121 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...du Québec visant l'application du projet de loi 67 concernant les zones inondables des lacs et des cours d’eau 17.3 Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2021 17.4 Nomination d'un maire suppléant pour l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...d'offres 2021 -TP -02 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au Programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 14.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. Période de questions sur les sujets prévus à l 'ordre du jour 5....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...EXO à titre d'organisme admissible à l'aide financière pour l'achat d'autobus électriques 18.7 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2021 Page 3 de 3 18.8 Autorisation de signature d'...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...e de la Guignolée 2020. Que l’organis ation s’engage à produire à la Ville la ou les factures des denrées achetées localement grâce à l’aide financière fournie par la Ville. ADOPTÉE 2020 -11 -322 VERSEMENT D'UNE COMMANDITE À L...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...yclés avec la Municipalité régionale de comté de Marguerite -D'Youville, (ci -après la « MRC ») et les municipalités locales qui en font partie; Considérant que le contrat # AP/2020 -024 pour l’approvisionnement regroupé de papi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...rovinciale » par la Fédération Québécoise des sports cyclistes et qu'elle est la dernière inscrite dans le calendrier de la Fédération; Considérant que l'organisme assurera l'information aux citoye ns ainsi qu'aux résidents d...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...tu de la Loi sur l’ aménagement et l’ urbanisme (LAU) , de resserrer le contrôle des démolitions par les municipalités locales; Considérant que l’adoption et le maintien en vigueur d’un règlement de démolition par une municipa...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...jalon d’un circuit comestible au parc Amable-Marion qui valorise le territoire nourricier en développant la production locale de même que l’agriculture urbaine. Planification stratégique La Ville de Contrecœur entame cette année un processus de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...ant q u'une étude de qualité de s trottoirs municipaux a été réalisée en 2022 et qu’elle permet d’établir un calendrier de réfection , en tenant compte de la réfection des rues; Considérant qu’un avis de motion a été dûment don...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...f sur la préservation pour l'agriculture des ressources eau et sol sur le territoire de la municipalité locale et dans la région; Considérant que le demandeur ne possède pas d’autres propriétés fonc ières agricoles....
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...és ou autres organismes . CENTRE MÉDICAL Bâtiment regroupant exclusivement des cabinets de consultation médicale et tout service rattaché à la santé incluant les commerces de vente au détail de tout produit relié...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ire un suivi concernant la collecte sélective qui ne se fait pas régulièrement sur le rang du Brûlé, tel qu'indiqué sur le calendrier, depuis plus d'un an. Concernant la période de quetions, est -ce que le temps alloué par citoyen comprend...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L'ANNÉE 2020 Considérant la résolution 2019 -12 -423 adoptant le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2020; Considérant que les séances du conseil...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...rientations proposées, nous allons renouer avec le territoire nourricier, nous développerons une culture alimentaire locale tout en partageant les connaissances acquises pour ultimement bâtir une solidarité nourricière. Nous vous invitons à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...nsfert d'actifs en prévention incendie 18.6 Modification de la résolution 2022 -11 -308 afin de modifier le calendrie r des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2023 18.7 Autorisation de signature d'une e...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...est versée dans la réserve du même nom. ARTICLE 5 TAXES DE SECTEUR Que les taxes d'améliorations locales imposées au frontage, par tarification, en évaluation (valeur portée au rôle d'évaluation) et en superf...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...fert d'actifs en prévention incendie 18.6 Modification de la résolution 2022 -11 -308 afin de modifier le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2023 18.7 Autorisation de signature d'une...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...iale rattachée à l’immeuble à démolir dont : a) l’histoire de l’immeuble; b) sa contribution à l’histoire locale ou régionale; c) son degré d’authenticité et d’intégrité; d) sa représentativité d’un courant architectural par...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e de compensation aux municipalités rurales pour la protection du territoire a gricole de la CMM 18.7. Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2023 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...leur vie en danger afin d’assurer la sécurité de la population. Merci aux bénévoles! C’est sous le thème d’une soirée musicale avec les Mouches du Capitaine qu’a eu lieu le Rendez- vous des bénévoles le 25 novembre dernier. La Ville a rendu homm...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...qu e la réfection de la rue S ain t-Antoine s’inscriv aient dans le plan d’intervention en infrastructure routière locale dressé par nos travaux publics. Ce plan est appuyé par le ministère des Transports, de la Mobilité du...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
.... ADOPTÉE 2020 -01 -036 ADOPTION D'UNE POLITIQUE DE SÉCURITÉ CIVILE Considérant que les municipalités locales ont, en vertu de la Loi sur la sécurité civile (RLRQ, c. S -2.3), la respons abilité de la sécurité civile sur leur t...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ensation aux municipalités rurales pour la protection du territoire agricole de la CMM 18.7 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2023 19. Sujets divers 20. Période de q...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...e 2020. Qu’un montant de 25 000 $ soit versé à l’organisme Rues Principales Contrecœur pour l’année 2020 selon le calendrier suivant : 10 1er versement de 4166 $ : le 20 février 2020 2e versement de 4166 $ : le 20 avril 2020...
En savoir plus