analyse des soumissions et la recommandation effectuées par la firme au dossier Pluritec, corrigeant 2 erreurs de calcul, portant le montant réel des soumissions des 2 fournisseurs suiva nt : Construction Sorel : 2 733 760,41 $...
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