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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...qui désirent remplacer leur fosse se ptique non -conforme. Est -ce que la Ville a commencé à enlever les pancartes locales et sur l'autoroute 30? Réponse de la mairesse : L’administration va regarder et constater quels sont les change...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...éception de la planification des besoins d’espace du centre de services scolaires, le conseil d’une municipalité locale visée à l’article 272.6 doit l’approuver ou la refuser. Une copie de la résolution est transmise par la municipal...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...2022. Qu’un montant de 33 000 $ soit versé à l’organisme Quartier des Affaires pour l’année 2022 selon le calendrier suivant : Le 20 février 2022 : 5 500 $ Le 20 avril 2022 : 5 500 $ Le 20 juin 2022 : 5 500 $ 14 L...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...l’implication d’autres organismes et commerces du milieu; Considérant les bienfaits d’un marché public sur l’économie locale. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement :...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...du Québec visant l'application du projet de loi 67 concernant les zones inondables des lacs et des cours d’eau 17.3 Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2021 17.4 Nomination d'un maire suppléant pour l...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...d'offres 2021 -TP -02 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au Programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 14.1...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. Période de questions sur les sujets prévus à l 'ordre du jour 5....
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...EXO à titre d'organisme admissible à l'aide financière pour l'achat d'autobus électriques 18.7 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2021 Page 3 de 3 18.8 Autorisation de signature d'...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...rovinciale » par la Fédération Québécoise des sports cyclistes et qu'elle est la dernière inscrite dans le calendrier de la Fédération; Considérant que l'organisme assurera l'information aux citoye ns ainsi qu'aux résidents d...
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Séance du 9 mars 2021
...2021 -TP -02 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au Programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 14.1 Autorisat...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...qu e la réfection de la rue S ain t-Antoine s’inscriv aient dans le plan d’intervention en infrastructure routière locale dressé par nos travaux publics. Ce plan est appuyé par le ministère des Transports, de la Mobilité du...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...iale rattachée à l’immeuble à démolir dont : a) l’histoire de l’immeuble; b) sa contribution à l’histoire locale ou régionale; c) son degré d’authenticité et d’intégrité; d) sa représentativité d’un courant architectural par...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...mplication d’autres organismes et commerces du milieu; CONSIDÉRANT les bienfaits d’un marché public sur l’économie locale. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Pierre Bélisle...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-co...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...bannière de 1 mètre x 3 mètres accroché en permanence sur le m ur central de l’aréna; • À chaque partie locale, des remerciements par l’annonceur, le logo dans le programme remis aux spectateurs, publication sur la...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...objectif est de créer de nouveaux liens avec le territoire nourricier et de développer une offre alimentaire locale complémentaire et solidaire; CONSIDÉRANT QUE les parties désirent convenir entre elles des termes et...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...mplication d’autres organismes et commerces du milieu; CONSIDÉRANT les bienfaits d’un marché public sur l’économie locale. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR : Madame Karine Messier Appuyée pa r : Monsieur Pierre -Olivier R...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Considérant qu'une étude de qualité des trottoirs municipaux a été réalisée en 2022 et qu’elle permet d’établir un calendrier de réfection, en tenant compte de la réfection des rues; Considérant qu’un avis de motion a été...
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Séance du 4 février 2020
.... ADOPTÉE 2020 -01 -036 ADOPTION D'UNE POLITIQUE DE SÉCURITÉ CIVILE Considérant que les municipalités locales ont, en vertu de la Loi sur la sécurité civile (RLRQ, c. S -2.3), la respons abilité de la sécurité civile sur leur t...
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Le Noblet, édition avril 2023
...jalon d’un circuit comestible au parc Amable-Marion qui valorise le territoire nourricier en développant la production locale de même que l’agriculture urbaine. Planification stratégique La Ville de Contrecœur entame cette année un processus de...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...f sur la préservation pour l'agriculture des ressources eau et sol sur le territoire de la municipalité locale et dans la région; Considérant que le demandeur ne possède pas d’autres propriétés fonc ières agricoles....
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Règlement de zonage 858-1-2009
...és ou autres organismes . CENTRE MÉDICAL Bâtiment regroupant exclusivement des cabinets de consultation médicale et tout service rattaché à la santé incluant les commerces de vente au détail de tout produit relié...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ire un suivi concernant la collecte sélective qui ne se fait pas régulièrement sur le rang du Brûlé, tel qu'indiqué sur le calendrier, depuis plus d'un an. Concernant la période de quetions, est -ce que le temps alloué par citoyen comprend...
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Séances du conseil
...s Listes des déboursés mensuels Règlement concernant la régie interne lors des séances du conseil Calendrier des séances 2026 Mardi 20 janvier 2026,19 h Mardi 10 février 2026, 19 h Mardi 10 mars 2026, 19 h...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...rientations proposées, nous allons renouer avec le territoire nourricier, nous développerons une culture alimentaire locale tout en partageant les connaissances acquises pour ultimement bâtir une solidarité nourricière. Nous vous invitons à...
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