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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...CONSIDÉRANT QUE l’article 35 de la Loi sur la sécurité incendie (RLRQ, c. S -3.4) prévoit que toute autorité locale ou régionale et toute régie intermunicipale chargée de l'application de mesures prévues à un schéma de couverture de r...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) c...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ère de la Sécurité publique 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Calendrier des séa nces ordinaires du conseil municipal pour l'année 2022 19.2 Autorisation de signature d'une en...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...a Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) ce...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-co...
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Le Noblet, édition avril 2025
...sereauConseiller | District n° 6dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...(ci -après : SOCAN) est la seule société de gestion au Canada administrant les droits d’exécution d’œuvres musicales des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique et e lle administre ces droits pour les œuvres de ses mem...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...E la Ville reconnaît l’importance croissante de l’ex pertise scientifique dans la prise de décisions politiques locales; CONSIDÉRANT QUE l’instauration d’un conseil scientifique renforcer a la coopération entre la Ville et le...
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Le Noblet, édition avril 2026
...nces publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LES ORDRES DU JOUR, LES PROCÈS-VERBAUX ET LES LIENS D’ENREGISTREMENT ville.contrecoeu...
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Découvrez la programmation « Contrecœur se relâche! »
Contrecœur se relâche! Pour découvrir la programmation, rendez-vous dans le calendrier des Événements de notre site Web, chaque activité y sera expliquée en détail. Vous pouvez également cliquer sur les activités qui vous intéressent dans la...
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Découvrez la programmation « Contrecœur se relâche! »
Contrecœur se relâche! Pour découvrir la programmation, rendez-vous dans le calendrier des Événements de notre site Web, chaque activité y sera expliquée en détail. Vous pouvez également cliquer sur les activités qui vous intéressent dans la...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-103
...isponibilité foncière, les contraintes environnementales, les impacts sur les infrastructures, les retombées fiscales, la circulation lourde, l a cohabitation avec les milieux sensibles ainsi que la contribution des projets à...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...onvention relative à la réalisation des projets sélectionnés – Volet 2 du programme Accélérer la transition climatique locale 13. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 14. PÉRIODE DE QUESTIONS 15. PAR...
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...ancier 2025 10. Génie 10 .1 Autorisation de dépôt – Demande d’aide financière – Programme d'aide à la voirie locale – Volet Redressement et sécurisation 10 .2 Autorisation de dépôt – Demande d’aide financière – Programme d'ai...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...ces publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LES ORDRES DU JOUR, LES PROCÈS-VERBAUX ET LES LIENS D’ENREGISTREMENT ville.contreco...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...relative à la réalisation des projets sélectionnés – Volet 2 du programme Accélérer la transition climatique locale 12. Retour sur la période de questions de la dernière séance 13. Période de questions 14. Parole au...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...’édicter, par règlement, des normes de construction ou de sécurité particulières applicables à certaines municipalités locales; CONSIDÉRANT QUE les projets d’infrastructures municipales reposent majoritairement sur des programme...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...CONSIDÉRANT QUE la Ville a pris connaissance des modalités d’application du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) et s’engage à les respecter; CONSIDÉRANT QUE les travaux réalisés ainsi que les frais inhérents...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...l de ses activités; CONSIDÉRANT QUE l’article 35 de la Loi sur la sécurité incendie prévoit que toute autorité locale ou régionale et toute régie intermunicipale chargée de l'application de mesures prévues à un schéma de couverture de r...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...sereauConseiller | District n° 6dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-c...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...ngées combinées à la défaillance des réseaux cellulaires mettent en danger la sécurité des citoyens, freinent l’économie locale et compromettent la capacité d’intervention efficace des autorités municipales; CONSIDÉRANT QUE les fourniss...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...de d’autorisation déposée à la CPTAQ doit être accompagnée d’une recommandation motivée de la municipalité locale concernée; 6 CONSIDÉRANT QUE la demande vise la régularisation d’une occupation résidentielle existant...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ces publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LES ORDRES DU JOUR, LES PROCÈS-VERBAUX ET LES LIENS D’ENREGISTREMENT ville.contreco...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...13.2 Autorisation de signature - Renouvellement – Bail agricole – Fermes Verbec inc. 13.3 Adoption - Calendrier des séances 2026 13.4 Approbation - budget 2026 RIPRSL 13.5 Dépôt - Déclaration intérêt pécuni...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...ole secondaire Le Carrefour Jazz Pop a pour objectif de soutenir la création, la production et la diffusion d’œuvres musicales dans les genres jazz et musique populaire chez les jeunes ; CONSIDÉRANT la demande d’aide financière reçue par le...
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